Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - view document.php?id=1
unknown - view document.php?id=3
Conseil Municipal - view document.php?id=513
Conseil Municipal - view document.php?id=116
Procès Verbal - view document.php?id=257
Déliberation - view document.php?id=183
Déliberation - view document.php?id=27
Séance - view document.php?id=334
Déliberation - view document.php?id=482
Déliberation - view document.php?id=147
Déliberation - view document.php?id=349
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Bitche.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=349)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Numéro Décision 2025_001 Approuvée 2025_002 Approuvée
2025_003 Approuvée 2025_004 Approuvée 2025_005 Approuvée
2025_006 Approuvée 2025_007 Approuvée 2025_008 Approuvée
2025_009 Approuvée 2025_010 Approuvée
2025_011 Approuvée 2025_012 Point ajourné
2025_013 Approuvée 2025_014 Approuvée 2025_015 Approuvée
AFFAIRES FINANCIERES
GOLF MUNICIPAL
Adhésion du Golf de Bitche à l'Association "Golfs In Alsace”
Versement d’une subvention à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Bitche
Contribution au financement du film documentaire “Pays de Bitche 1945 - récits d’une libération”
Adoption de protocoles d’accords transactionnels concernant divers agents du golf de Bitche
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FEVRIER 2025*
(*) Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site internet de la Ville de Bitche le 10/02/2025
Objet de la délibération
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux du 17 décembre 2024
Avenant N° 1 au marché de maîtrise d’œuvre de la restructuration des vestiaires et du club house du stade municipal
CONVENTIONS
Résiliation de la convention relative à l'instruction des autorisations liées au droit des sols passée avec la Communauté de Communes du Pays de Bitche Convention avec l’association Action Forêts
Autorisation de dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget principal dans la limite du quart des dépenses inscrites au budget 2024
PERSONNEL MUNICIPAL
Accueil de deux jeunes volontaires en mission de service civique
Mise en place d'une convention avec deux membres de l’association du Golf de Bitche pour assurer la fonction de commissaire de parcours MARCHES PUBLICS
Accord-cadre à bons de commande pour l’entretien des parcs et espaces verts de la ville
Adhésion au programme EduRénov déployé par la Banque des territoires
Modification du tableau des effectifs du budget annexe de la Citadelle