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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Antignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1710753073 1669906299 compte rendu mai 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MAI
2022
-EMBAUCHE
D'UN
CONTRACTUEL
SAISONNIER
Le
conseil
municipal
conformément
à l’article
L.
332-23
2°
du
code
général
de
la fonction
publique
a décidé
de
recruter
à compter
du
1° juin,
en
renfort
des
services
techniques,
sur
un
emploi
non
permanent
de
saisonnier,
un
agent
contractuel
pour
une
durée
de
2 mois,
avec
possibilité
de
renouvellement
de
2 mois,
sur
la période
de juin
à octobre.
La
durée
de
travail
hebdomadaire
de
cet
agent
est
de
25
heures
30.
-TARIFS
ET
REGLEMENT
UTILISATION
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
Considérant
la consommation
excessive
d’électricité
relevée
à la salle
polyvalente
et l’augmentation
des
coûts
de
fonctionnement,
le
conseil
municipal
a décidé,
à la majorité,
de
procéder
à
l’augmentation
des
tarifs
de
location,
à la mise
en place
d’un
tarif hiver
sur
la période
du
1°r octobre
au
30
avril
et de
supprimer
l’utilisation
du
rez-de-chaussée
seul.
Tout
utilisateur
devra
fournir
une
attestation
d’assurance
correspondant
à l’année
d’utilisation
de
la
salle. La
remise
des
clés
aux
utilisateurs
ne
pourra
être
faite
au plus
tôt
le vendredi
dans
la journée
et
l’utilisation
de
la salle
à partir
de
20H
le vendredi
précédant
le week-end
de
la location.
-UTILISATION
DE
LA
TENTE
DE
RECEPTION
DE
LA
COMMUNE
Par
décision
du
conseil
municipal,
cet
équipement
ne
pourra
être
ni loué
ni prêté
aux
particuliers
Son
utilisation
est
réservée
aux
besoins
de
la
commune,
aux
manifestions
des
associations
locales,
ou
de
la commune
de
VEBRET,
commune
avec
laquelle
cet
équipement
a été
acquis.
Par
ailleurs,
cet
équipement
nécessite
la présence
de
l’agent
technique
communal
et d’au
moins
trois
personnes
en plus
pour
sa manutention.
-PUBLICITE
DES
ACTES
DE
LA
COLLECTIVITE
A
compter
du
1% juillet
2022,
la dématérialisation
est
le mode
de
publicité
de
droit
commun
des
actes
pris
par
la commune
(délibérations,
décisions
et arrêtés
ne
présentant
pas
un
caractère
individuel
ou
réglementaire)
.
A
titre
dérogatoire
les
communes
de
moins
de
3500
habitants
ont
la possibilité
de
délibérer
pour
choisir
le mode
de
publicité
qui
leur
sera
applicable
au
1% juillet
2022 :
En
conséquence,
le conseil
a opté
pour
la publication
sur
support
papier
Ce
choix
pourra
être
modifié
ultérieurement,
par
une
nouvelle
délibération
du
conseil
municipal
-RENOUVELLEMENT
ECLAIRAGE
PUBLIC
AU
TERRAIN
DE
PETANQUE
Le
conseil,
compte
tenu
de
la vétusté
et du
mauvais
état
du
poteau
de
l’éclairage
public
au terrain
de
pétanque,
a validé
le nouveau
devis
établi
par
le
Syndicat
Départemental
d’Energies,
pour
un
montant
estimatif des
travaux
à 3
144
€ TTC.
La
participation
de
la commune
sera
de
2 227
€.
-VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Le
Conseil
municipal
a procédé
à la répartition
aux
associations
des
crédits
votés
au
budget,
à
savoir
5500
euros.
Certaines
subventions
ont
été
mises
en
suspens
dans
l’attente
que
les
associations
concernées
fournissent
leur
bilan,
leurs
actions
programmées
pour
2022
ou
leur
projet
d’investissement.
Le
conseil
a décidé
que
dorénavant
les
aides
aux
investissements
seraient
privilégiées
sur
les
aides
au
fonctionnement.
Il a été
également
convenu
de
l’acquisition
d’une
cloche
avec
collier,
d’un
coût
global
estimatif de
250
€, pour
le comice
agricole
se
déroulant
dans
le canton
en
2022,
le cas
échéant. -EXTINCTION
NOCTURNE
DE
L’ECLAIRAG
EPUBLIC :
Dans
une
volonté
d’alléger
les
factures
d’électricité
de
la commune,
de
réduire
les
nuisances
nocturnes
et de
préserver
l’environnement,
l’éclairage
public
sera
éteint
sur
l’ensemble
du
territoire
communal
de
24
H
à 5 H.
C’était
déjà
le cas
dans
l’ensemble
des
villages
et hameaux
depuis
2017,
cela
le sera
désormais
également
dans
le bourg.
- VENTE
D’'HERBE
La
vente
d’herbe
des.prés
communaux
se
fera
ayu-piüs
offrant.
Le
Maire,
Stéphane
BRTA