Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 15.03.2024 Signe compressed 1
Procès Verbal - PV CM 19.01.2024 signe compressed 1
Procès Verbal - PV CM 10.03.2023 signe
Procès Verbal - PV CM 12.05.2023 signe
Procès Verbal - PV CM 15.12.2022 signe
Procès Verbal - PV CM 16.05.2025 signe
Procès Verbal - PV CM 05.06.2024 signe
Procès Verbal - PV CM 12.12.2025 valide compressed
Procès Verbal - PV CM 28.11.2022 signe
Procès Verbal - PV CM 06.04.2023 signe
Procès Verbal - PV CM 18.10.2024 signe compressed
Document publié le Vendredi 18 octobre 2024 par la commune de Montoire-sur-le-Loir.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18.10.2024 signe compressed)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 18 OCTOBRE 2024 À 19H00 PROCES VERBAL Date de convocation: 11 octobre 2024 Date d'affichage L'an deux mile vingt-quatre, le vendredi 18 octobre à 19h00, le conseil municipal de la commune s'est assemblé dans la salle des fêtes de Montoire-sur-e-Loir, sous la présidence de Monsieur Armaud TAFILET, Maire de MONTOIRE. Etaient présents : Mme BARLOU, Mme BARON, Mme BELLANGER, M. BERNEAU MERLET, Mme CHARTIER-MALECOT, Mme CHERON, Mme DELAGNEAU, Mme DOUAUD, Mme DRUART, M. DUBOIS, M. DURAND, M. FERRAGU, Mme FILLION, M. GUERINEAU, M LANDOIS, M. MORLE, M. ORTEGA, M. A. TAFILET et M. P. TAFILET Etaient absents : Mme BELLANDE (pouvoir à MA. TAFILET), Mme CAILLON (pouvoir à Mme DOUAUD), M. CHEVALIER (pouvoir à M. GUERINEAU), M. HENRION (pouvoir à Mme BARON), Mme JULLIEN (pouvoir à Mme DELAGNEAU), M. MAILLARD (pouvoir à M. P. TAFILET), Mme SAVINEAUX (pouvoir à Mme CHERON) et M. VANDECASTELLE (pouvoir à M. DURAND) Quorum : Ateint Secrétaire de séance : M. DUBOIS Secrétaire auxliaire de séance : Mme HUREAU Préambule Monsieur le Maire informe de l'ajoumement du point 3 prévu à l'ordre du jour pour un report de traitement défini sur le conseil de novembre afin de permettre à tous les élus, principalement ceux absents à la commission générale du mercredi précédent et qui n'auraient pas eu le temps de prendre connaissance des documents transmis la veille, par le CD41, de prendre connaissance de l'ensemble des éléments avant traitement du sujet en conseil Pierre BERNEAU MERLET précise qu'sdminisrativement le poit est reporté, t donc la décision commune, mais demande s'l est passible d'avoir un débat sure sujet ce soi. ‘Amaud TAFILET lui répond que non, le point est ajauré, le sujet ne sera pas du out raité Pierre BERNEAU MERLET demande sl est prévu une autre commission générale avant de se retrouver dans un mois pour en parier. Amaud TAFILET li répond que sil estime avoir besoins d'autres éléments, est passible de faire une nouvelle commission Nicolas MORLE demande sil est passible d'interrompre la séance et de discuter. Amaud TAFILET lui répond que non, eut le mande n'est pas surle même niveau d'information, Le sujet ne sera pas traité ce soir, 1 a eu quelques questions complémentaires de conseils municipaux, c'est pour cola quil décide do repousser ce point ot si d'autres éléments sont nécessaires, Is seront vu lors de la prochaine commission. Pierre BERNEAU MERLET demande sl est possible d'avoir une expression lbre sur le sujet dans les points divers. us Amaud TAFILET lui répond que le sujet sera traité au prochain consel et qu'il ne voit pas ce que cela changera d'en parler là Piere BERNEAU MERLET lui répond que cela permettrait d'avoir un mois pour avancer et d'apporter des correctifs ou des évolutions à ce qui pourrait sembler manquant. Amaud TAFILET confirme que s'i y a des éléments manquants, il va déclencher une nouvelle commission générale sur ce point pour en parier lous ensemble