Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2023 11 17 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2017 12 08 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2017 06 30 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2016 03 18 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2018 04 13 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2017 04 27 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2017 03 31 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2017 09 29 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 11 14 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 05 19 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2017 01 20 cr conseil municipal
Document publié le Vendredi 20 janvier 2017 par la commune de Brainans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 01 20 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 20 JANVIER 2017
Date de convocation : 13/01/2017 Début de séance : 20h05
Présents: MM Denis BRENIAUX, MME Marie-Claire LEPEUT, Jean-Jacques MOREY, Jean-
Louis MONCEAUX, Joël BOURGEOIS Jean-Louis NAPPEY.
Absents excusés : MM Jean-Marc GERDY, Jean-Luc SAULNIER, Philippe CHARLES.
Secrétaire de séance : MME Marie-Claire LEPEUT.
1°) LECTURE ET APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL
DU 02 Décembre 2016. Adopté à l’unanimité des membres présents.
2°) CESSION D’UNE PARCELLE COMMUNALE ZC 19 :
Une seule offre a été remise en mairie pour l’acquisition de la parcelle ZC 19.
Après bornage du terrain, la vente au prix de 15€ T.T.C / m° est adoptée à l’unanimité des
membres présents.
3°) DELIMITATION DE LA RUE « SOUS LA VILLE » :
La commune se chargera elle-même du bornage. Le devis du géomètre s’élevant à
1369.68€ T.T.C n’est pas accepté.
4°) PASSAGE DES ENCOMBRANTS 2017 :
Les passages de l’ALCG sont prévus les 10 mars et 02 juin pour un forfait de 313.50€
T.T.C. A vérifier si un 3% passage est prévu en octobre.
5°) INFORMATION NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE :
Le législateur a mis en place un nouveau régime indemnitaire au 1” janvier 2017,
remplaçant toutes les autres primes. Il se décompose en deux types de primes, la première
est attribuée selon la fonction de l’agent, la seconde est accordée au mérite de l’agent.
L’octroi de primes aux agents est facultatif. Le cadre est défini par l’organe délibérant. Une étude plus approfondie sera menée avant la prise d’une décision.
6°) CONVENTION ET FONCTIONNEMENT DU SECRETARIAT AVEC L’AFR DE BRAINANS :
Une convention de prestation de services sera proposée à l’AFR de Brainans, concernant l’utilisation du secrétariat et du logiciel pour un montant annuel de 160 €
CM du 20/01/17 INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
- Réunion Compteur « Linky », le 27 janvier à la MJC de Vadans,
- _Vœux du Maire, le 21/01,
- Election du Président de la Communauté de Communes Arbois, Poligny, Salins,
Cœur du Jura, le 24 janvier 2017.
ance : 21h20
CM du 20/01/17