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Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune d'Octeville-sur-Mer.
Lien du pdf (Séance - 81 designation secretaire de seance 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Pêche et métiers de la mer,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
OCTEVILLE-SUR-MER
SEINE-MARITIME
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° DE AF 2025 52 081
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Date d'envoi de convocation : 10 décembre 20251076-217604818-20251216-DEAF202552081-DE) Nombre de conseillers en exercice : 29 Accusé certifié exécutoire
Présents : 23 Réception par le préfet : 17/12/2025)
Votants : 29
L'an Deux Mil Vingt Cinq
Le 16 décembre 2025
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en la salle des mariages de la mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Olivier ROCHE, Maire.
Etaient présents à l'appel nominal: Olivier ROCHE, Didier GERVAIS, Françoise
DEGENETAIS, Thierry LAFFINEUR, Michèle GAUTIER, Denis RIOULT, Frédérique
VAUDRY, Christine DONNET, Marie-Claude CRESSENT, Michel MAILLARD, Daniel BIGOT, Jean-Jacques ONO-DIT-BIOT, Jean-Luc SERVILLE, Jean-Louis ROUSSELIN, Sylvain CHICOT, George LEMAITRE, Frédérique CORMONT, Claudine MABIRE, Jacques MARTIN, Brigitte PRINCE, Marie-Pierre PIROCCHI, Philippe DESHAYES, Sylvie FICHET.
Etaient absents à l'appel nominal : Patrick SILORET (Pouvoir donné à Didier GERVAIS),
Marie-France BEAUVAIS (Pouvoir donné à Christine DONNET), Annie DURAND (Pouvoir
donné à Michèle GAUTIER), Isabelle JULIEN (Pouvoir donné à Thierry LAFFINEUR),
Audrey BUSSY (Pouvoir donné à Frédérique CORMONT) et Patrick BASSETTE (Pouvoir donné à Denis RIOULT).
Secrétaire de séance : Christine DONNET
Obiet: désignation du secrétaire de séance
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales ;
VU le tableau du conseil municipal ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE de désigner Christine DONNET qui remplira les fonctions de secrétaire au cours de la présente séance.
Délibération adoptée à l'unanimité.
Ainsi délibéré, les jour, mois et an susdits ;
Pour copie conforme,