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Déliberation - 1348890
Déliberation - 1750606
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Royère-de-Vassivière.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2024
Publié
le
SO
ID
: 023-212316509-20240208-20240204-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ROYÈRE
DE
VASSIVIÈRE
Délibération
2024
/ 02-04
Annule
et
remplace
délibération
n°
2023
/ 12-21
L’an
deux
mil
vingt-quatre
le jeudi
huit
février
à dix-huit
heures
et trente
minutes,
le Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Raymond
RABETEAU,
Maire. Etaient
présents
les
Conseillers
municipaux
: Mrs
Raymond
RABETEAU,
Jean-Jacques
BORD,
Didier
LASSÉCHÈRE,
Christian
FAUGERON,
Jacques
FAURE,
Maurice
BESSE,
Anthony
BUYS,
Arnaud
PICOUT,
Jean-François
CHAMPEAU,
Cédric
LECOMTE,
Mme
Mireille
LILLE-
PALETTE
RECONDU.
Etaient
excusés
: Mmes
Claudine
DAURY,
France
Noëlle
JIMENEZ
(Procuration
à M.
Raymond
RABETEAU). Secrétaire
de
séance
: Mr
Jean-François
CHAMPEAU.
#k
XX
%
*%
FIXATION
DES
TARIFS
DES
LOCATIONS
DES
GÎTES
A
COMPTER
DU
1‘
JANVIER
2024
Monsieur
le
Maire
:
- expose
à ses
Collègues
qu’il
convient
de
déterminer
les
tarifs
qui
seront
applicables
en
2024
pour
la
location
des
gîtes
du
Hameaux
des
Bruyères,
- rappelle
les
tarifs
appliqués
en
2023.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
- adopte
les
tarifs
de
location
des
Gîtes
du
Hameau
des
Bruyères
applicables
pour
l’année
2024,
tels
qu’annexés
à la présente
délibération,
- charge
Monsieur
le Maire
de
l’application
de
la présente
délibération.
Fait
et délibéré
en
Mairie,
le
8 février
2024. EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ROYÈRE
DE
VASSIVIÈRE
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2024
Publié
le
SG
ID
: 023-212316509-20240208-20240204-DE
ANNEXE
à la délibération
n°2024/02-04
du
8 février
2024
TARIFS
DE
LOCATION
DES
GÎTES
/ ANNÉE
2024
1.
Tarif
de
base
EN
basse
saison,
M
moyenne
saison,
et
D
haute
saison.
Périodes
ET
Basse
saison
:
Du
01/01/2024
au
30/03/2024
Du
02/11/2024
au
31/12/2024
a
Moyenne
saison
:
Du
30/03/2024
au
06/07/2024.
Du
24/08/2024
au
02/11/2024
D
Haute
saison
:
Du
06/07/2024
au
24/08/2024
Durée 1
nuit
2 nuits 3
nuits
4 nuits 5
nuits
6
nuits
7
nuits 1 nuit 2 nuits 3 nuits 4 nuits 5 nuits 6 nuits
7
nuits 1 nuit 2 nuits 3 nuits 4 nuits 5 nuits 6 nuits
7
nuits
2.
Location
exceptionnelle
d’accueil
Gîte
4
places
65,00
€
95,00
€
126,00
€
156,00
€
185,00
€
216,00
€
235,00
€
70,00
€
105,00
€
141,00
€
176,00
€
210,00
€
246,00
€
270,00
€
90,00
€
145,00
€
200,00
€
255,00
€
310,00
€
365,00
€
410,00
€
Gîte
6
places
70,00
€
105,00
€
140,00
€
176,00
€
210,00
€
246,00
€
270,00
€
75,00
€
115,00
€
156,00
€
196,00
€
235,00
€
276,00
€
305,00
€
95,00
€
155,00
€
215,00
€
275,00
€
335,00
€
395,00
€
445,00
€
Ce
tarif ne
sera proposé
qu’à
titre exceptionnel,
à l’appréciation
du
Maire
après
avis
de
la Commission
municipale
des
gîtes.
La
location
touristique
sera
prioritaire
sur
la
location
exceptionnelle
d’accueil
de
Pâques
à
fin
septembre. Tarif par jour.
Contrat
d’un
mois
au
maximum,
renouvelable.
Types
de
locataires
>
Particuliers
>
Entreprises
Période
toute
l’année
toute
l’année
Page
1/2
Gîte
4
places
15,00
€
40,00
€
Gîte
6
places
20,00
€
50,00
€ EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ROYÈRE
DE
VASSIVIÈRE
3.
Electricité
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2024
TT
ID
: 023-212316509-20240208-20240204-DE
La
consommation
d’électricité
sera
facturée
en
sus
des
tarifs
indiqués
aux
articles
1 et 2 ci-dessus.
Elle
sera
établie
par
un
relevé
du
sous-compteur
d'électricité
effectué
à
l’arrivée
et
au
départ
des
occupants
du
gîte
concerné.
- du
1% janvier
au
31
décembre
2024
: 0,38
€ TTC/KWh
4.
Tarifs
divers
Tarifs
applicables
du
1er janvier
au
31
décembre
2024.
>
Location
de
draps
6,00€
la paire
>
Forfait
ménage
80,00€
par
gîte
Le
forfait
ménage
pourra
être
exigés
des
clients
accompagnés
de
chien(s).
La
taxe
de
séjour
sera
facturée
aux
clients
selon
le
montant
communiqué
par
la
Communauté
de
Commune
Creuse
Sud-Ouest.
5,
Barème
de
remboursement
pour
perte
ou
casse
de
petits
matériels
Tarifs
à l’unité,
applicables
du
1er janvier
au
31
décembre
2024.
Verre
1,00
€
Assiette
plate
1,50
€
Assiette
creuse
1,50
€
Assiette
à dessert
1,20
€
Tasse
à café
1,00
€
Saladier
3,00
€
Broc
à eau
3,50
€
Plat
pyrex
(grand
modèle)
13,00
€
Plat pyrex
(moyen
modèle)
Cafetière
électrique
Verseuse
de
cafetière
électrique
Planche
à découper
Couteau,
fourchette,
cuillère
Couteau
à légume
Économe Spatule
ou
cuillère
en
bois
10,00
€
18,00
€
13,00
€
6,00
€
1,50
€
2,00
€
2,00
€
1,00
€
6.
Réservations
- Remboursements
Les
réservations
sont
définitivement
confirmées
lors
du
versement,
par
les
soins
du
client,
d’un
acompte
de
25
%
du
montant
du
séjour.
Toutefois,
pour
les
courts
séjours
(2
à 4
nuits),
le
client
doit
régler
la totalité
du
séjour
lors
de
la réservation.
Dans
le
cas
exceptionnel
où
la
Commune
de
Royère
se
verrait
dans
l’obligation
d’annuler
une
réservation
faite
par
un
client,
celui-ci
se
verra
rembourser
le
double
de
la
somme
qu’il
aura
versée
lors
de
la réservation
au titre
de
l’acompte.
Page
2/2