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Procès Verbal - 2dvbj1u8bvzj5i6
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2dvbj1u8bvzj5i6)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Logement,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel:
mairie@yzeron.com
Liste
des
délibérations
Réunion
du
Conseil
Municipal
Vendredi
16
Mai
2025
/
18h30-20h00
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire. Etaient
présents
:
Agnès
NELTAS
-
Christian
RULLTAT
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
FOURDIN
-
Olivier
AIGLON
- Guy
LHOPITAL
-
Virginie
BLUM
Etaient
absents
: Pierre
DURAND
(excusé,
pouvoir
à
Agnès
NELTAS)
-
Fanny
CHABRAN
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
Secrétaire
de
séance :
Virginie
BLUM
Date
de
convocation
: 12
Mai
2025
Adoption
du
PV
du
O3
avril
2025
Par
9
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Modification
de
la
composition
de
la
commission
d'Appels
d'offres
-
Adjudications
-
Maîtrise
d'œuvre Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
de
vente
de
l'ouvrage
« YZERON,
son
histoire
»
par
la
SPL
DESTINATION
MONTS
DU
LYONNAIS
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
au
titre
du
produit
des
amendes
de
police
-
exercice
2025 Demande
de
subvention
auprès
du
Département
au
titre
du
partenariat
territorial
2025,
dans
le
cadre
des
travaux
de
rénovation
de
la
Chapelle
de
Châteauvieux Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
avec
la
Fondation
du
patrimoine
dans
le cadre
de
la collecte
de
dons
pour
les
travaux
de
rénovation
de
la Chapelle
de
Châteauvieux
Autorisation
à Madame
la Maire
pour
le dépôt
de
la
demande
d'urbanisme
dans
le
cadre
des
travaux
de
rénovation
de
la Chapelle
de
Châteauvieux
Par
9
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
9
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
9
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
9
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Par
9
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
9
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION Modification
des
tarifs
de
location
du
complexe |
Par
9 voix
POUR,
0 voix
CONTRE,
0 ABSTENTION
associatif Modalités
de
mise
en
œuvre
du
Compte
Personnel
de |
Par
9
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Formation
(CPF)
La
séance
est
levée
à 20
h 00
La
secrétaire,
.
Madame
la Maire,
Virginie
BLUM
Agnès
NELTAS