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Compte-Rendu - Compte rendu 0 Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Rueil-Malmaison. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 0)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique, COMMUNE DE RUEIL-MALMAISON

(HAUTS-DE-SEINE)

COMPTE RENDU DE RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Exécution de l’article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales

SÉANCE DU 3 JUILLET 2020

(affiché le 4 juillet 2020)

L’AN DEUX MILLE VINGT, LE 03 JUILLET, À 19H00, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué le 29 JUIN 2020, s'est assemblé sous la présidence de son Maire, Monsieur Patrick OLLIER.

Étaient présents :

Mme BERNARD, Mme BOUTEILLE, M. CAHU, Mme CHANCERELLE, Mme CHAOUI-EL

OUASDI, Mme CORDON, Mme CORREA, M. COSSON, Mme DE LA SERRE, Mme DEMBLON-

POLLET, M. D'ESTAINTOT, M. ELIZAGOYEN, M. GABRIEL, Mme GARRY, Mme GENOVESIL, M.

GODON, M. GOMEZ, M. GUINÉE, Mme HALIPRÉ, Mme HAMZA, Mme HUMMLER-REAUD, M.

INDJIAN, Mme JAMBON, M. JEANMAIRE, Mme JOLY, Mme KEMPF, M. LE CLECH, Mme

MAYET, M. MESSAÏ DE BOISSARD, Mme MONOT, M. MORIN, M. NABEDRYK, M. OLLIER,

Mme PAPONNAUD, M. PARDIGON, M. PASADAS, M. PERRIN, M. POIZAT, M. REDIER, Mme

RIVIERE-MARIETTE, Mme ROUBINET, M. RUFFAT, M. SGARD, M. TABIT, M. TEMGHARI, Mme

THIERRY, M. TROTIN..

Excusés représentés :

M. DRUT (pouvoir à M. OLLIER)..

Absents :

M. GIBERT,

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Monsieur Le Maire ouvre la séance à 19h00 et demande à KILIEN MESSAÏ DE BOISSARD, de

procéder à l'appel des membres présents.

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à

l’article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. KILIEN MESSAï DE BOISSARD ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.

Le Conseil municipal,N° 49 - Election du Maire.

PROCEDE à l'élection du Maire comme suit, tel que résultant du dépouillement :

— Nombre de bulletins : 48

— Nombre de bulletins blancs ou nuls : 0

Nombre de suffrages exprimés : 48

Majorité absolue : 24

ONT OBTENU :

— Monsieur OLLIER : 36 voix

— Monsieur JEANMAIRE : 7 voix

— Monsieur POIZAT : 5 voix

ELIT Monsieur Patrick OLLIER Maire de Rueil-Malmaison.

N° 50 - Détermination du nombre de postes d'adjoints au Maire.

Adopté à l'unanimité PAR 36 POUR ET 12 ABSTENTIONS (Madame BERNARD, Monsieur CAHU, Madame HUMMLER-REAUD, Monsieur INDJTAN, Madame JAMBON, Monsieur JEANMAIRE, Madame JOLY Madame PAPONNAUD, Monsieur PERRIN, Monsieur POIZAT, Monsieur REDIER, Monsieur RUFFAT)) ;

DÉCIDE de fixer le nombre de postes d'adjoints au Maire à 18 dont 4 postes d’adjoints chargés principalement chacun en ce qui le concerne, d’un ou plusieurs Villages.

N° 51 - Election des adjoints au Maire.

Adopté à l'unanimité PAR 48 POUR ;

PROCEDE à l'élection des adjoints au Maire.

La liste ENSEMBLE POUR RUEIL a obtenu 36 suffrages.

ELIT les adjoints au Maire suivant le tableau annexé à la présente délibération.

N° 52 - Élection des délégués au Conseil de Territoire de l'Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense.

Adopté à l'unanimité PAR 48 POUR ;

DECIDE, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations au sein du conseil territorial, conformément à l’article 10 de la loi n° 2020-760 du 22 juin 2020 tendant à sécuriser l'organisation du second tour des élections municipales et communautaires de juin 2020 et à reporter les élections consulaires.En conséquence, sont déclarés élus, en sus des deux élus conseillers métropolitains de la Métropole du Grand Paris, pour siéger au sein du conseil de territoire de l’Etablissement Public Territorial Paris Ouest La Défense :

. Monsieur Denis GABRIEL

. Madame Andrée GENOVESI

. Monsieur François LE CLEC’H

. Madame Valérie CORDON

. Monsieur Philippe D’'ESTAINTOT

. Madame Henda HAMZA

. Monsieur Pierre GOMEZ

. Madame Fatima CHAOUI EL OUASDI

. Monsieur Frédéric SGARD

10. Monsieur Vincent POIZAT

11. Monsieur François JEANMAIRE

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N° 53 - Désignation des membres du Conseil municipal au sein de la commission communale des finances, des affaires générales, sociales et familiales.

