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Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Dévoluy.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 034?t=1713347116)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Commune du Dévoluy N°2024-034
Département des Hautes-Alpes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le 20 mars à 18 H 00, le Conseil Municipal de la Commune, dûment
convoqué en date du 14 mars 2024, s’est réuni en session ordinaire, en mairie, sous la présidence de
Alexandra BUTEL, maire en exercice.
Nombre de membres en exercice: 12 Nombre de voix pour : 10
Nombre de membres présents : 10 Nombre de voix contre: 0
Nombre de suffrages exprimés : 11 Nombre d'abstentions : I
Présents : Alexandra BUTEL, Jacqueline PUGET, Alain MANIVEL, Jean-Louis SERRES, Alain LAURENS, Jean-Marie PRAYER, Frédérique PRAL, Stéphane PATRAS, Jérémy SARRAZIN, Marie-Paule ROGOU, Excusés/pouvoirs : Marie-Jo CAYOL (pouvoir à F. PRAL),
Absents : Cécile LAPEYRE
Secrétaire de séance : Jacqueline PUGET
Objet: Attribution d’une subvention exceptionnelle — Association
Dénivoluy - Perche Élite Tour 2024
Dans le cadre du Perche Elite Tour coorganisé le 13 janvier 2024 par le service des Sports de la commune du Dévoluy, L'office du Tourisme du Dévoluy, le Gap Hautes-Alpes Athlétisme et l'association Dénivoluy, la commune s'est engagée à soutenir financièrement l'événement à hauteur de 10 000 euros. À ce jour la commune a pris en charge les secours à hauteur de 2260 euros ainsi que l'installation et
l'exploitation technique à hauteur de 760 euros.
L'association Dénivoluy sollicite la commune pour une subvention de 6980 euros.
Le Budget de l’évènement est de 36 192.20 euros
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
> APPROUVE la demande de subvention susmentionnée ;
> DECIDE d'attribuer une aide financière à hauteur de 6980 euros dans le cadre de l'organisation du Perche Elite Tour ;
> AUTORISE Mme Le Maire à signer les documents relatifs au bon déroulement du
dossier.
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Pour Extrait certifié conforme,
Transmis eg reçu en Préfecture le: 95 Où. AU l
Publié le ÈS 03-AŒQU Alndra BUTEL Afiché le: LE_OD- 1CAU
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AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200033694-20240325-2024 034-DE en date du 25/03/2024 ; REFERENCE ACTE : 2024 034