Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis reu
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - pv 11 07
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis reu
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de
unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de reunion 11 07 2024
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de reunion 11 07 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire
Le 11 juillet 2024
A 17h00
Salle des Fêtes de FONTAINE-FOURCHES
ORDRE DU JOUR
Information de début de séance
Installation d'un nouveau délégué suppléant sur la commune de LIZINES suite à la démission de Madame Elodie VANNIER le 19 juin 2024 : Monsieur Frédéric BAUDIER
Approbation du procès-verbal
o Séance du 06 juin 2024
Décisions
o Décisions n°2024-08 à 2024-09
Délibérations
Arrêt du projet de Plan local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H)
ZAC Parc d'activité de Choyau - Cession à la SCI AGM
Bâtiment ex ATAC - Attribution des marchés publics de travaux - Autorisation de signature des marchés
Séjours de vacances été - Demande de remboursement
Adaptation du tableau des effectifs des emplois permanents
FhELEE Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière médico-
sociale
7. Instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme et demandes d'autorisation ou de déclaration relatives à la publicité,
d'enseignes et pré-enseignes - Convention et avenant avec les communes
Rapport annuel d'activités 2023 de la crèche de Donnemarie-Dontilly « La bulle aux papillons »
9. SIRMOTOM - Rapport annuel d'activités 2023 sur la qualité du service ordures ménagères
10. SIRMOTOM - Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
11.Syndicat mixte d'aménagement des bassins versants Bassée Voulzie Auxence (SMBVA) - Comité syndical - Représentation de la
commune de Lizines
Le 02/07/2024,
j EN . . | (3 _ Le Président de la Communauté de Communes Bassée Montois,
\KREE? / | Roger DENORMANDIE RQ … L / LC: \ f
Vs
Communauté de communes Bassée-Montois
80 rue de la Fontaine, 77480 Brayÿ-sur-Seine
contact@cc-hasseemontais.fr