avant le prochain consell et avec les informations complémentaires du conseil département 41. Dominique DURAND a une question pour rejoindre Piere BERNEAU MERLET : si les élus ont des questions, is peuvent les posées pour qu'elles solent remontées au département ? Amaud TAFILET le lui confirme. Pere BERNEAU MERLET indique que ce ne sont pes tant les questions au département, puisqu'ils sont venus en nombre pour apporter un certain nombre de réponse, et i comprend également que venant de loin, ls étaient un peu pressés, mais que les points qu'l avait rajouté à l'ordre du jour, et qui n'étaient pas prévus, n'aient pas pu être traités, c'est dommage que cela n'est pu être fait parce qu'ils étaient là. Par contre, il y avait des paints qui étaient plus communaux, qui auraient pu être abordés plus précisément : is ant présenté la combien ça coûte /'qu'est-ce qu'il faut faire comme travaux, la question du qui paie ne les concerne que si c'est le département ou a maire. Par contre la question de : est-ce que c'est la mairie, la maïre at un privé, un partage des deux, c'est une question purement municipale qui pourait être évoquée soit ‘en conseil sait en commission. ll estime qu'is sont assez nombreux ce soir et qu'is auraient pu commencer à l'aborder ici, ce qui aurait pu permettre de mettre autre chose que la convention, qui st présentée ce sair au vote pour la fois d'aprés. Si le Maire souhaite que soit faite une nouvelle commission, ou deux conseils sur le sujet si la convention présentée dans un moins ne convient pas. ll pense qu'il est nécessaire d'aborder le sujet entre eux. Amaud TAFILET confirme que cela sera fait en commission. Karma BARON indique que ce sujet ne concerne que la commune. Amaud TAFILET invite les consellers à faire remonter leurs questions le plus rapidement possible car cela peut toucher uniquement la commune comme les questions peuvent toucher le conseil départemental et où nous avons moins la maitise et pas la connaissance. Cela sera nécessaire pour apporter des réponses précises, Pierre BERNEAU MERLET demande s'l est possible d'en parler ce soir, de façon informelle, une fois la presse et le public partit. Amaud TAFILET lui répond qu'i préfère attendre Ia commission générale pour qu'il y ait le maximum de personnes, indique qu'il est attendu ailleurs après le conseil mais que si certains. veulent en discuter, i ny a pas problème. 1! s'engage à communiquer une data de commission générale en début de semaine prochaine. 17)- APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCE DES 4 JUILLET ET 20 SEPTEMBRE 2024 Silles procès-verbaux des séances des 4 jullet et 20 septembre 2024 n'appellent pas d'observation, l sera demandé au conseil municipal de bien vouloir les adopter. Amaud TAFILET faire remarquer que, pour le procès-verbal de la séance du 4 juilet. M. Henrion avait fait une remarque sur celui-ci, qui n'est pas recevable car après réécoute de la bande, le procés-verbal colle mot pour mot. Nicoles MORLE indique que sur le procès-verbal du 20 juilet, en page 20-21, au sujet de Saint- Quentin Amaud TAFILET lui demande sil s'agit de celui du 20 septembre. 