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Document publié le Mardi 30 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Larzac et Vallées - ilovepdf merged 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Famille,
Extrait du registre des délibérations du REPUBLIQUE FRANCAISE
Conseil communautaire de la Communauté
DEPARTEMENT de communes Larzac et vallées DE
L’AVEYRON
| SEANCE DU 30 MAI 2023 / 4-1 EE —————_—_———" = _— messe
| Nombre de membres
| Enexercice | Présents
©" es ref —| _
| L'AN DEUX MILLE VINGT-TROIS —— |
| Qui ont pris part la | Le 30 mai 2023 à 18h45
|
| | | | délibération | ee |
|
|
u = +—— —— —} Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Larzac et
| 31 | 21 |
Date-de lacconvocation :23mai2023 | de Monsieur Christophe LABORIE, Président
Date d'affichage : 24 mai 2023 —_— —
25 | Vallées, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence —— |
|
Présents titulaires : Thierry CADENE T, Anne CALMELS, Thierry CARTA YRADE, Guy CAZOTTES,
Magali COULET, Jean-Michel DA UMAS, Claudine DELACROIX-PAGES, Richard FIOL, Paulette
FOURNIER, Philippe GOUT, Christophe LABORIE, Yves MALRIC, Lucien MOULIERES, Gérard PAUL, Claude REFREGERS, Maryse ROUX, Odette SALVAGNA C, Jérôme THIBAULT-LAURENT, Michel VERNHETTES, Claude VIDAL
Suppléants présents : Thomas CHAUCHARD
Pouvoirs : Sabine AUSSEL à T. hierry CADENET, Aurélie MASSON à Claude REFREGERS,
Bernadette NEGROS à Maryse ROUX, Martine RODRIGUEZ à Anne CALMELS Absents : Stéphanie ANDRIEU, Jean-François GALLIARD, Loic MASSEBIAU, Philippe MURATET, Jérémy POULLY, François RODRIGUEZ, Vanessa SAUVEPLANE
Secrétaire de séance : Yves MALRIC
a ————
| Piscines intercommunales : approbation des tarifs de vente des produits |
LC L |
Monsieur le Président indique à l’assemblée qu’afin de rationaliser la gestion des régies des piscines
communautaires, il conviendrait de modifier les tarifs de vente actuellement applicables pour les
marchandises vendues.
Les nouveaux tarifs qui pourraient entrer en vigueur au 1er juillet 2023 seraient les suivants :
0 Bouteille d’eau, 50 cl : 1,00 € l’unité,
O Soda, oasis, 50 cl : 2.00 € l’unité,
O Sachets de Bonbons: 1,00 € l'unité,
o Barres chocolatées : 1,00 € l'unité,
o Glaces bâton et cônes: 2,00 € l’unité
O Glaces Magnum : 2,50 € l’unité
Ouï l'exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil
communautaire, approuve les tarifs proposés les deux piscines intercommunales à compter du 1° juillet
2023.
Acte rendu exécutoire par flux de télétransmission
A la Sous-Préfecture le : LT Ge .Joz2
Affiché le 27 O6 JOŸ
Accusé de réception en préfecture
012-241200906-20230530-20230530DL4_1-DE
Reçu le 27/06/2023 Extrait du registre des délibérations du Conseil
REPUBLIQUE FRANCAISE
communautaire de la Communauté de communes Larzac
DEPARTEMENT et vallées DE
L'AVEYRON
SEANCE DU 30 MAI 2023 / 05-1
Nombre de membres L'AN DEUX MILLE VINGT-TROIS
En exercice Présents Qui ont pris part la Le 30 mai 2023 à 18h45
délibération
Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Larzac et
31
Date de la convocation : 23 mai 2023
Date d'affichage : 24 mai 2023
21 25 Vallées, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence : | de Monsieur Christophe LABORIE, Président
Présents titulaires : Thierry CADENET, Anne CALMELS, Thierry CARTAYRADE, Guy
CAZOTTES, Magali COULET, Jean-Michel DAUMAS, Claudine DELACROIX-PAGES, Richard FIOL, Paulette FOURNIER, Philippe GOUT, Christophe LABORIE, Yves MALRIC, Lucien MOULIERES, Gérard PAUL, Claude REFREGERS, Maryse ROUX, Odette SALVAGNAC, Jérôme THIBAULT-LAURENT, Michel VERNHETTES, Claude VIDAL Suppléants présents : Thomas CHAUCHARD
Pouvoirs : Sabine AUSSEL à Thierry CADENET, Aurélie MASSON à Claude REFREGERS,
Bernadette NEGROS à Maryse ROUX, Martine RODRIGUEZ à Anne CALMELS Absents : Stéphanie ANDRIEU, Jean-François GALLIARD, Loic MASSEBIAU, Philippe MURATET, Jérémy POULLY, François RODRIGUEZ, Vanessa SAUVEPLANE Secrétaire de séance : Yves MALRIC
Attribution de subventions aux associations |
