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Déliberation - tsepusi6o05vig
Document publié le Vendredi 16 mai 2025 par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - tsepusi6o05vig)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Logement,
DÉPARTEMENT du RHÔNE
Mairie d’YZERON
31 Grande Rue - 69510 YZERON
Tel: 04 72 41 17 30 Fax: 04 78 81 03 34
Courriel : mairie@yzeron.com
ORDRE DU JOUR
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, salle du Conseil Municipal :
Le Vendredi 16 Mai 2025 à 18 h 30
YZERON, le 12 Mai 2025
Madame la Maire,
Agnès NELIAS
ORDRE DU JOUR
Donnant lieu à délibération :
1 – Modification de la composition de la commission d’Appels d’offres-Adjudications-Maîtrise d’œuvre, 2 - Autorisation à Madame la Maire pour la signature d’une convention de vente de l’ouvrage « YZERON, son histoire » par la SPL DESTINATION MONTS DU LYONNAIS, 3 - Demande de subvention auprès du Département au titre du produit des amendes de police – exercice 2025,
4 - Demande de subvention auprès du Département, au titre du partenariat territorial 2025, dans le
cadre des travaux de rénovation de la Chapelle de Châteauvieux,
5 - Autorisation à Madame la Maire pour la signature d’une convention avec la Fondation du patrimoine
dans le cadre de la collecte de dons pour les travaux de rénovation de la Chapelle de Châteauvieux,
6 – Autorisation à Madame la Maire pour le dépôt de la demande d’urbanisme dans le cadre des
travaux de rénovation de la Chapelle de Châteauvieux,
7 – Modification des tarifs de location du complexe associatif,
8 - Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF). DÉPARTEMENT du RHÔNE
Mairie d’YZERON
31 Grande Rue - 69510 YZERON
Tel: 04 72 41 17 30 Fax: 04 78 81 03 34
Courriel : mairie@yzeron.com Questions diverses :
Ne donnant pas lieu à délibération :
a - Décisions du Maire :
N 2025/05 portant mission auprès de JURICIA CONSEIL, pour accompagner la commune sur la recherche
d’économies concernant les taxes foncières, moyennant des honoraires calculés selon un taux de partage de
50 %, des économies réalisées,
N° 2025/06 portant engagement auprès du CAUE Rhône Métropole, pour accompagner la commune sous la
forme d’une mission de valorisation patrimoniale, ciblée sur l’aspect chromatique et structuré du bâti qui la
compose, moyennant une contribution prévisionnelle ramenée à 0 € (hors coûts palettes RAL, enduits,
supports), pour la période de mi-avril à fin septembre 2025,
N° 2025/07 portant mission auprès de la SAS SERAL, pour la réalisation d’un diagnostic amiante et HAP
dans le cadre du projet de requalification du centre bourg, pour un montant de 7420 € HT.
b – Réunions du Conseil Municipal : second semestre 2025