28 Nicolas MORLE confime qu'i s'agit du 20 septembre, page 20-21, au sujet de Saint-Quentin, le Mair indiquait que l'amicale ayant organisé le repas de Saint-Quentin avait viol la lo faute d'avoir déclaré la manifestation en Préfecture, I l'avait inuité à préciser sa pensée, qui était un peu dure à recevoir et voulait savoir sil avai travail la question et lui expliquer l'article qui aurait été raté. Amaud TAFILET lui répond qu'il lui à en effet posé plusieurs questions, liées à ce point et d'autres, ia les éléments, juridiquement fondés et lui fera une réponse. Nicolas MORLE comprend qu'il ne répondra pas ce soir. Amaud TAFILET confime, il n'a pas Ies documents avec lui mais peut le faire publiquement au prochain conseil ia les éléments Les procès-verbaux sont adoptés 2)-_ DECISIONS DU MAIRE En vertu des délégations dont | dispose, le maire où ses adjoints ont été amenés à prendre les décisions suivantes Reprise de concessions temporaires dans le cimetière de Saint-Quentin-les-Trôo : Reprise de concessions temporaires dans le cimetière Saint-Laurent de Montoire-sur-le- Loir Il en est pris acte : CONVENTION DE GESTION D'ENTRETIEN DES OUVRAGES AFFAIRES GENERALES : CONVENTION DE GESTION D'ENTRETIEN DES OUVRAGES DE CONFORTEMENT DE TALUS — RUE DE LA POINTE — AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER Le Maire a exposé préalablement le report de ce point. Le point 3 est ajourné 4)-_ EQUIPEMENTS SPORTIFS : Conve ji ec ricole : Sur-le-Loir pour l'utilisation per T Dominique DURAND, Adjoint au Maire délégué notamment aux équipements sportifs, rappelle qu'afn de contractualiser l'utilisation des équipements sportifs communaux par le Iycée agricole de Montoire-sur-e-Loï, il est nécessaire de conclure une convention biparite d'utlisation des installations sportives entre la commune et le Iycée agricole de Montoire-sur-le-Loir permettant d'arrêter le volume d'heures d'utlisation de ces derniers. La présente convention conceme l'année scolaire 2023-2024 et permettra à la commune d'en demander le règlement. Proposition de ADOPTER le projet de convention en pièce joint AUTORISER le Maire ou le conseiller délégué à la signer. La délibération est adoptée àl'unanimité Montoire-sur-le-Loir pour l'utilisation des équipements sportifs Dominique DURAND, Adjoint au Maire délégué notamment aux équipements sportifs, rappelle qu'une délibération inflale du 22 octobre 2007 avait autorisée le maire à signer une convention d'occupation prévoyant la paricipation financière du Lycée Sainte Cécile pour l'occupation d'équipements communaux où sont exercées des activités sportives selon les volumes d'occupation. se Chaque année, un décompte annuel qui détermine le volume horaire à prévoir pour chacun des équipements au tire de l'année scolaire et le montant des paricipations correspondantes est effectué. Il est nécessaire comme tous les ans d'arrêter le décompte annuel portant sur l'occupation réelle de l'année scolaire 20232024 Een a en | Proposition de AUTORISER le Maire à arrêter le décompte annuel pour l'année scoleire 2023-2024 sur les occupations réelles suivantes. Equipaments | Taux | ppyus séance nbres d'reurs/oéance |_ Coût Gymnase Fey |7.62 | 40 sua80e Salle de gym. _|7.52€ 20 18240 € Dojo 182 15 430€ Tennis couver [7.82 | û n00€ Vestiares aie | Ô 000€ TOTAL sns0€ La délibération est adoptée à l'unanimité ENVI c ss teur loctf avec le Syvalor Sophie DOUAUD, Adjointe au Maire déléguée notamment à l'environnement, rappelle que par délibération n°11.07.2023 du 6 jullet 2023, le conseil municipal avait acté la mise en place d'un composteur collect rue Francisque Alouard par le biais d'une convention avec le Syvalorm qui lui-même a préalablement conventionné avec l'association ATHENA pour l'animation et le suivi de l'opération. Il avai été présenté la possibiité de renouveler l'opération pour un autre quartier. La 1ère ‘expérience étant plutôt concluante, il est proposé au conseil municipal de renouveler l'opération avec une implantation dans le quartier Saint-Oustille, dans le parc de la roserale, afin de répondre aux demandes des habitants qui ne disposent pas de jardin ou cour dans ce