Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - DCM2025 70
Déliberation - DCM2025 55
Convocation - DCM2025 58
Convocation - DCM2025 57
Convocation - DCM2025 77
Déliberation - DCM2025 74
Convocation - DCM2025 67
Convocation - DCM2025 62
Convocation - DCM2025 64
Convocation - DCM2025 71
Convocation - DCM2025 82
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Faux-la-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - DCM2025 82)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé en préfecture le 22/12/2025
Reçu en préfecture le 23/12/2025 ile
Publié le S LOF
République Française Arrondissement d'Aubud !? : 023-212307706-20251222-C2025DEL82-DE
Conseil Municipal
Commune de Faux-la-Montagne
Séance du 10 décembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 10 décembre à vingt heure, le Conseil Municipal de la Commune de Faux-la- Montagne, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie de Faux-la-Montagne, sous la présidence de Madame Catherine Moulin, Maire.
Convocation du conseil le 01/12/2025
Nombre de membres en exercice : 11
Présents : Présent-es : Christophe BAUMGARTEN, Alain DETOLLE, Francis HOEZELLE, Catherine LESNES, Olivier MARTIN, Régis MOREL, Catherine MOULIN, Françoise ROMANET, Nathalie VERGEON. Absent-es : Victoire BEAUJOU , Noëmie SERRU.
Pouvoirs :
Victoire BEAUJOU à Catherine MOULIN
Absent.e.s excusés : Victoire BEAUJOU
Secrétaire : Francis HOEZELLE, sur proposition et validation du Conseil,
Nombre de membres composant le conseil : 11 DELIBERATION En exercice: 11 Arrivée en Préfecture le : Présents : 9 Publiée le : Représentés : 10 Exécutoire le : Absents/Excusés : 2 2.2... |
EESATENE ER RR R R EEL CIEPEEES NSREET Unanimité : oui Majorité : Rejet Nombre de voix pour :_10 Nombre de voix contre :
Abstention :
DCM 2025/82: DM Budget principal
Madame la Maire explique aux membres du conseil que le prêt relais qui avait été accordé sur le budget principal dans l’attente de subvention DETR , a été remboursé en mai 2025. Toutefois le montant des intérêts a été omis au moment de l’élaboration du budget. I] est donc proposé de prendre la DM suivante : Dépenses de fonctionnement Dépenses de fonctionnement 66111 : +2 461,80 € 61521 : -2 461,80 €
Le conseil municipal à l’unanimité valide la DM telle que présentée ci dessus
A Faux-la-Montagne, le 11 décembre 2025
La maire L’adjoint,
Catherine MOULIN Francis HOEZELLE
Î
y M7) Crevse)