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Arrêté - 23.151 Arrete temp av Corneille
Arrêté - 23.177 Arrete temp av Boileau
Arrêté - 23.174 Arrete temp av Gressets
Arrêté - 23.155 Arrete temp av Jonchere
Arrêté - 24.032 Arrete temp av Emma
Arrêté - 23.156 Arrete temp av Chesnay
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Celle-Saint-Cloud.
Lien du pdf (Arrêté - 23.156 Arrete temp av Chesnay)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Arrêté temporaire N° 23.156
VR/AL
se
La Celle Saint-Cloud
Répuilique Français ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 3456
Département des Yvelines
78170
DIRECTION DES ESPACES PUBLICS, DE L'URBANISME ET DU CADRE DE VIE
LE MAIRE DE LA CELLE SAINT-CLOUD,
VICE PRESIDENT DE VERSAILLES GRAND PARC
ARRETE TEMPORAIRE Vu le Code Des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2213-1 à 5, Suivi par :
HA Vu le Code de la Route et notamment les articles R 110-1 et R 110-2, R411-2 à 4R
411-8, R 411-14, R 411-25 à 28, R417-10,
Vu l'arrêté préfectoral n°2012346-0003 relatif à la lutte contre lebruit,
Vu l'instruction ministérielle, chapitre 11, article 50 du 22 octobre 1963, concernant la
circulation routière,
OBJET : REGLEMENTATION Vu l'arrêté n° 2022.01 du 5 janvier 2022 portant délégation de fonctions à Monsieur DU STATIONNEMENT ET DE Jean-Christian Schnell, 4°" Maire adjoint,
LA CIRCULATION
AVENUE DU CHESNAY
Vu l'arrêté municipal n°07.002 du 16 mars 2007, portant réglementation en matière
de stationnement et de circulation des véhicules,
Vu la demande présentée en date du 23 décembre 2022 par la SOCIETE ECOTS-
AVENUE DES GRESSETS BTP domiciliée au 1 rue Louis Blanc 60180 NOGENT sur OISE.
ARTICLE 1 :
ARTICLE 2:
ARTICLE 3 :
ARTICLE 4 :
ARTICLE 5:
ARTICLE 6 :
ARTICLE 7 :
ARTICLE 8 :
Considérant que pour effectuer des travaux de renouvellement de la conduite
AEËP pour le compte de la SEOP, il importe dans un but de sécurité publique de
réglementer LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION sur les avenues du
Chesnay et des Gressets à LA CELLE SAINT CLOUD.
ARRÊTE
Du lundi 11 septembre 2023 au vendredi 27 octobre 2023 entre 08h00 et 17h00, le
Stationnement sera interdit et gênant pendant toute la durée du chantier.
Du lundi 11 septembre 2023 au vendredi 27 octobre 2023 entre 08h00 et 17h00, la
circulation des véhicules sera interdite avenue du Chesnay sur le tronçon compris entre
les avenues des Gressets et Boileau.
Du lundi 11 septembre 2023 au vendredi 27 octobre 2023 entre 08h00 et 17h00, la
circulation des véhicules sera réduite sur une seule file par demi-chaussée et gérée en
alternat avenue des Gressets.
Du lundi 11 septembre 2023 au vendredi 27 octobre 2023, 2 places de stationnement seront réservées pour l'installation de la base vie avenue du Chesnay le long de la
place Audran.
Le cheminement des piétons, PMR compris, devra être assuré par l’entreprise sur toute la longueur et la durée du chantier ou par report sur le trottoir opposé.
La vitesse de circulation sera réduite à 10Km/h au droit du chantier.
L'affichage du présent arrêté relève de la responsabilité de l'entreprise intervenante pendant toute la durée du chantier et devra être effectué sous un délai de 7 jours avant le démarrage des travaux. L'affichage ne devra en aucun cas être fixé sur le mobilier
urbain par du ruban adhésif.
Les barrières et dispositifs de signalisation routière temporaire (verticaux et horizontaux)
seront fournis et mis en place par le demandeur, qui devra en assurer la surveillance et l'entretien durant toute la durée du chantier.
1/2 ARTICLE 9:
ARTICLE 10 :
ARTICLE 11 :
ARTICLE 12 :
ARTICLE 13 :
Arrêté temporaire N° 23.156
VR/AL
Les déblais devront être stockés dans des sacs de type « BIG BAG » et évacués à
chaque fin de journée. Les remblais devront se faire à l'aide de matériaux nobles.
Le dispositif de signalisation devra être conforme aux Instructions Interministérielles relatives à la signalisation routière « huitième partie signalisation temporaire ».
La mise en place et le respect du dispositif prévu aux articles précédents relèvent de
la responsabilité de l'entreprise intervenante.
Le présent arrêté fera l'objet des formalités de transmission et de publication prévues par les textes de loi en vigueur. Il pourra faire l’objet d'un recours devant le Tribunal
Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Monsieur le Maire,
Madame la Directrice Générale des Services,
Le Commissaire de Police de Versailles,
Commissariat de Police de La Celle Saint-Cloud,
et tous les Agents habilités de la Force Publique sont chargés, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent Arrêté.
La Celle Saint-Cloud, le 2 9 AOUT 2073
Pour le Maire,
Le Maire adjoint délégué
à l'aménagement des espaces publics,
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