quartier. Suite à l'avis favorable de la commission environnement en date du 7 octobre 2024, Proposition de APPROUVER la convention pour la mise à disposition d'un composteur collectif entr le Syvalorm tla vile de Montoire-sur-le-Loir chjointe ; AUTORISER le Maire, ou le conseiller délégué, à signer tout document afférentà cette affaire. Ingrid CHARTIER-MALECOT indique qu'on ne peut que se féliiter de déploiement de composteurs collectfs sur la commune, i était temps. Cependant, elle note qu'il n'y a eu aucune concertation avec les habitants : il aurait sans doute été intéressante de leur indiquer que cela va être instal dans leur quartier et notamment dans la roseraie. Elle qui habite dans ce quartier, lle les connait bien, en connait un certain nombre, elle est passée, a passé des coups de fil personne n'est informé de l'installation. Donc quand i est noté « an de répondre à la demande des habitants », cela doit être quelque chose de générique puisquil ny à pas eu de réelle an concertation. Second point: i aurait été intéressant, puisqu'on a le temps ce soi, de faire un retour sur la 14° expérience. Armaud TAFILET lui répond que comme elle l'a souligné, elle est étonnée que les personnes ne soient pas informées mais le process estle même que pour le 1*' composteur. Ingrid CHARTIER-MALECOT coupe le Maire et indique que c'est à Madame DOUAUD qu'elle s'adresse dans un premier temps. Amaud TAFILET lui répond que jusqu'à preuve du contraire, il le droit de répondre. Ingrid CHARTIER-MALECOT lui répond que Sophie DOUAUD a le droit de s'exprimer aussi ‘Amaud TAFILET le lui confirme et dt qu'il a le droit aussi Ingrid CHARTIER-MALECOT lui répond « on l'attend ». Amaud TAFILET lui répond qu'il estime qu'l a le droit de répondre à la question Ingrid CHARTIER-MALECOT lui répond que co n'est pas ce qu'elle a dit Elle Lui demande d'arrêter de faire des pirouettes et de déformer ses propos, la grande spécialité du Maire de Montoir : le roi de la prouette. Amaud TAFILET la remercie et indique qu'en tant que despals officiel de La commune, il prend la parole. Nicole DELAGNEAU précise « Et tous les godilots ». Ingrid CHARTIER-MALECOT confirme. Amaud TAFILET note son amabilté et demande s'il a le droit de répondre. Ingrid CHARTIER-MALECOT lui répond qu'il ne doit pas dire ce qu'elle n'a pas dit une fois de plus et que oui i peut répondre. Elle précise qu'il a une adiointe et que c'està elle de répondre, qu'il s'exprimera après où avant, elle s'en fiche, mais elle veut entendre Madame DOUAUD sur cette question. Amaud TAFILET lui demande donc de le laisser faire, i indique qu'il ne comprend pas cette agressivité gratuite. Ingrid CHARTIER-MALECOT lui répond que ce n'est pas une agressivité gratuite mais « qu'on commence à en avoir plus qu'assez de cette façon de faire. Amaud TAFILET lui répand « Ha bon ? » Ingrid CHARTIER-MALECOT lui réons « Ha Bon, quel étonnement ». ‘Amaud TAFILET confirme qu'il est étonné. Ingrid CHARTIER-MALECOT lui répond que c'est bien dommage et qu'il doit vivre sur une autre planète. Amaud TAFILET lui répond qu'à ce jeu, certainement et pense qu'effectivement, elle et lui n'habitent pas sur la même planète. i reprendre le sujet et indique qu'en effet, il s'agit du même process que Ja 14% fois, la commune conventionne avec l'association Athena. Sophie DOUAUD reprend : la commune conventianne avec le Syvelorm qui confie. [Elle est coupée par des murmures dans la salle] Amaud TAFILET demande à ce qu'on la laisse répondre. Sophie DOUAUD compléte en disant que sinon ce n'est pas la poire. Ingrid CHARTIER MALECOT indique qu'on sait ce qui va être dit mais allons-y. Sophie DOUAUD lui répand