Compte-Rendu - cr cm 2020 05 23

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Compte-Rendu - cr cm 2020 05 23 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Saint-Cergues. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2020 05 23)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie, us COMPTE RENDU

D DU CONSEIL MUNICIPAL

du 23 mai 2020 »_

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Présents: Mmes. MM. G. DOUBLET -— D. COTTET - R. BOSSON - P. BURNIER -— JM. PEUTET -— C. MOUCHET - S. BONNARD - B. DONSIMONI — G. LEONE-DE-MAGISTRIS — S. BALSAT — K. AILLAUD — MC. BELLUZZO - A. BARATAY -— D. BOZON -— Y. CHARVET - G. PITTET - L RUIZ - L. COTTY — J. COMBETTE — A. MARCHAND- J. LAYAT — N. UPSALE-LAVY — JM. RAVEL

Procuration : Mmes MM. G. LYONNET à C. MOUCHET -— B. SOFI à D. COTTET - S. SABOUREAU-RASCAR à JM. PEUTET -— ML. CHARDON à R. BOSSON

Absents excusés : Néant

Assiste : W. GARCIA - DGS intérim ; G. DEREMBLE -— Service Communication ; J. NOVEL -— Correspondant de presse

Monsieur Gabriel DOUBLET, maire, ouvre la séance à 10h00.

M. le Maire: indique qu'au vu de la situation sanitaire actuelle ce conseil municipal qui se tient exceptionnellement à la salle « Le Balcon » se fera à huis-clos mais que l'intégralité sera retransmise en direct sur Facebook.

M. le Maire : cède la présidence au doyen M. Robert BOSSON

1 - Nomination d’un secrétaire de séance conformément à l’article L 2121.15 du CGCT

Mme Danielle COTTET

2 — Election du Maire

M. R. BOSSON : appelle les candidats au poste de Maire de se faire connaître. M. G. DOUBLET : propose sa candidature.

Après dépouillement exécuté par le benjamin M. Jean COMBETTE sous le contrôle de W. GARCIA M. G. DOUBLET est élu Maire à l’unanimité, 27 voix pour.

M. le Maire : reprend la présidence de la réunion.

3 — Détermination du nombre d’adjoints

M. le Maire : explique que le nombre d’adjoints maximum est calculé selon la démographie de la commune, Saint-Cergues peut compter 8 adjoints au maire.

M. le Maire : propose d'élire 8 adjoints.

Proposition approuvée à l’unanimité.

4 — Elections des adjoints

M. le Maire : explique que l'élection des adjoints se fera par scrutin de liste et appelle les membres présents qui souhaitent proposer une liste d'adjoints à se manifester.

Compte rendu de conseil municipal du 23 mai 2020

N°2020-05-23

1/3M. le Maire : propose une liste.

1° adjointe : Mme Danielle COTTET

2°" adjoint : M. Robert BOSSON

3°" adjointe : Mme Pascale BURNIER

4° adjoint : M. Jean-Marc PEUTET

57% adjointe : Mme Catherine MOUCHET

ç°"e adjoint : M. Gabriel LYONNET

7

8

Te adjoint : M. Steve BONNARD

Te adjointe : Mme Séverine BALSAT

Après dépouillement exécuté par le benjamin M. Jean COMBETTE sous le contrôle de W. GARCIA La liste d’adjoints proposée est approuvée à l’unanimité, 27 voix pour.

5 — Indemnités de fonction des élus

Le taux maximum des indemnités des élus est déterminé par la démographie de la commune et encadré par le Code Général des Collectivités Territoriales.

Les indemnités proposées sont :

Indemnités du maire : 55% de l'indice brut 1027 soit 2 139 € brut par mois. Indemnités des adjoints : 22% de l'indice brut 1027 soit 855 € brut par mois. Proposition approuvée à l’unanimité.

6 - Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal

Délégations permettant au Maire de maintenir un fonctionnement courant de la collectivité. Proposition approuvée à l’unanimité.

