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Procès Verbal - view document.php?id=1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bitche.
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Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
E[I!Ë z::
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN SEANCE DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
OCTOBR;E2O22
Décision
Aoorouvée Approuvée Aoprouvée Aoorouvée Approuvée Aoprouvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Aporouvée Approuvée Approuvée Approuvée Aoorouvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Aoprouvée Approuvée Anprouvée Approuvée Aporouvée Aoprouvée Approuvée Aoorouvée Approuvée Approuvée
Obiet
de
la
délibération
du
secrétaire de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
I 2 iulllet
2022
AFFAIRES MUNICIPALES
Election
d'un
adioint
au
maire
Indemnités
de
fonctions
des élus
Désimation d'un
nouveau
membre
de
la commission
des
finances
Désimation d'un
nouveau
membre du Comité Consultatif
de
la
Vie
Associative
AFFAIRES FINANCIERES
Décision budgétaire
modificative
no
3 -
Budget
Principal
Versement
d'une
subvention
à
I'Amicale
des Sapeurs-Pompiers
Versement
d'une
subvention
à
l'Association
du
3ème
Age du
Pays de
Bitche
Versement d'une subvention exceptionnelle
à
l'Harmonie
du Pays de
Bitche
Versement
de
subventions
aux
associations
ayant
participé
à
l'opération
( PASS'SPORTS
>>
2022
Participation
de
la Communauté
de Communes
du
Pays de
Bitche
aux
frais
de
fonctionnement
des
gymnases
Demande
de
subvention
au
titre
de
la Dotation d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
2023
MARCHES PUBLICS
Attribution
du marché
de
travaux
de
rénovation
et
remplacement
de
l'Eclairage
Public
de
la Commune
- Phase
I
Attribution
du
marché
à
bons de commande
pour la Fourniture
de
produits d'entretien, d'hyeiène
et de
petits matériels pour
les services de
la
Ville
de
Bitche.
CONVENTIONS
Adhésion
au Réseau des
Villes
Fortifiées
de
la Grande Région
: cotisation 2022
Conventions concemânt le
dispositif
des assistants
éducatifs
germanophones
avec
le Département
de
la
Moselle
Convention
de
mise
à
disposition
de
lantemes
<
Noëls
de
Moselle
>
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
Budget
principal
PERSONNEL
MUNICIPAL
Modification
du
tableau
des
effectifs
du personnel
_
Budget
annexe de
la citadelle
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
Budget
annexe du
Golf
Convention
d'accueil
de
quatre volontaires
en
Mission
de
Service Civique
QQnventionnement
avec
le
centre de
gestion
57
pour la mission
de
médiateur
et €nqasement
de
la
collectivité
dans
le
processus de
Médiation
Préalable Oblieatoire
(MPO)
Acquisition
de
parcelle pour
pose
d'un
poste de
transformation
électrique
AFFAIRES
FONCIERES
ET
IMMOBILIERES
Eco-lotissement
de
la Maison
de
l'Enfant
: permis d'aménager
modificatif.
Modification
du
règlement
de
l'Eco-lotissement
et du
plan
de
composition
Ecolotissement
de
le Maison
de
l'Enfant: modification
du cahier
des charges
- bonification
des
actions
en
faveur
du
développement durable
AFFAIRES
FORESTIERES
Forêt communale
- Etat d'assiette 2024
CITADELLE ETJARDIN
Demandes de
subventions pour le traitement
des souches de
la citadelle
AFFAIRES
GENERALES
Gestion
de
I'Eau
- Poursuite
de
la coopération
de
Bitche
avec
le Syndicat
des
Eaux
et de
l'Assainissement
Alsace-Moselle
(SDEA)
2022
130
Mise
à
disposition
gratuite
de salle
Numéro
2022 r00 2022
101
2022
r02
2022
103
2022
104
2022
105
2022
106
2022
r07
2022
t08
2022
109
2022
tto
2022
ttl
2022
lt2
2022
tt3
2022
tt4
2022
tls
2022
t16
2022
117
2022
tt&
2022
ttg
2022
120
2022
r2r
2022
122
2022
123
2022
t24
2022
125
2022
126
2022
127
2022 r28 2022
129
(+)
Confomément
à
I'articleL.2l21-25
du
Code
Génénl
des
Collectivités
Teritoriales,
la présente
liste
des
délibératioro
a été
publiée
sous
fome
électronique
su
le
site inæmet
de la
Ville
de
Birche le
1711012022
affichée
à
la
mirie
le 17/10/2022