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Conseil Municipal - CM extraordinaire du 11012023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perthes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM extraordinaire du 11012023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune
de
Rerthesenétinais
Procès-verbal
du
conseil
municipal
extraordinaire
du
11
janvier
2023
à
19h
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
sept
janvier,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
salle
Raymonde
Fache
sous
la
présidence
de
Monsieur
Fabrice
LARCHE,
Maire
de
Perthes-en-Gâtinais.
Etaient
Présents :
MM.
LARCHE,
MAGNIER,
MACAIGNE,
GBIANZA,
FRANCISCO,
BENYAKAR
;
MMES
LAYET,
MENAGER,
GRANSART,
SERVEAUX-MARTINS,
NOGUES,
FORNARELLI
;
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
;
Avaient
donné
pouvoir:
M.
MALMANCHE
F.
à
M.
MAGNIER,
MME
MALMANCHE
S. à
MME
LAYET,
MME
PORTE
à
M.
LARCHE,
Etaient
Absents
:
MM.
POIRIER,
TAVERNIER,
MME
GRIPPON-LAMOTTE.
Ordre
du
jour
unique
: Election
d’un
nouvel
adjoint
au
maire
suite
à
une
démission.
Délibération
1
: ELECTION
D'UN
NOUVEL
ADJOINT
AU
MAIRE
Considérant
qu’en
cas
d'élection
d’un
seul
adjoint,
celui-ci
est
élu
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue, Considérant
que
lorsqu'un
poste
d’adjoint
est
vacant,
le conseil
municipal
peut
décider
que
le nouvel
adjoint
occupera,
dans
l'ordre
du
tableau,
le même
rang
que
l’élu
démissionnaire ;
Considérant
également
quand
il y a
lieu,
en
cas
de
vacance,
de
désigner
un
ou
plusieurs
adjoints,
le
conseil
municipal
doit
choisir
parmi
les
conseillers
de
même
sexe
que
ceux
auxquels
ils sont
appelés
à
succéder; Considérant
la démission
présentée
par
Mme
Sophie
MALMANCHE
uniquement
de
son
poste
de
4ème
adjointe
au
maire,
demeurant
ainsi
conseillère
municipale
;
Considérant
que
la démission
de
Mme
Malmanche
a été
acceptée
par
Monsieur
le
préfet
par
courrier
reçu
le
3 janvier
2023 ;
Le
conseil
municipal
procède
à
l'élection
au
scrutin
secret
à la
majorité
absolue.
Est
nommée
scrutateur
Mme
NOGUES.
Mme
Justine
LAYET
s’est
portée
candidate.
Mairie
- Rue
de
Min
- 77930
Rorthes-en
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la table
de
vote.
Il a fait constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d’un
seul
bulletin
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté
sans
toucher
le bulletin
que
le conseiller
municipal
a déposée
lui-même
dans
l’urne.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n’a
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à l’appel
de
son
nom
a
été
enregistré. Madame
Justine
LAYET
est
élue
adjointe
au
maire
à
la majorité
absolue
des
suffrage
exprimés,
par
15
voix
sur
15.
Elle
est
immédiatement
installée,
le maire
lui
remet
l’écharpe
tricolore.
La
séance
est
levée
à
19h15
Affichage
le
13
janvier
2023
Le
maire
Fabrice
Marre
- Rue
de Mél
- 77930
Rerthes-ençOâtinais
tél.
01.60.66. 1023
- jæx
. 01.60.66.02 09
- courriel : maïrie@perthes-er-gatinais
ff