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Séance - 002 designation du secretaire de seance
Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune d'Octeville-sur-Mer.
Lien du pdf (Séance - 002 designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Pêche et métiers de la mer,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
OCTEVILLE-SUR-MER
SEINE-MARITIME
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° DE AF 2026 52 002
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Date d'envoi de convocation : 3 février 2026 076-217604818-20260209-DEAF202652002-DE)
Nombre de conseillers en exercice : 29 Accusé certifié exécutoire Présents : 23 Réception par le préfet: 10/02/2026
Votants : 27
L'an Deux Mil Vingt Six
Le 9 février
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en la salle des mariages de la mairie, en séance publique, sous la présidence de M. Olivier ROCHE, Maire.
Etaient présents à l'appel nominal: Olivier ROCHE, Didier GERVAIS, Françoise
DEGENETAIS, Thierry LAFFINEUR, Denis RIOULT, Frédérique VAUDRY, Patrick SILORET, Christine DONNET, Daniel BIGOT, Jean-Jacques ONO-DIT-BIOT, Marie-France BEAUVAIS, Annie DURAND, Jean-Luc SERVILLE, Jean-Louis ROUSSELIN, Sylvain CHICOT, George LEMAIÎTRE, Isabelle JULIEN, Patrick BASSETTE, Jacques MARTIN, Brigitte PRINCE, Marie- Pierre PIROCCHI, Philippe DESHAYES et Sylvie FICHET.
Etaient absents à l'appel nominal : Michèle GAUTIER (pouvoir à Didier GERVAIS), Marie-Claude CRESSENT, Michel MAILLARD (pouvoir à Thierry LAFFINEUR), Frédérique CORMONT (pouvoir à Françoise DEGENETAIS), Audrey BUSSY et Claudine MABIRE {pouvoir donné à Marie-Pierre PIROCCHT).
Secrétaire de séance : Patrick SILORET
Obijet : désignation du secrétaire de séance
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales ;
VU le tableau du conseil municipal ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE de désigner Patrick SILORET qui remplira les fonctions de secrétaire au cours de la présente séance.
Délibération adoptée à l'unanimité.
Ainsi délibéré, les jour, mois et an susdits ;
Pour copie conforme,