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Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune d'Hurtigheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 19 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Système de retraite, Institutions publiques,
1
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
ARRONDISSEMENT DE SAVERNE
COMMUNE DE HURTIGHEIM
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU : 19 DECEMBRE 2023
Date de la convocation : 14 décembre 2023
Membres présents : M. RUCH Jean-Jacques, M. GRIMM Claude, Mme PIECKO Suzy, Mme BALTZER Martine, M. HAESSLER Robert, Mme JUNG Alexia, M. JUNG Guillaume, Mme KRACK Agnès, M. LITT Thomas, Mme ROCHELET Vanessa, M. SCHREINER Christian.
Membre excusée : Mme HOFFMANN Anne-Marie, M. RUCH Jean, M. SCHILIS Laurent, M. WAGNER Christian.
Maeva SCHAUDEL assiste à la séance en qualité de secrétaire auxiliaire.
1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Sur proposition du Maire, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de nommer Agnès KRACK secrétaire de séance.
2. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2023
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’adopter le texte du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2023 dans la teneur diffusée à tous les conseillers municipaux.
3. DECISIONS DU MAIRE
Le Maire informe qu’aucune décision de renoncer au droit de préemption urbain n’a été prise depuis la dernière séance du Conseil municipal.
4. DECISION MODIFICATIVE N°2023/02 (DELIBERATION N°36/2023)
Entendu l’exposé de Suzy PIECKO, Adjointe au Maire en charge des finances,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la décision modificative ci-dessous :
Dépenses de fonctionnement
Article Libellé compte Budget
primitif
BP mis à
jour
Crédits à
ouvrir
Crédits à
diminuer
Chapitre 012
64111 Rémunération
principale
66 000 € 67 500 € 1 500 €
6453 Cotisation aux caisses
de retraite
16 000 € 20 000 € 4 000 €
6451 Cotisations à l’URSSAF 9 000 € 8 000 € - 1 000 €
Chapitre 65
65888 Autres charges de
gestion courante
12 149,10 € 7 649,10 € - 4 500 €
Totaux 5 500 € 5 500 € 2
5. PRESENTATION DU PLAN DE REAMENAGEMENT DE LA RUE PRINCIPALE
(AVANT-PROJET)
Le Maire projette le plan de l’avant-projet réalisé par le Bureau d’Etudes dans le cadre du réaménagement du carrefour rue principale/rue de l’école, et de son extension sur la rue Principale. Il présente les deux variantes proposées par le Bureau d’Etudes pour réguler la vitesse à l’intersection de la rue Principale et de la rue de l’Ecole. Le chiffrage découlera du choix des aménagements et de la variante choisie. Le projet sera étudié conjointement avec l’unité technique de la CeA en charge des routes départementales.
6. POINTS DIVERS
- Les conseillers se répartissent la distribution des colis de noël.
- Le Maire informe que la mise en place des luminaires dans le parc de l’église est achevée et fonctionnelle.
- Concernant le déneigement hivernal, Thomas LITT donne son accord pour continuer à effectuer les opérations de déneigement des voiries. La délibération de fixation du tarif horaire et de signature d’une convention sera prise au prochain conseil municipal.
Clôture de la séance à 19h57.