que dans ce cas, i ne faut pas poser de question. Ell reprend : la commune conventionne avec le Syvalorm qui confe à l'association Athena l'implantation du composteur et le suivi du dossier. Comme cela s'est passé pour le 1°° composteur, l'association Athena démarche les habitants du quartier en mettant des fyers dans les boes aux lettres pour convenir d'un rendez-vous mais pour cela, l faut que la convention sai signée sinon l'association ‘Athena ne démarre pas le processus. Ingrid CHARTIER-MALECOT indique quil ny a donc pas de réelle concertation avec les habitants. ss Sophie DOUAUD lui répond que comme pour la 14% fois, sil ny a pas deux parties prenantes dans l'affaire, À ny aura pas de composteur : faut qu'i y ai une convention en amont pour que l'association Athena puisse faire son travail Ingrid CHARTIER-MALECOT répond que ga on l'a bien compris. Amaud TAFILET lui demande alors quele est la question Ingrid CHARTIER-MALECOT précise qu'is s'expliquent mal alors car les habitants ne sont informés de ren, Comment se fït- que la commune ne se posionne pas, notamment pas l'envoi d'un courier. Sophie DOUAUD lui répond que c'est l'association Athena qui prend ça en charge puisque le composteur est instalé par le Syvalomm, c'est le Syvelomm qui a la charge des ordures ménagères, ce n'est pasla commune. Ingrid CHARTIER-MAELCOT la remercie et précise que toute monde le sait dans {a salle. Sophie DOUAUD lui répand « Alors ? » Ingrid CHARTIER-MALECOT indique que quand bien même, cela n'élmine pas l'action de la Amaud TAFILET lui demande de reprendre le mio. Ingrid CHARTIER-MALECOT lui répond qu'elle ne pout pas, qu'il ne marche pas ef que c'est à l'image du reste {Changement des piles du micro] Ingrid CHARTIER-MALECOT fait une petite remarque au sujet de l'association Athena : ce sont 100 % de femmes qui gère cette association, i semblerait que la paré ne soit pas une de leur rien. Sophie DOUAUD répand que ce n'est ni le problème ni du ressort de la commune. Ingrid CHARTIER-MALECOT fait juste une remarque car la commune s'engage à travailr avec eux Sophie DOUAUD lui répond que c'est le Syvalorm qui s'engage à travailer avec eux Pere BERNEAU MERLET indique que c'est obligatoire et Irès bien de réduire ses déchets, d'avoir des composteurs mis à disposition, cest très bien de e faire à SainOustrle. | à Cependant une question : espère que le choix de le mettre dans la roserae, ce n'est pas comme quand on choisit de mettre des conteneurs dans le fond dune impasse pour être sûr qu'on ne les. voient pas. I espère que cela permettra plutôt un renouveau de ce leu qui pourrait être l'un des lus egréables. On sintéresse à l'aire de jeux de la piscine mais a roseraie, fout comme l coïte, méneraient un entretien ; i y a de ça quelques années, y avait des fleurs, frs et aujourdhui ny a plis grand-chose et c'est assez laissé à l'abandon. |! espére donc que ce ne sera pas l'occasion d'y installer de nouveaux conteneurs à poubelles et plutôt d'en refaire un leu agréable et atracif avec vues sur le chêteau at la chapelle. Amaud TAFILET lui répond que oui, l y a une vraie volonté de faire revivre ce leu tombé en désuétude depuis un moment. Ce n'est pas le composteur qui fera l tremplin vers le réaménagement. Pour l'autre point, nest pas prévu de remettre d'autres confeneurs. l précise qu'i y à différents bypes de composteurs, on plastique ou on bai ef que si jamais on n'avait pas un composteur bois, compte tenu du querter et de sa valeur historique, l y aura un bardage en bois réalisé. Pour répondre à la question du retour d'expérience du premier composteur, le bllan est plubôt rés positf: les gens se l'appropre, i ny a pas de mauvaise alimentation du composteur. l a été demandé de recharger en copeaux plusieurs fois, cela veut dire que cela fonctionne. 