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Déliberation - DCM.2026.023 Asso AME Representant Communal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Entrecasteaux.
Lien du pdf (Déliberation - DCM.2026.023 Asso AME Representant Communal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2026
DÉPARTEMENT
DU VAR
(
Publié
le
2
8
AVR.
2076
ID
: 083-218300515-20260423-DCM2026023-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ENTRECASTEAUX
COMMUNE
D'ENTRECASTEAUX
Séance
du
23/04/2026
DELIBERATION
n°
2026/023
ASSOCIATION
DE
MUSIQUE
D’ENTRECASTEAUX
(A.M.E)
:
DÉSIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
COMMUNAL
MEMBRES
EN
EXERCICE
:
45
QUORUM
(Art.
L2121-17
du
CGCT)
:
8
Présents
Représentés
Ayant
pris
part
au
vote
14
1
15
VOTES
[POUR
CONTRE
ABSTENTION
15
0
0
Rapporteur
:
Monsieur
le Maire
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le
vingt-trois
du
mois
d'avril
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ENTRECASTEAUX,
dûment
convoqué
en
date
du
17
avril
2026,
s’est
réuni,
en
session
ordinaire,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Romain
DEBRAY,
Maire.
Présents
: DEBRAY
Romain,
QUILICI
Evelyne,
GIRAUD
Alain,
NGUYEN
Ly,
MARY
Francis,
TOURNAN
Géraldine,
GHIO
Patrick,
NICOT
Laetitia,
DELCHEVALERIE
Bernard,
MAUREL
Isabelle,
DUGENET
Sandra,
BEUGNOT
Florent,
TACHDJIAN
Christine,
BRUNET
Florian.
Absents
ayant
donné
procuration
: CHATELLIER
Jean-Marie
(pouvoir
donné
à A.
GIRAUD).
Absents
excusés
:
Secrétaire
de
séance
: QUILICI
Evelyne
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’à
la suite
du
renouvellement
de
l'assemblée
délibérante,
il convient
de
désigner
de
nouveau
un
représentant
de
la
Commune
qui
devra
siéger
au
sein
de
l'Association
de
Musique
d’Entrecasteaux
(AME).
Monsieur
le
Maire
lance
donc
un
appel
à candidature.
>
Pour
les fonctions
de
représentant
communal
au
sein
de
l’AME,
il est
constaté
1 candidat
: Mme
Sandra
DUGENET,
La présente
délibération
peut faire
l'objet,
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de sa notification
ou
de sa publication,
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
de
la commune
d’Entrecasteaux,
ou
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Toulon,
ou
via
l'application
Télérecours,
à l'adresse
www.telerecours.fr Envoyé
en
préfecture
le 28/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 28/04/2026
piste
2 8 AVR.
2026È
ID
: 083-218300515-20260423-DCM2026023-DE
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
CGCT,
et
notamment
les
articles
L2121-21
et
L2121-33
;
Considérant
que
l’article
L2121-21
du
CGCT
prévoit
que
« Si une
seule
candidature
a été
déposée
pour
chaque
poste
à pourvoir
au
sein
des
commissions
municipales
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
…,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
…,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
maire.
»
APRES
AVOIR
ENTENDU
L'EXPOSÉ
DU
MAIRE,
DÉCIDE,
À
L'UNANIMITÉ
:
o
DE
DESIGNER
Mme
Sandra
DUGENET,
représentante
communale
au
sein
de
l'AME
;
Fait
et délibéré
à
Entrecasteaux
les jour,
mois
et an
susdits,
Pour
extrait
conforme,
Le
Secrétaire,
Le
Maire,
Evelyne
QUILICI
Romain
DEBRAY
La présente
délibération
peut faire
l'objet,
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
de sa publication,
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
de
la commune
d’Entrecasteaux,
ou
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Toulon,
ou
via l'application
Télérecours,
à l'adresse
www.telerecours.fr