Arrêté - arrete 187 ceremonie 11 novembre

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Arrêté - arrete 187 ceremonie 11 novembre Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Saint-Clair-du-Rhône. Lien du pdf (Arrêté - arrete 187 ceremonie 11 novembre)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière, SAÏNT

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] Du RLU:=NE Publié le :

ARRETE DU MAIRE N°2024-187

Obiet : Arrêté de circulation : Commémoration de l'armistice du 11 novembre à SAINT CLAIR DU RHONE,

Défilé et cérémonie au monument aux morts

Vu le Code de la route,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code de la voirie routière,

Vu la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, modifiée et complétée par la loi 82-623 du 22 juillet 1982 et par la loi 83-8 du 7 janvier 1983,

Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I, huitième partie : signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992, Vu la demande de madame le Maire de SAINT CLAIR DU RHONE, organisateur du défilé et de la cérémonie au monument aux morts.

Considérant qu'il y a lieu de réglementer la circulation des véhicules, sur diverses voies de la commune en vue d'assurer le bon déroulement du défilé sur l'ensemble du parcours à SAINT CLAIR DU RHONE.

ARRETE

Article 1 : La commune de SAINT CLAIR DU RHONE est autorisée à organiser

Un défilé et une cérémonie au monument aux morts,

Le lundi 11 novembre 2024 de 11h00 à 12h30, sur les rues suivantes :

Place de la mairie - Rue de la Mairie — rue Charles Peguy et Monument aux morts.

Le défilé s’organisera comme suit :

Le cortège rassemblé devant la mairie prendra la direction de la place du monument aux morts en empruntant la rue de la Mairie et la rue Charles Peguy qui auront été fermées à la circulation par la mise en place de barrières et de personnels des services techniques.

A l'issue de la cérémonie au monument aux morts, le cortège se disloquera.

Article 2 : La circulation sera réglementée et interdite à la circulation durant toute la durée du défilé et de la cérémonie, la sécurité sera assurée par des accompagnateurs sur l'ensemble du parcours et par des véhicules des services techniques qui encadreront le cortège durant tout le parcours.

Article 3 : Mme. le Maire de la commune de SAINT CLAIR DU RHONE, le Directeur Général des Services, le Directeur Général des Service Technique, la Police Municipal et la Gendarmerie de SAINT CLAIR DU RHONE sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Saint-Clair du Rhône, le 10 octobre 2024

Le Maire,

S. LECOUTRE

14/10/2024