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Déliberation - AT 36 Attributions de Subventions
Document publié le Mercredi 17 mai 2023 par la commune de Voujeaucourt.
Lien du pdf (Déliberation - AT 36 Attributions de Subventions)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Famille,
Envoyé en préfecture le 20/05/2023 y p
Reçu en nréfeciure le 20/05/2027 ww e
& S
COMMUNE DE VOUJEAUCOURT (25420) À .025 212506823-20220524-362008 ne
DELIBERATION N° 36/2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-quatre mai, à dix-huit heures,
Le Conseil Municipal de la commune de VOUJEAUCOURT, convoqué le 17 mai 2023, s'est réuni au
nombre prescrit par la loi, à la salle des Fêtes, sous la Présidence de Madame Martine VOIDEY.
Présents : MM. et MMES Martine VOIDEY — Corinne PETER - Julien BOURGEOIS — Maryline GINESTE —
François GHIELMINI — Arlette LAROYE — Aurélien BIERNE -— Joëlle PRETOT - Daniel HAUGER — jacques
BEUCLER - Christine VILLECOURT -— Dominique POUX - Nadège ARNAUD - Christian-Thomas BURIEZ —
Guillaume FRENAY — Patrick DUCOMMUN — Philippe CHAMONAL - Corinne BOUET — Isabelle COURGEY — Simon DECRAENE
Absents excusés : MM. et MMES Christian BEAUFILS — Sylvie ROSSIGNOL — Colette SANCEY
Procurations :
- Mr Christian BEAUFILS, a donné pouvoir à Mr François GHIELMINI
- Mme Syivie ROSSIGNOL a donné pouvoir à Mme Maryline GINESTE
- Mme Colette SANCEY a donné pouvoir à Mme Corinne PETER
Secrétaire : Madame Maryline GINESTE
23 membres en exercice
20 membres présents
Objet : Attributions de subventions
Madame Martine VOIDEY propose d’accorder trois subventions supplémentaires par rapport à celles
qui avaient été validées dans la présentation budgétaire du 29 mars.
Racing Club Voujeaucourt
La commune a accueilli le marché du soir de Pays de Montbéliard Agglomération du vendredi 12 mai.
L'organisation de cette manifestation s’est beaucoup appuyée sur le Racing Club Voujeaucourt et ses
bénévoles, qui se sont notamment chargés de l’organisation du repas.
La réussite de la soirée doit beaucoup au club, il est donc proposé de lui verser une subvention de
300 euros.
Société protectrice des animaux
La Société Protectrice des Animaux a sollicité les collectivités car elle se trouve confrontée à une
augmentation du nombre d’animaux pris en charge et du coût des frais vétérinaires.
Ilest proposé de lui accorder une subvention d’un montant de 300 euros. Maison des Familles
Envoyé en préfecture le 30/05/2023
Reçu en préfecture le 30/05/2023
Publié le
ID : 025-212506323-20230524-362023-DE
La ville de Voujeaucourt avait soutenu le projet d'extension de la Maison des Familles, qui accueille
des malades devant suivre un traitement au CHRU de Besançon ou leur entourage pendant la durée
d’hospitalisation.
Il apparait que de nouveaux services vont être mis en place, notamment liés
hospitalisation, et que beaucoup de collectivités apportent un soutien régulier
susceptible de concerner tout un chacun.
Il'est donc proposé une subvention d’un montant de 400 euros.
Les crédits sont disponibles sur la ligne 65748
des soins sans
cette structure O-
a
L’exposé de Madame Martine VOIDEY entendu, le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide
à l’unanimité des membres présents ou représentés, d'approuver l’attribution des trois subventions
suivantes :
- 300 euros au Racing Club Voujeaucourt
- 300 euros à la Société Protectrice des Animaux de Montbéliard
- 400 euros à la Maison des Familles de Besançon.
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois et an que dessus.
Martine VOIDEY