Vu les statuts de la Communauté de communes Larzac et Vallées dans leur dernière version
en vigueur issue de l'arrêté préfectoral n° 12-2018-02-09-001 du 9 février 2018,
conformément à l’article L. 5211-5-1 du code général des collectivités territoriales ;
Vu Les demandes de subventions déposées auprès de la Communauté de communes,
Monsieur le Président propose l’attribution des subventions suivantes
Nom de l’association objet Proposition Budget manifestation
Nant Nature Salon de la Gravure 350€ 3535€
Patrimoine
Cardiac Larzac Course cycliste 400€ 4600€
caritative
Les Journées Coste Centenaire 1200€ 11800€
d'Hippolyte Coste
Repère
Association le Vélo Course Cycliste la Cycl | 1 500€ 17 000€
d’Alcas Roquefort
Association Larzac Festival des 500€ 5 400€
épouvantails
Accusé de réception en préfecture
012-241200906-20230530-20230530DL05_1-DE
Reçu le 18/07/2023 Festival des | Trail 3 000€ 75 000€
Hospitaliers (Nant)
Sport nature | Trail de la Deveze 300€ 3500 €
Lapanouse
Foyer Rural de | Zicos du Larzac 1400€ 14 300€
L'hospitalet
Foyer Rural de | La Couvertrailrade 300€ 8 590€
L'hospitalet
Vu la proposition de monsieur le Président, et après en avoir délibéré à l’unanimité, le
Conseil Communautaire
-adopte les propositions ainsi que les montants de subventions correspondants,
- autorise son Président à procéder au versement des subventions.
Acte rendu exécutoire par flux de télétransmission
A la Sous-Préfecture le : £ © 4 3
Affiché le: 18 O7 3
Extrait certifié conforme,
Le Président,
Acte dématérialisé
Christophe LABORIE Extrait du registre des délibérations du Conseil
REPUBLIQUE FRANCAISE
communautaire de la Communauté de communes Larzac
DEPARTEMENT et vallées
DE
L'AVEYRON
SEANCE DU 30 MAI 2023 / 05-2
Nombre de membres L'AN DEUX MILLE VINGT-TROIS
Le 30 mai 2023 à 18h45 En exercice | Présents Qui ont pris part la |
| délibération _ Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Larzac et
31 | 21 | 25 Vallées, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence
de Monsieur Christophe LABORIE, Président Date de la convocation 23 mai 2023
Date d'affichage : 24 mai 2023
Présents titulaires : Thierry CADENET, Anne CALMELS, Thierry CARTAYRADE, Guy CAZOTTES, Magali COULET, Jean-Michel DAUMAS, Claudine DELACROIX-PAGES, Richard FIOL, Paulette FOURNIER, Philippe GOUT, Christophe LABORIE, Yves MALRIC, Lucien MOULIERES, Gérard PAUL, Claude REFREGERS, Maryse ROUX, Odette SALVAGNAC, Jérôme THIBAULT-LAURENT, Michel VERNHETTES, Claude VIDAL Suppléants présents : Thomas CHAUCHARD
Pouvoirs : Sabine AUSSEL à Thierry CADENET, Aurélie MASSON à Claude REFREGERS, Bernadette NEGROS à Maryse ROUX, Martine RODRIGUEZ à Anne CALMELS Absents : Stéphanie ANDRIEU, Jean-François GALLIARD, Loic MASSEBIAU, Philippe MURATET, Jérémy POULLY, François RODRIGUEZ, Vanessa SAUVEPLANE Secrétaire de séance : Yves MALRIC
Attribution d’une subvention à des associations |
Vu les statuts de la Communauté de communes Larzac et Vallées dans leur dernière version
en vigueur issue de l'arrêté préfectoral n° 12-2018-02-09-001 du 9 février 2018,
conformément à l’article L. 5211-5-1 du code général des collectivités territoriales ;
Vu Les demandes de subventions déposées auprès de la Communauté de communes,
Il conviendrait d'attribuer les subventions suivantes aux associations
Nom de l’association | objet Proposition Budget manifestation
ADMR Larzac et Portage de repas 7 234€ 3180€
Sorgues
ADIL de L’Aveyron Logement 808.68€ Cotisation
Aveyron Initiatives Développement 3493.50€ Cotisation
économique
Après avoir entendu les propositions de Monsieur le Président, le Conseil communautaire :
Accusé de réception en préfecture
012-241200906-20230530-20230530DL05_2-DE
Reçu le 18/07/2023 -adopte les propositions ainsi que les montants de subventions correspondants,
- autorise son Président à procéder au versement des subventions.
Acte rendu exécutoire par flux de télétransmission
A la Sous-Préfecture le : A8.07 LS
Affiché le: _{8 07 20933
Extrait certifié conforme,
Le Président,
Acte dématérialisé