Adopté à l'unanimité PAR 48 POUR ;

DÉSIGNE les membres appelés à siéger au sein de la commission des finances, des affaires générales, sociales et familiales :

- Denis GABRIEL

- Rita DEMBLON

- Philippe TROTIN

- Henda HAMZA

- Martine MAYET

- Andrée GENOVESI

- François LE CLEC’H

- Gaëlle de la SERRE

- Blandine CHANCERELLE

- Françoise ROUBINET

- Fabienne MONOT

- Patrick INDJTAN

- Hugues RUFFAT

- Anne HUMMLER-REAUD

PRECISE qu'en cas d'absence à cette comission, tout membre pourra être remplacé par un suppléant de son groupe d'élus.N° 54 - Mise en place et désignation des membres de la commission de délégation de service public.

Adopté à l'unanimité PAR 48 POUR ;

MET EN PLACE la commission de délégation de service public.

DESIGNE, à cet effet, les membres appelés à siéger au sein de cette commission.

En tant que membres titulaires :

— Monsieur François LE CLEC’H

— Madame Monique BOUTEILLE

— Monsieur Rafik TEMGHARI

— Madame Françoise ROUBINET

— Monsieur François JEANMAIRE

En tant que membres suppléants :

— Madame Michelle GARRY

— Monsieur Olivier GODON

— Madame FATIMA CHAOUI EL OUASDI

— Monsieur Philippe TROTIN

— Madame Martine JAMBON

PRECISE que le Maire désigne par arrêté le membre du Conseil municipal qui préside cette commission.

N°55 - Mise en place et désignation des membres représentant le Conseil municipal au sein de la commission d'appel d'offres et de la Commission des marchés publics à procédure adaptée.

Adopté à l'unanimité PAR 48 POUR ;

MET EN PLACE la commission d'appel d'offres et la commission des marchés publics à procédure adaptée.

INDIQUE que la commission des marchés publics à procédure adaptée est compétente pour rendre un avis consultatif sur l'attribution des marchés de travaux à procédure adaptée, défini à l'article L.2123-1 du code de la commande public.

DÉSIGNE, à cet effet, les membres appelés à siéger au sein de ces commissions :

En tant que membres titulaires :

— Monsieur François LE CLEC’H

— Madame Monique BOUTEILLE

— Monsieur Rafik TEMGHARI

— Madame Françoise ROUBINET

— Monsieur François JEANMAIREEn tant que membres suppléants :

— Madame Michelle GARRY

— Monsieur Olivier GODON

— Madame FATIMA CHAOUI-EL OUASDI

— Monsieur Philippe TROTIN

— Monsieur Vincent POIZAT

AJOUTE que les règles de fonctionnement relatives au quorum et au délai minimum de convocation ne s'appliquent pas pour la commission des marchés publics à procédure adaptée.

PRÉCISE que le Maire désigne par arrêté le membre du Conseil municipal qui préside la commission.

N° 56 - Fixation du nombre de membres siégeant au conseil d'administration du centre communal d'action sociale et élection des élus représentant le Conseil municipal.

Adopté à l'unanimité PAR 48 POUR ;

DECIDE de fixer à 16 le nombre d'administrateurs devant siéger au conseil d'administration du C.C.A.S.

DÉSIGNE, à cet effet, en tant que membres du Conseil municipal devant siéger au conseil

d'administration du C.C.A.S. :

- Andrée GENOVESI

- Henda HAMZA

- Philippe D'ESTAINTOT

- Blandine CHANCERELLE

- Fabienne MONOT

- Sylvie HALIPRE

- Anne-Françoise BERNARD

- Jocelyne JOLVY

N° 57 - Désignation des membres représentant le Conseil municipal au sein du comité de direction de l'établissement public industriel et commercial "Office de tourisme de Rueil- Malmaison".

Adopté à l'unanimité PAR 48 POUR ;

DÉSIGNE en qualité de membres représentant le Conseil municipal au sein du Comité de direction de l'EPIC "Office de tourisme de Rueil-Malmaison" :

- Monsieur Patrick OLLIER

- Monsieur Philippe TROTIN

- Madame Valérie CORDON

- Monsieur Jean-Simon PASADAS

- Monsieur Jérôme PARDIGON

- Monsieur Pierre GOMEZ- Monsieur Xabi ELIZAGOYEN

- Madame Carole THIERRY

- Monsieur Nicolas REDIER

- Monsieur Vincent POIZAT

N° 58 - Proposition du Conseil municipal pour la constitution de la commission intercommunale des impôts directs.

Adopté à l'unanimité PAR 48 POUR ;

PROPOSE d'adresser à l'établissement public territorial Paris Ouest la Défense, la liste des contribuables pouvant sièger à la commission intercommunale des impôts directs, ci-après.

Membres titulaires :

- Serge Portault

- Henda Hamza

- Alexis Pizard

- Frédéric Dufour

- Kilien Messai de Boissard

- Patrick Indjian

- François Jeanmaire

Membres suppléants :

- Martine Mayet

- Boris Nabedryk

- Serge Rocchi

- Camille Passeron

- Emilie Pesce

- Francine Paponnaud

- Martine Jambon

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L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée ce 3 juillet 2020, à 20h23.

Pour extrait certifié conforme

> Re Ancien Ministre

*? |‘Maire de Rueil-Malmaison

1 «Président de la Métropole du

Grand Paris