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Conseil Municipal - CM 24.03.2025
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Fargues-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 24.03.2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
1
Fargues Saint-Hilaire, le 11 mars 2025
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira dans la Salle du Conseil Municipal (en mairie) le :
Lundi 24 mars 2005 à 20H30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
Ordre du Jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024 (D2025-01)
2. Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget principal de la commune M57 (D2025-02)
3. Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe de l’assainissement M49 (D2025-03)
4. Affectation du résultat 2024 dans le budget 2025 - Budget principal de la commune M57 (D2025-04)
5. Affectation du résultat 2024 dans le budget 2025 - Budget annexe de l’assainissement M49 (D2025- 05)
6. Approbation des subventions municipales 2025 - Budget principal de la commune M57 (D2025-06)
7. Approbation du budget primitif 2025 - Budget principal de la commune M57 (D2025-07)
8. Approbation du budget primitif 2025 - Budget annexe de l’assainissement M49 (D2025-08)
9. Délibération portant sur le vote des taux de la fiscalité locale 2025 : TF (taxe foncière) et TFNB (taxe foncière non bâtie) et TH (taxe d’habitation) (D2025-09)
10. Révision des compensations financières de 2025 versées à l’UFCV dans le cadre de la convention mandatement du Service d’Intérêt Economique Général de l’Accueil Périscolaire (D2025-10)
11. Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour 2025 (D2025-11)
12. Prolongation DSP Assainissement (D2025-12)
13. Projet d’extension du cimetière (D2025-13)
14. Annulation d’un titre de recette (D2025-14)
15. Délibération portant imputation des dépenses à l’article 623 « publicité, publications, relations publiques » (D2025-15)
16. Informations diverses
17. Questions orales
Le Maire,
Bertrand GAUTIER POUVOIR
Réunion du Conseil Municipal en date du : 24 mars 2025
Je soussigné(e) : ……………………………………........ donne pouvoir de me représenter, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre et signer tout document à Mme/M.………………………………………………..
Fait à Fargues-Saint-Hilaire, le ………………………
Signature (précédée de la mention manuscrite « bon pour pouvoir »)
A transmettre à la mairie avant l’ouverture de la séance