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Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Proveysieux.
Lien du pdf (Déliberation - 27 99 de 038 213803257 deliberation representant au conseil d ecole)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Éducation,
2026-04-27
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 15
Présents : 14
Votants : 15
L'an deux mil vingt-six, le vingt deux avril
Le Conseil Municipal de la commune de PROVEYSIEUX,
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie,
sous la présidence de M. JALLOT Nicolas, Maire
Date de convocation du conseil municipal : 16 avril 2026
PRESENTS : M JALLOT Nicolas, MME ROCHE Pascale
M MICHALLET Bernard, MME DREVET Valérie, M BON
Paul, MME VILLAIN Elodie, M MILLET Christophe, MME
KIELY-LEMELE Martina, M HIESS Arno, M TAMBINI
Hervé, MME VERNET Sonia, M RITTER Thomas, MME
VINCENDON Anne-Laure, M BERGER Nicolas
Absente MME FAUVEL Christlène
Procuration donnée par MME FAUVEL Christlène à MR Nicolas BERGER
Le Conseil nomme le secrétaire de séance en la personne de MME Valérie DREVET
2026-04-27 OBJET : DESIGNATION DES DELEGUES AU CONSEIL D’ECOLE
Vu le Code de l’éducation, notamment ses dispositions relatives au fonctionnement des conseils d’école ;
Vu la nécessité de désigner des représentants de la commune au sein du Conseil d’école de l’école de PROVEYSIEUX ;
Considérant que le Conseil municipal doit procéder à la désignation de ses délégués appelés à siéger au Conseil d’école ;
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
Décide de procéder à l’élection des délégués titulaires et suppléants appelés à représenter la commune au Conseil d’école de l’école PROVEYSIEUX - DESIGNE Madame Pascale ROCHE, 1ere Adjointe , et Madame Martina KIELY- LEMELE, Conseillère Municipal
Délibération adoptée à l’unanimité
Le Maire, Nicolas JALLOT
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Affiché le 22 avril 2026
Pour copie conforme
En mairie, le 22 avril 2026