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Déliberation - RETOUR DELIB 7 attribution des subventions 2024 aux associations
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Montbazin.
Lien du pdf (Déliberation - RETOUR DELIB 7 attribution des subventions 2024 aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
MONTBAZIN
CM_240326_07
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL du 26 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six mars,
Le Conseil municipal, dûment convoqué le 13 mars deux mille vingt-quatre, s'est réuni en session, salle du conseil, sous la Présidence de Josian RIBES, Maire de la Commune de Montbazin.
en exercice 23
présents 19
exprimés 19
pour
contre
abstention
| Présents :
| Mmes Mélanie ALCAIDE, Anne-Marie ANTERRIEU, Laurence ARTERO-MOREL, Nathalie ARTIGNAN, Hélène DEVILLER, Marie-Antoinette FISHER, Sophie LAUX- ROBERT, Jocelyne PY, Marjorie RIBES,
M. Frank ALEXIS, Paul AMOUROUX, Michel ARTIGNAN, Stéphane BEDEL, François BONHOMME, Aurélien DALOZ, Bertrand LEMOIGNE, Philippe LORINQUER, Jean-Claude PINTÉGNÉ, Josian RIBES, 4
Procuration :
Absent :
Brigitte CASADO-JAILLET, Stéphanie GAUTIER, Christophe LELIEVRE, Pierre TROUCHE
bjet: Attributions des subventions 2024 aux associations
CONSIDÉRANT que chaque année la Commune de Montbazin soutient les associations dans leurs projets permettant de participer à la vie associative locale,
CONSIDÉRANT après étude des dossiers de demande de subventions déposés auprès des services de la Commune, les attributions des subventions détaillées dans l’articles 1,
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- ARTICLE 1 : APPROUVE la répartition des attributions de subventions 2024 aux associations comme suit :
VOTES
Associations ue Res Pour Contre Abstention
Amicale Sapeurs Pompiers 600,00 € 600,00 € 18 0 1 (M Alcaide)
Amnesty Internationale 300,00 € 350,00 € 19 0 0
APE-NELA - € 180,00 € 19 0 0
Aquarium café 1500,00€ 1|1750,00 € 18 0 1 (H Desviller)
Arena Judo Club 1200,00€ |1500,00 € 19 0 0
Badminton 260,00 € 260,00 € 19 0 0
Chorale les Ans Chanteurs 400,00 € 400,00 € 19 0 0
Club foot Via Domitia 800,00 € 800,00 € 19 0 0
Je certifie sous ma responsabilité, le caractère exécutoire du présent acte et informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois, à compter de la notification : le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télécours citoyens » accessible sur le site internet https://citovens.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture
034-213401656-20240326-2024-DELIB-19-DE
Date de réception préfecture : 28/03/2024
- ARTICLE 2 : AUTORISE le Maire, ou son représentant, à effectuer toutes les démarches nécessaires à l'exécution de la présente délibération et à signer tous les documents y afférents, - ARTICLE 3 : PRÉCISE que ces dépenses sont inscrites sur le budget principal, chapitre 65, article 65748, - ARTICLE 4 : DIT que le présent acte sera inscrit au registre des délibérations et sera transmis au service du contrôle de légalité.
Ainsi fait et délibéré les jours mois et an susdits et ont les délibérants signé au registre, Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations.
Je certifie sous ma responsabilité, le caractère exécutoire du présent acte et informe que le présent acte peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois, à compter de la notification : le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télécours citoyens » accessible sur le site internet https://citoyens.telerecours.fr
Le Maire, Josian RIBES
3 (M Alcaide, N
Club Taurin Lou Bazin Biou 1800,00€ | 1 800,00 € 16 0 Artignan, M
Artignan)
Comité de Jumelage Montbazin-Cavaglià 1500,00€ | 1000,00€ 18 0 1 (J PY)
Communale de Chasse de Montbazin 400,00 € 500,00 € 19 0 0
CRPM 400,00 € 400,00 € 18 0 1 (J PY)
Ecole rugby Vigne de Thau 300,00 € 400,00 € 19 0 0
Fanny Pétanque 300,00 € 1 000,00 € 19 0 0
Forum de Montbazin 400,00 € 500,00 € 19 0 0
Graine de Citoyen 500,00 € 500,00 € 19 0 0
Joie de vivre 700,00 € 500,00 € 18 1 (JC Pintegne) 0
Kdanse 1 500,00 € 1 500,00 € 19 0 0
La Vène en scène 300,00 € 400,00 € 19 0 0
Les Spartans du Bassin de Thau - € 300,00 € 19 (e 0
Les Zarzélés 1 600,00 € 1 600,00 € 18 0 1 (S Bedel)
MJC 900,00 € 1 000,00 € 19 0 0
Montcoeurbazin 700,00 € 700,00 € 18 0 1 (JC Pintegne)
N'Joy Danse 200,00 € 200,00 € 19 0 0
Oublie pas de sourire - € 500,00 € 19 0 Q
Saint Louis - € 1 000,00 € 19 0 0
Tae Kwon Do 300,00 € 300,00 € 19 0 0
Tennis Club 1 000,00 € | 1200,00 € 19 0 0
UNC 400,00 € 500,00 € 19 0 0
TOTAL 18 260,00 € | 21 640,00 €
Accusé de réception en préfecture
034-213401656-20240326-2024-DELIB-19-DE
Date de réception préfecture : 28/03/2024