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Déliberation - DM 8 2024 Rémunération MO MSP
Déliberation - DM 6 2024 Rémunération MO MSP
Déliberation - 20 2025 Finances MSP résultats 2024.visa
Déliberation - 30 2024 Finances MSP Résultats 2023.VISA
Déliberation - 16 2024 BP MSP
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Lisle-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - 16 2024 BP MSP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Ruralité,
OO Ze,
Envoyé en préfecture le 23/04/2024
Reçu en préfecture le 23/04/2024 L
Publié le 23/04/2024 S C
ID : 081-218101459-20240403-16C_2024-DE
DEPARTEMENT DU TARN
TT
12
Vie e “Æ Disie- -SUr- 5
NOMBRE DE MEMBRES
En Qui ont pris part
Exercice à la délibération
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LISLE SUR TARN
SEANCE DU 3 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre
21 26 et le 3 avril
à 19 heures 00 minutes, le Conseil Municipal de la Commune
de Lisle-sur-Tarn, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, à la salle Agora sise 9 Place Paul
Saissac, sous la présidence de Madame LHERM Maryline,
Maire.
Date de la convocation : 21 mars 2024
Présents : ALARY Isabelle, DAVID Laurent, FONVIEILLE Liliane,
GAILLAC Patrick, LAMBERT Annie, LAMBERTO Marie-Claude,
LHERM Maryline, LIBBRECHT Daniel, LOPEZ Anthony,
MAYERAS Philippe, MONTEILLET Mathieu, PELEGRY Jean-
Bernard, PUIBASSET Pascale, PUJOLAR Théo, ROBERT
Florence, ROQUES François, VILETTES Max, ZION Philippe, DE
OLIVEIRA Katy, ORIOL Clarisse, VEYRIES Laurent.
Date d’Affichage : 21 mars 2024
Absents excusés (pouvoirs) :
COLLIN Nathalie donne pouvoir à ROBERT Florence
FOGLIARINO Patrice donne pouvoir à DAVID Laurent
GONTIER Chantal donne pouvoir à LIBBRECHT Daniel
SALANDIN Didier donne pouvoir à GAILLAC Patrick
TKACZUK Jean donne pouvoir à DE OLIVEIRA Katy
Absente excusée : THIEBAUD Béatrice
N° 16-2024
Secrétaire : ROBERT Florence
Finances — MSP -— Budget Primitif 2024
Ilest demandé au conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur le budget primitif suivant : Envoyé en préfecture le 23/04/2024
Reçu en préfecture le 23/04/2024
Publié le 23/04/2024 S L C
ID : 081-218101459-20240403-16C_2024-DE
REPUB
Liberté - Egalité - Fraternité
LIQUE FRANCAIS
21 |Immobilisations Corporelles 2 473 448,00 €
21318 | Autres bâtiments publics 2 473 448,00 €
16 | Emprunts et dettes assimilées 2 031 736,00 €
1641 | Emprunts 2 031 736,00 €
10 | Dotations & participations 441 712,00 €
13461 | Dotation d'équipement des territoires ruraux 441 712,00 €
Le conseil municipal est invité à délibérer.
Après avoir délibéré, le conseil municipal adopte cette affaire à L'UNANIMITÉ.
Fait et publié à Lisle-suf-Tarn, le 9 avril 2024
Le secrétaire de séa
Florence ROBK
Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent acte. Il informe que la présente décision administrative peut faire l’objet
d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication !
ou de sa notification. Il peut être introduit un recours gracieux auprès du maire de la commune de Lisle-sur-Tarn pendant le
délai de recours contentieux. Le silence gardé pendant celui-ci équivaut à une décision implicite de rejet susceptible elle-même
d’un recours contentieux dans les délais précités (article R421-1 et 421-2 du code de la justice administrative). La présente
décision est publiée au recueil des actes administratifs.