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Document publié le Jeudi 18 décembre 2014 par la commune de Vernet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - levernet 54a15880d3e44CR CM du 18 décembre 2014)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Page 1 sur 2
Département de l’Allier
Commune du VERNET
22, rue de Cusset
03200 LE VERNET
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 DECEMBRE 2014
L’an deux mille quatorze, le 18 décembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la commune de LE VERNET s’est réuni en session ordinaire à la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard AGUIAR, maire, pour délibérer sur les affaires exposées ci-après.
Date de convocation du Conseil Municipal : 12 décembre 2014.
Présents :
Bernard AGUIAR, Stéphanie BARD, Marc POUZET, Nadine DEMAY, Marc GENESTE, Jacky PARENTON, Jacqueline BAPTISTE, Gérard DELEUZE, Nadine LLOPIS, Isabelle PRIEUR, Jean-François DELMAS, Carole PEZRON, Marie-Hélène CHANAL,
Absents excusés:
Alexis COUTIER (pouvoir à Bernard AGUIAR), Alvina AUGER (pouvoir à Stéphanie BARD), Marc VOITELLIER (pouvoir à Marie-Hélène CHANAL), Marcel MATTOUG, Carole DELAGE, Pierre FOURNIER,
Mme BARD Stéphanie et Nadine Demay sont élues secrétaire de séance.
Membres en exercice : 19 Membres
Présents : 13
Absents représentés : 3
Votants: 16
Secrétaires : Mme BARD Stéphanie et Nadine Demay sont élues secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR :
Validation du compte-rendu du conseil municipal du 12 novembre 2014,
1. Délibération: Création de quatre emplois occasionnels d’agent recenseur, 2. Délibération: Locaux commerciaux-Modification budgétaire n°2 : ajustement crédits (chapitre 16), 3. Délibération: SDE03 convention constitutive du groupement de commandes GAZ,
Questions diverses
Validation du compte rendu du dernier conseil municipal
Le Maire demande à l'assemblée de bien vouloir valider le compte-rendu du conseil municipal du 12 novembre 2014.
Le conseil municipal à l'unanimité approuve le compte rendu.
1. Création de quatre emplois occasionnels d’agent recenseur,
Le Conseil Municipal décide la création de quatre emplois non permanents à temps non complet d'agent recenseur, du 15 janvier 2015 au 14 février 2015, pour assurer l'organisation des opérations de recensement de la population. Page 2 sur 2
2. Locaux commerciaux: Modification budgétaire n°2- ajustement crédits (chapitre 16)
A la demande du Trésorier Principal, le conseil municipal autorise un ajustement de crédits sur le budget annexe des locaux commerciaux. Il s'agit d'un dépassement de 55.75€ sur le montant d'emprunt prévu à ce budget.
3. Groupement de commandes d’achat de gaz naturel
La fin des tarifs réglementés du gaz pour les sites dont la consommation excède 200 MWh par an impose aux collectivités concernées de se conformer aux règles définies par le Code des Marchés publics, dès le 1er janvier 2015.
Afin de faciliter ces démarches administratives à ses collectivités adhérentes desservies en gaz, il a été décidé que le Syndicat Départemental d’Énergie de l’Allier assure le rôle de coordonnateur d'un groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, auquel notre collectivité a adhéré.
Le groupement regroupe pour ce marché 90 membres dont la consommation totale est estimée à près de 90 GWh. L'attributaire du marché est Direct Energie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, confirme l'approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel coordonné par le SDE.
4. Question diverses
Révision du plan local d’urbanisme: monsieur le maire informe que le bureau d’étude chargé d’accompagner les élus communaux pour le passage en PLU sera désigné très prochainement. Une campagne de concertation sera mise en place dès la nomination du bureau d’étude au début de l’année 2015.
Décision du maire: monsieur le maire informe les membres du conseil municipal de la signature dans les conditions prévues au budget d'un contrat de prêt avec le Crédit Agricole Centre France pour un montant de 98.000 € aux conditions suivantes :
- durée : 15 ans
- Date de 1ère échéance : 15/03/2015
- Montant total des intérêts sur 15 ans : 16630.56 €
- Frais de dossier : 98.00€
Vœux du maire: les vœux du maire auront lieu le 23 janvier 2015 à 19h00 au complexe Gabriel Péronnet.
Téléthon 2014: Madame Stéphanie BARD souligne le fort investissement et l'importante implication de la Directrice de la Villa Paul Thomas et de son équipe, des « pétanqueurs » de l'ESV, des membres du Verger Conservatoire, des enseignantes et des élèves de l'école Marcel Guillaumin, des danseurs d'Américan Dream Country, des membres d'A.V.E.C, des élus municipaux dans l'organisation et l'animation de cette journée. La somme de 1 290 € a été remise aux membres de la coordination départementale de l'AFM Téléthon.
Expositions: La dernière exposition de l'année se tiendra du samedi 20 décembre au dimanche 28 décembre 2014 à la Salle Robert Devaux. Il s'agit des Pastellistes de l’Université Indépendante de Vichy qui exposeront leurs œuvres tous les jours de 15h00 à 18h00.
Marché de noël: le marché de Noël se tiendra le samedi 20 décembre, place Marcel Guillaumin de 10h30 à 21h00.
La séance est levée à 22h20.