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Conseil Municipal - Liste délibération 22 10 03
Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Villebrumier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibération 22 10 03)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Dialogue social,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 Octobre
2022
Présents : Pierre Blanc, Monique Favier, Angélique Tessier, Jacques Garros, Jean-Claude
Gigout, Stéphane Sirvain, Séverine Bismes, Nicolin Audrey, Brugnara Anthony, Marty Simon.
Absents : Thierry Vialard, Julien Bria.
Excusées : Hamra Benhalima,Brigitte Di Santolo.
Pouvoirs : Hamra Benhalima à Monique Favier,Brigitte Di Santolo à Angélique Tessier.
Monsieur Pierre Blanc, Maire, ouvre la séance à 18 h 30, constate que le quorum est atteint
et demande à tous les membres présents s’ils ont des observations à formuler sur le compte-
rendu de la précédente séance. Le compte-rendu de la séance du 12 septembre 2022 est
approuvé à l’unanimité des membres présents.
Angélique Tessier est désignée secrétaire de séance.
DELIBERATIONS
I- Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique 26h00
En raison des besoins, afin de répondre à une surcharge de travail correspondant à un accroissement
temporaire d’activité qui existe au service technique en raison de projets de rénovation à mener et
particulièrement :
– Réfection de trottoirs rue Gerla,
– Rénovation de l'escalier de l'église,
– Rémise en état des plâtres de l'église,
– Peinture et enduits extérieurs des ateliers municipaux,
– Peinture de menuiseries et autres travaux de peinture et petits travaux de maçonnerie.
Il conviendrait de créer un emploi non-permanent à temps non-complet et de voter un crédit au
chapitre du budget correspondant à l'emploi.
Période Nombre
d’emploi
Grade Nature des
fonctions
Temps de travail
Hebdomadaire
Du 01/11/2022 au
31/10/2023
1 Adjoint
technique
Agent polyvalent de
maintenance
26h00
La rémunération de l’agent contractuel sera calculée sur la base de l’indice brut en référence au 1er
échelon du grade.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de créer l'emploi tel que présenté et dit que les
crédits sont incrits au chapitre du budget correspondant.
II- Subvention au Tennis Club Bastidien
Le Tennis Club Bastidien sollicite une subvention de 300,00 € au titre de l'exercice 2022. Le Club
informe la Commune que la subvention sera utilisée pour l'entretien du terrain.
Le Conseil Municipal attribue à l'unanimité, une subvention de 300 € au Tennis Club Bastidien.
L’ordre du jour étant épuisé, aucune question n’étant posée, la séance est levée à 20h35.
Publié le 05/10/2022