7 - Délégations de fonctions aux adjoints

M. le Maire : propose la répartition des délégations comme suit :

- Mme Danielle COTTET 1°° Adjointe, est chargée du Pôle Aménagement du Territoire et de Pôle Accueil aux Administrés

- M. Robert BOSSON 2°"° Adjoint, est chargé du suivi des Travaux Communaux - Mme Pascale BURNIER 3% Adjointe, est chargée des Ressources Humaines et des Affaires Sociales

- M. Jean-Marc PEUTET, 4% Adjoint, est chargé du Pôle Développement Durable - Mme Catherine MOUCHET, 5°" Adjointe, est chargée des Affaires Scolaires et de la Jeunesse - M. Gabriel LYONNET, 6°" Adjoint, est chargé de la Citoyenneté, de la relation avec les Associations, et du Devoir de Mémoire

- M. Steve BONNARD, 7°" Adjoint, est chargé du Pôle Finances

- Mme Séverine BALSAT, 8°" Adjointe, est chargée de l'Habitat, du Logement Social et des Crèches

Proposition approuvée à l’unanimité.

8 —- Lecture de la charte de l’élu

M. le Maire : fait lecture de la charte des élus aux membres du Conseil Municipal. Adhésion unanime à la charte.

9 — Questions diverses

9.1. M. le Maire : demande à W. GARCIA — DSG de présenter le fonctionnement mis en place depuis le 15 mars.

W. GARCIA : détaille le fonctionnement de chaque service

- Accueil : du 15 au 30 mars fonctionnement restreint: mail uniquement et rendez-vous exceptionnels; puis reprise de l'accueil téléphonique et maintien de la prise de rendez-vous. Depuis le 11 mai, ouverture de la mairie aux horaires normaux.

Compte rendu de conseil municipal du 23 mai 2020

N°2020-05-23

213- Service scolaire : les inscriptions pour la cantine ont été assurées sur rendez-vous. Le restaurant scolaire accueille les enfants de soignants depuis le début du confinement.

- Service périscolaire : les enfants de soignants sont accueillis depuis le début du confinement. - Service urbanisme : malgré un fonctionnement réduit les dossiers d'urbanismes sont instruits dans les délais légaux sans distinction.

- Service comptabilité : malgré un fonctionnement réduit les factures ont été honorées.

- Services techniques : après 3 semaines de fonctionnement réduit les services techniques ont repris en 2 équipes de 3 personnes avec des horaires décalées afin de limiter les croissements.

- Service culturel: après 4 semaines de fermeture, un service de prêt à emporter est mis en place. Réservation des ouvrages via « Intermède ».

Une attention particulière est portée aux respect des gestes barrières au sein des services.

9.2. Mme C. MOUCHET : explique qu'un travail important a été réalisé par la mairie, le service scolaire, le service périscolaire et les directeurs d'écoles afin de mettre en œuvre un protocole efficace pour l'accueil des enfants.

Un sondage avait été fait préalablement à la réouverture des écoles, un second sondage sera réalisé pour le 02 juin.

Mme C. MOUCHET : souligne l'implication des agents et remercie Sophie et le service scolaire, Audrey et le service jeunesse, ainsi que les services techniques.

9.8. M. le Maire : indique qu’un marchand de fruits pose son étal le dimanche sur la place de la Fruitière M. le Maire : propose de réfléchir à la création d'un marché

Proposition approuvée

M. le Maire : remercie les membres du Conseil Municipal pour leur engagement dans cette nouvelle expérience.

M. le Maire : adresse également ces remerciements aux membres du conseil sortant. || salue leur travail et leur

engagement.

M. le Maire : regrette que ce passage de témoin ne puisse être plus convivial. Il envisage toutefois de revenir sur ces moments d'amitié et de partage dès la crise sanitaire finie afin que se rencontrent anciens et nouveaux élus.

M. le Maire : indique que la première réunion de municipalité de ce nouveau conseil se tiendra jeudi 28 mai à 18h30 à la salle communale.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h00

Mme. La secrétaire de séance M. Le Maire

Mme Danielle COTTET M. Gabriel, DQUBLET

Compte rendu de conseil municipal du 23 mai 2020

N°2020-05-23

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