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Procès Verbal - 8coxusn3pc1aah5
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Vayres.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8coxusn3pc1aah5)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
MAIRIE DE VAYRES
9 rue Belles Roses
87600 VAYRES
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU vendredi 13 décembre 2024
Date de convocation : 6 décembre 2024
Présents : PÉNICHON Fabrice, NORMAND Vincent, PÉNICHOU Jacques, COURTEY Karine (départ à 21h15), ICHÉ Mélanie (départ à 21h30), BÉLIGAUD Carine, RÉJASSE Jean- Pierre, BASGROT Cindy, MAURY Céline, JANOT Laurence, VOISIN Damien, LEGENDRE Éric, CHABAUDIE Claude
Excusés : VALLAT Régis a donné procuration à Fabrice PÉNICHON
CHALOPIN Marie
Carine Béligaud est désignée secrétaire de séance.
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
13-12-2024-01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 septembre 2024 Approuvée Par 4 abstentions et 10
pour
13-12-2024-02 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 30 novembre 2024
Approuvée
13-12-2024-03 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 Approuvée
13-12-2024-04 Admission en non-valeur 2024 Approuvée
13-12-2024-05 Détermination du mode de participation à la « Prévoyance » et du montant de la participation Approuvée 2 abstentions et 12 pour
13-12-2024-06 Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires 2025-2028 du CDG87 Approuvée
13-12-2024-07 Prise ne charge des fournitures scolaires des élèves fréquentant le collège de Rochechouart Approuvée
13-12-2024-08 Cession de la parcelle n°11 au lotissement « Les Eglantiers » Approuvée
13-12-2024-09 Validation de la cartographie de zones d’accélération des énergies renouvelables ( ZAEnR) Approuvée
13-12-2024-10 Motion : Stop aux déserts médicaux Approuvée
Affiché le 19 décembre 2024