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Déliberation - 2026 14 designations des delegues representants et refetents communaux
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bayon.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 14 designations des delegues representants et refetents communaux)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
MAIRIE
18 Avenue de la Gare
54290 BAYON
Tél : 03 83 72 51 52
secretariat@mairie-bayon.fr
www.mairie-bayon.fr
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 19
Présents : 18
Absents : 0
Excusés : 1
Nombre de suffrages
exprimés : 19
Pour : 19
Contre : 0
Abstentions : O
Date de convocation
02/04/2026
Date d'affichage
10/04/2026
Le Maire certifie le caractère
exécutoire de la présente
délibération, qui a été
transmise en Sous-
Préfecture et publiée le :
10/04/2026 |
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 08/04/2026
L'an deux mille vingt-six, le huit avril à 19h30, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence du Maire, Mme CHARROIS Nicole.
Etaient présents : Nicole CHARROIS, Damien CUNAT, Sandrine BEURTON, Thomas RAULIN, Sylvie DELORME, Régis LAMOISE, Annick COLLE, Serge RUSE, Audrey VAUNE, Christophe ROUY, Chantal COINTEAUX, Ludovic DECLERCQ, Rachel GUSTIN, Sébastien GOLICZ, Quentin BALLAND, Cindy BARBE, Eric CLEMENT-DEMANGE, Nathalie MERCIER.
Etai(ent) excusé(s) : Lydie COSSERAT donne pouvoir à Sandrine BEURTON
Etai(ent) absent(s) : /
À été nommé comme secrétaire de séance : Régis LAMOISE
Les délégués sont désignés par vote à bulletin secret (art. L 2121-21 du CGCT). Toutefois, le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations.
Il est décidé de ne pas procéder au scrutin secret pour les nominations et représentations ci-dessous.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité
DESIGNE
e Caisse des Ecoles :
Le Maire de Bayon étant Président de droit,
Les déléguées titulaires sont : Chantal COINTEAUX et Audrey VAUNE
e Syndicat des Eaux Euron Mortagne :
Les délégués titulaires sont : Damien CUNAT et Régis LAMOISE
Le délégué suppléant : Ludovic DECLERCQ
e Conseil d'Administration du Collède :
Le délégué titulaire est : Nicole CHARROIS
Le délégué suppléant : Lydie COSSERAT
e Syndicat intercommunal Scolaire de la Providence :
Le délégué titulaire est : Nicole CHARROIS
Le délégué suppléant : Sylvie DELORME
e Conseil d'Ecole Dolto :
Le délégué titulaire est : Nicole CHARROIS
Le délégué suppléant : Sébastien GOLICZ
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 13/04/2026 à 10h52
Réference de l'AR : 054-215400540-20260408-2026_14-DE Signature du secrétaire
de séance :
e Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC) :
Le délégué titulaire est : Rachel GUSTIN
Le délégué suppléant : Sylvie DELORME
e Comité National d'Action Sociale (CNAS) :
Le délégué élu est : Sylvie DELORME
Le délégué agent : Lucas MORAND
e Carrefour d'Accompagnement Public Social (CAP'S) :
Le délégué titulaire est : Cyndi BARBE
e Correspondant Défense :
Damien CUNAT
e Meurthe et Moselle Développement (MMD 54) :
Damien CUNAT
e SPL XDEMATT :
Sandrine BEURTON
e Agence France Locale :
Thomas RAULIN
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Bayon,
Le Maire