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Document publié le Vendredi 9 mai 2025 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 22 subvention a loffice socio culturel de lalbanais et de rumilly oscar au titre de lexercice 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
REPUBLIQUE FRANÇAISE 074-217402254-20250515-2025-03-22-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 04/06/2025)
Publication : 04/06/2025
Ÿ Extrait du registre des Département pi 7 ‘ : 5. à
de la Haute-Savote délibérations du Conseil Municipal Arrondissement d'Annecy
VILLE DE
RUMILLY
L'an deux mil vingt-cinq, le 15 mai à 19 heures 30
Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, sous la présidence de Monsieur Christian DULAC, Maire.
Nombre des membres en exercice : 33
Date de convocation du Conseil Municipal : 9 mai 2025
Présents : M. DULAC — Mme LABORIER — M. BERNARD-GRANGER — Mme CHAUVETET — Mme BOICHET-PASSICOS -— M. CLÉVY — Mme CROENNE — M. VIOLLET —- Mme CHARVIER — M. COLLOMB — Mme STABLEAUX-VILLERET — MM. DEPLANTE — PERRUISSET — M. ABRY — MENELOT — Mme PINSON — M. PRICAZ — M. GERBIER - Mme TERRIER — M. TAMRI — Mmes GALMICHE — AUGUSTIN — DESBIOLLES — Mme BONANSEA -— MM. MONTEIRO-BRAZ —
TURK-SAVIGNY- Mme CHAL.
Absents excusés : M. TRUFFET qui a donné son pouvoir à M. BERNARD-GRANGER - M. PEIGNON qui a donné son pouvoir Mme CHARVIER — Mme MARTINA qui a donné son pouvoir à Mme BOICHET-PASSICOS -— M. PETIT qui a donné son pouvoir à M. GERBIER -— Mme VUILLARD qui a donné son pouvoir à Mme STABLEAUX-VILLERET - M. FONTAINE qui a donné son pouvoir à Mme
TERRIER.
Mme Guylaine TERRIER a été désignée Secrétaire de séance.
N Délibération n° 2025-03-22
Nature : 7. Finances locales — 7.10.1. Subventions et secours
Objet : Subvention à l'Office Socio Culturel de l’Albanais et de Rumilly (OSCAR) au titre de
l'exercice 2025
Rapporteur : Mme Florence CHARVIER, Adjointe au Maire
Suite à la demande de subvention effectuée par l'Office Socio Culturel de l'Albanais et de Rumilly (OSCAR), la Commission « Sport et Jeunesse » s’est réunie le 6 mai 2025 et propose d'attribuer à l'OSCAR une subvention d’un montant global de 419 000 euros.
Cette subvention découle d'une nouvelle politique jeunesse et d’un nouveau Projet Educatif De Territoire ainsi que d’une nouvelle convention qui confortent le soutien de la municipalité auprès de l'association. Ces évolutions confortent le soutien de la municipalité à l'association et permettent de maintenir la subvention au même niveau qu'en 2024, soit 419 000 euros, malgré un contexte
budgétaire contraint.
Le montant de la subvention était de 419 000 euros en 2024. LE CONSEIL MUNICIPAL,
A l’unanimité,
ACCEPTE le versement d’une subvention d’un montant de 419 000,00 € au bénéfice de l'association OSCAR au titre de l'exercice 2025 et précise que les crédits nécessaires sont disponibles inscrits au budget 2025.
La Secrétaire de séance,
Guylaine TERRIER