1 ne sait pas si c'est une bonne nouvelle mais si es gens se l'pproprie, c'est qu'il ya un intérè, cest plutôt post. Jeen- Yves FERRAGU s'interroge sur lutité de metre un composteur à la roseraie : qu'il le Sache, toutes les habltations du quartier ont des jardins. ss Ameud TAFILET lu répond que pas forcément toutes. ne sat pas si sur le 1 composteur, 1 ny à que les logements collectfs qui l'utilise ou si les logements à côté également. C'ect le sondage d'Athena qui révélera l'utlté ou pas, si jamais n'y à pas d'intérêt révélé, on se panchera sur un autre potentiel site à équiper. Amaud TAFILET précise que Sophie DOUAUD lui fait remarquer qu'on voit bien que peur les conteneurs d'ordures ménagères, tout le monde n'a pas la possibilité de les rentrer, c'est bien qu'ya un souci de ce côté-là. Isabelle DRUART, si elle a bien compris, indique que c'est l'association Alhena qui cherche les Jeux et ls proposent au Syvalorm. Sophie DOUAUD lui répand que non, c'est lors de la 14° instllaton qu'on été évoqué d'autres leux potentiels, la rue Francisque Alouard avait été ciblée compte tenu de l'implantation à proximité de logements collectifs sans jardin. Le second sie proposé & lé le quartier Saint- Oustrle, comme le 1° ste fonctionnait l'association Athena est revenu vers la commune pour envisager la mise en place d'un second compasteur collectif Isabelle DURART demande si ÿ aura d'autres sites dans l'avenir. Sophie DOUAUD répand qu'on peut imaginer dans l'avenir. La délibération est adoptée à l'unanimité T°) AFFAIRES DIVERSES Amaud TAFILET précise qu'il n'a pas reçu de question posée en amont m informations à transmettre —_ 19/10 : Dégustation musicale à Montoire-sur-le-Loir (Musée Musikenfête) ; —_ 19/10 : Evènement 100% Féminin au gymnese CATV pour Handball Montoire Club ; —_ 20/10 : Concert« La Patagonie au cœur » (Musée Musikentète) = 230 : Atelier créatif « Au pied de mon arbre (Médiathèque Nef Europa) ; —_ 111 : Cérémonie armistice — 17/11 : Rando VTT La Vallée du Loir d'automne (Montoire VTT) Il tient à remercier sincèrement, suit à l'épisode de crue, toutes les personnes qui sont venues aider spontanément pour transporter des sacs de sable, les établissements scolaires qui ont proposé des hébergements et restauration si besoin il y avait les agents de la municipalité qui ont bien accompagnés pendant cet épisode un peu complexe, les gendarmes, les pompiers. Tout au long de ce weekend. Nicolas MORLE souhaïte savoir sl y a eu des sinistres importants. Amaud TAFILET lui répond que pour le moment, 1 a été demandé dans un premier temps aux habitants de se manifester en mairie pour recenser les dégâts. La commune a fait la demande de reconnaissance de catastrophe naturelle. Nicolas MORLE indique que cela ne répand pas à sa question. Amaud TAFILET indique qu'il continue : à la connaissance de la mairie, i n'y a que quelques habitations de touchées, pas de relogement, et les dommages principaux se trouvent dans les. jardins. IL y a eu la 1ère vague : quelques maisons de Montoir et St-Quentin ont été impactées par quelques centimètres d'eau et la 2de vague : c'est la remantée des eaux par capilarité dans les sous-sols. Aucune grosse « casse » déclarée en maïre à ce jour. L'entreprise TOY a vu l'eau monter de quelques centimètres dans ces locaux mais comme ls sont habitués, Ils étaient préparés et avaient surélevés leurs éléments à l'aide de palettes et considérant les évènements précédents, les installations électriques sont en hauteur. Nicolas