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Déliberation - Délib 23 42
Déliberation - DELIBERATION 23 12
Déliberation - Délib 23 37
Déliberation - DELIBERATION 23 08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 23 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
ne -
Per Date
de
convocation RX
30
MARS
2023
Date
d'affichage XX
30
MARS
2023
Nombre
de
Conseillers RAAARY
En
exercice....33
Présents….…..30 Votants.…..…33 N°
DEL-23-08 Objet RAR Election
du
président
de
séance
pour
l'adoption
du
Compte
Administratif
2022.
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2023
Publié le}?
[OU
[23
S'LOS
Département
du |
1D:059:215003832-20230405:DEL_23_08-DE
COMMUNE
DE
MARLY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
05
AVRIL
2023
L’An
Deux
Mille
Vingt-trois,
le
cinq
avril
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
le
Maire,
M.
Jean-Noël
VERFAILLIE.
Étaient
Présents
:
Jean-Noël
VERFAILLIE,
Maire
—
Céline
PLATEEL-THUIN,
1°
adjointe
—
Serge
MOREAU,
Assia
LAZREG,
Yves
FLOQUET,
Isabelle
DUPONT,
Patrick
LEMAIRE,
Laurence
MOREL,
Thomas
JORIEUX,
Alice
DUPONT-DONNET
Adjoints
—Jean-Yves
NAVA,
Joël
BOUTE,
Jeanne-Marie
BINOT,
Joël
QUENTIN,
Nathalie
KOSOLOSKY,
Frédérique
VISTE,
Florence
ANDERLIN,
Hélène
MARTIN,
Aurore
FARENEAU-FOURNIER,
Mathilde
BARBIEUX,
Jean-Claude
VILLAIN,
Estelle
BOUTE,
Bruno
LECLERCQ,
Conseillers
Municipaux
délégués
-Maria
CORDONNIER,
Thérèse
ZAOUI,
Marie-Thérèse
HOUREZ,
Christian
CHATELAIN,
Virginie
MELKI,
Serge
LEKADIR,
Karim
BERBACHE,
conseillers
municipaux.
Étaient Absents
excusés
:
Christian
HANQUET,
conseiller
municipal
délégué,
avait
donné
procuration
à
Thomas
JORIEUX,
adjoint
au
Maire.
Priscilla
DZIEMBOWSKI,
conseillère
municipale
déléguée,
avait
donné
procuration
à
Joël
QUENTIN,
conseiller
municipal
délégué.
Valérie
CAPELLE,
conseillère
municipale,
avait
donné
procuration
à
Christian
CHATELAIN,
conseiller
municipal.
Secrétaire
de
séance
: Jean-Yves
NAVA
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2023
Publié
le
S
L
G
4
ID :
059-215903832-20230405-DEL_23_08-DE
COMMUNE
DE
MARLY
(59)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
05
avril
2023
Vu
l'article
L.
2121-31
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qui
dispose
que
«
Le
Conseil
Municipal
arrête
le
compte
administratif
qui
lui
est
annuellement
présenté
par
le
Maire
»,
Vu
l'article
L.
2121-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoyant
que
lors
des
séances
où
le
Compte
Administratif
du
Maire
est
débattu,
le
Conseil
Municipal
élit
son
Président, Dans
ce
cas,
le
Maire
peut,
assister
à
la discussion
; mais
il doit
se
retirer
au
moment
du
vote.
Ilest
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
:
- Que
Mme
Plateel
-Thuin
Céline,
1?
Adjointe,
remplisse
les
fonctions
de
Présidente
de
séance
à
l'occasion
de
l'adoption
du
Compte
administratif
;
le
Conseil
Municipal,
Oui
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
-ADOPTE
la
proposition.
Le
secrétaire
de
séance
‘ansmis
en
sous-préfecture
le
.......................
Document
exécutoire
à compter
du
2/2