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Déliberation - 0kxecj6dyqzy6c4
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune d'Airvault.
Lien du pdf (Déliberation - 0kxecj6dyqzy6c4)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
A République Française
Département des Deux-Sèvres
Commune d’Airvault
AVaucT
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 27 JANVIER 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le VINGT-SEPT du mois de JANVIER, le Conseil municipal de la commune
d’AIRVAULT, régulièrement convoqué, s’est réuni à 20 heures, en séance ordinaire, au nombre prescrit par la
loi, dans la salle du Conseil, sous la présidence de M. Olivier FOUILLET, Maire d'AIRVAULT.
14 Conseillers présents : FOUILLET Olivier, JOZEAU Jacky, CHARRIER Maryse, GUILBOT Dominique, MANCEAU
Mattieu, PARTHENAY Frédéric, CHABAUTY Viviane, DAMBRINE Frédérique, BARIGAULT Véronique, BECUE
Patrice, BRAUD Françoise, DERBORD William, ROCHER Lucette, NOBLET-HORTET Sylvie.
3 Votants par procuration :
LIAGRE Sandrine ayant donné procuration à CHARRIER Maryse
GOURDON Samuel ayant donné procuration à CHABAUTY Viviane
BERTRAND David ayant donné procuration à FOUILLET Olivier
6 Excusés :
CHAUFOURNIER Joelle, DURAND Ludivine, FAURE Sébastien, METREAU Jacques, PIGNON Céline, ROUSSEAU
Huguette,
M. Frédéric PARTHENAY a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : le mercredi 22 janvier 2025
Date de publication : le jeudi 29 janvier 2025
ORDRE DU JOUR
N° Objet de la décision Vote
délibération
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2024 Unanimité
2025-001 Rapport des décisions prises par le Maire au titre des délégations Unanimité
FINANCES
2025-002 Regroupement des comptes de TVA de la Commune d’Airvault Unanimité
2025-003 Attribution de deux fonds « façades » à M. BLANCHARD Ludovic et à Unanimité
M. DEVIE Daniel
URBANISME
2025-004 Préemption de la Commune d’Airvault pour l'acquisition du bien Unanimité
immobilier cadastré AE 919-920 « La Ville Nord Est » appartenant à
Mme POUPARD Eliane.
FONCTION PUBLIQUE
2025-005 Institution de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour Unanimité
la filière de la police municipale.
2025-006 Participation au financement de la protection sociale et santé — Unanimité
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2025-007 Avenant n°4 à la convention de mise à disposition des personnels Unanimité
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2025-008 Adhésion à la convention retraite avec le CDG 79 - 2025-2027 Unanimité
2025-009 Adhésion au service mobilités/évolution professionnelle avec le CDG Unanimité
2025-2026 DOMAINE ET PATRIMOINE
2025-010 Cession du bien immobilier sis 2 Rue Fribault à Airvault, cadastré AD Unanimité
150 à M. Romain NOIRTAULT
2025-011 Engagement de la Commune d’Airvault pour le projet de construction Unanimité
de logements publics dans le lotissement « Les Gélinettes » par Deux-
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2025-012 Aménagement d’un espace de stationnement Rue du Dépôt du Sel Unanimité
2025-013 Présentation de l’étude de faisabilité du projet d'aménagement d’un Unanimité
espace jeunesse dans le bien situé Rue Pierre LAILLÉ
Séance levée à 21 heures 03
À Airvault, le 27 janvier 2025
M. Frédéric PARTHENAY M. @li
Secrétaire de séance Mar.
er FOUILLET,
j'Airvault