MORLE indique que les sacs de sables n'ont donc pas serv. Armaud TAFILET lui répond que quelques-uns ont été déposés chez des habitants en demandant dans le week-end ainsi que la mise en place de barrières là u cela était nécessaire Pierre BERNEAU MERLET rebondit sur le sujet en constatant que dans les entreprises ou les écoles, on fait des exercices incendie, évacuation mais qu'en fai, sur cet évènement de crue, en 78 qu'il a quelques tant qu'habitant et élu, il n'était pas préparé à ce type d'évènement. Sa question est donc de savoir qu'est qu'un plan de sauvegarde, qu'elle est la chaîne de mobilisation des élus, des collaborateurs et quelles sont les modalités d'information des habitants. Quand il a senti que la situation devenait problématique, l à utilisé le seul portable d'adjoint qu'il avait pour li ire que s’il y avai besoin, il fallait le prévenir la été mis dans la boucle d'un certain nombre d'information et comme on ne lui a pas demandé de venir, i n'est pas venu. Est-ce qu'un jour, les élus pourraient être préparés coleclivement à ça poursavoir quelles sont les procédures, également vis-à-vis des habitants. Dans certaines communes, i y a des vigies de quartiers, des floters, qui sont là pour. faire remonter l'information ou prévenir en faisant du pore-à-port. Il indique avoir été un peu décontenancé et ne pas savoir quoi faire ou pas. I n'y à rien eu d'important cette fois mais I faut être prêt pour la prochaine Amaud TAFILET lui répond qu'on refera un point sur ce sujet et un retour d'expérience. Principalement | y à deux documents : Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et DICRIM qui recense ous les risques auxquels la commune peut être confrantée. ll existent en mairie, is ne sont pas obsolètes mais à aclualiser, Ce sujet est d'aileurs en cours d'étude à l'agglo mais cela n'empêche pas la commune de revoir les documents de son côté. On pourrai vous transmettre le DICRIM, qui m'est pas très gros. Pierre BERNEAU MERLET indique qu'i y a le recensement des risques mais aussi les procédures de réponse : 1 y a quelques années, i y a eu une explosion d'une habitation avec un périmètre de sécurité : dans ce cas là, qu'est-ce qu'on attend des êlus ? Amaud TAFILET lui répond que tout dépende de la catastrophe. Sur celle évoquée, ce sont les sapeurs-pompiers, nos locaux en ler urgence puis le SDIS déploie un PC de crise (déployé au Quartier Marescoi en démonstration lors du congrès départemental cet été. L'exemple est extrême, Le DIGRIM recense les risques, le PCS indique les grandes lignes d'intervention mais chaque situation est gérée au cas pas cas, pas de réponse exhaustive. Il indique qu'il était en conseil d'administration au CASDIS la velle où Il a eu connaissance d'un document réalisé dans la commune de son Président, tré d'un document Canadien, quil a adressé aux services pour envisager une adaptation : check-list/ protocole suivant situation de ce qu'il y à à faire ou de ce qu'il faut préparer. Certaines personnes sont conscientes des risques par connaissance des éléments du passé et d'autres, nouveaux arrivants, pas du tout. Pierre BERNEAU MERLET indique qu'il ne saït pas sil y a eu une commission tourisme mais lors de la séance du conseil du 4 jullet, 1 avait été indiqué un bilan du camping en septembre, En séance de septembre, le bilan a été reporté mais est-i possible de faire un bilan ? Arnaud TAFILET indique qu'il n'y a pas d'oubli mais qu'on lui a rappelé qu'il n'avait pas convoqué la commission et qu'il fallait qu'il fasse. Jean-Yves FERRAGU souhaleralt évoquer un problème qu'il y a eu à la décheterie mercredi ‘dernier : elle était fermée. 1 a mené son enquête. La mairie a été prévenus. Sophie DOUAUD et Amaud TAFILET confirme que l'information état affichée en mairie. Jean-Yves FERRAGU a indiqué qu'ls étaient en réunion et le souci c'est qu'il y avait deux fiches en format A4 : une sur la porte de la mairie et une sur le portal de la décheterie. Le souci c'est que c'est très mal desservi et que les gens qui arrivent avec des remorques, ne peuvent faire demi-tour. Araud TAFILET indique que le Syvalorm a êté contacté à ce sujet. Se rajoute à la problématique, les gens qui allaient précédemment à la déchetterle de Couture, désormais fermée et qui se retrouvent le bec dans l'eau une fois sur place. Patrick TAFILET précise qu'il y avait un article dans la presse. ‘Amaud TAFILET se répèle sur ce sujet: on n'a jamais eu autant de moyens de communiquer et on n'a jamais aussi mal communiqué : tout ls monde ne lit pas la presse, l'affichage c'est bien mais on ne le voi que quand on est sur place. Pierre BERNEAU MERLET indique que l'aire de retournement c'est une bonne idée. Amaud TAFILET ne voit pas où elle serai fale là-bas mais c'est vrai que quand la déchetterie est ouverte, pas de problème pour circuler mais quand ll est fermée, on ne peut plus faire demi. tour. va pousser Ia demande. Alexandre LANDOIS rappelle que la déchetterie est située sur Fontaine-les-Coteaux, et donc que 'est à eux qu'i faut demander, | aimerait également revenir sur la demande de matériel pour les 8 associations. indique à Nicolas MORLE que quand on a une demande à faire, quand on est une association, il faut la faire 3 semaines avant et on a 1 000 € de caution à donner et une attestation d'assurance à fournir : sans ça, on n'a rien, Nicolas MORLE indique qu'il n'a jamais eu ce papier. Alexandre LANDOIS lui répond que pour ça, il faut être une association Nicolas MORLE indique qu'ils en sont une. Alexandre LANDOIS lui répond que s’il ne représente pas une association loi 1901, i n'a droit à rien Nicolas MORLE lui répond qu'ils ne sont peut-être pas association loi 1901 Alexandre LANDOIS lui répond qu'il faut l'être. Nicolas MORLE lui demande alors si le matériel n'est prêté à personne d'autres ? Alexandre LANDOIS lui répond qu'il faut voir ça avec Dominique DURAND, c'est ui qui s'occupe de ça Nicolas MORLE répond que ce n'est pas rès Important, que d'autres communes sont plus souples. Alexandre LANDOIS lui répond que si on commence à faire ça, c'est la débandade et que n'importe quel montorien pourra en fair la demande. Amaud TAFILET indique que cela a été validé en commission dans le mandat Alexandre LANDOIS précise que oui, ça a été validé en commission avec Dominique DURAND. Nicolas MORLE répond que cela a été vu en commission mais quil ny a aucun arrêté qui règlement ça. Armaud TAFILET répond que la commission est souveraine et que derrière il y a eu une décision du Maire. Nicolas MORLE rappelle que la commission ne décide de rien Arnaud TAFILET confime : elle propose et ensuite I y a une décision du Maire et c'est acté. Tout est notii, il pourra le vérifier. Nicolas MORLE indique qu'il a demandé une copie et qu'il ne l'a pas reçue. Amaud TAFILET lui répond qu'il a les éléments et qu'l peut veiler, 1 n'y a pas de problème, il veille également. Tout le monde peut de tromper, l ny a pas de problème avec ça. Nicolas MORLE demande sur « la déclaration de la Préfecture ? » Amaud TAFILET lui répond qu'il ne revient pas sur les éléments évoqués. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée les an, mois et jour susdits à 19h46. La secrétaire de séance Le secrétaire de séance Le Maire, auxiiaire Cindy HUREAU Manuel DUBOIS Arnaud TAFILET SE sn