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Déliberation - 2023 5 1 bis
Déliberation - 2023 5 16 bis
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mazères.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 5 16 bis)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Union Européenne, Banque,
Date
de
mise
en
ligne
de
l’acte
: 07/07/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
L
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
MAZERES
(ARIÈGE)
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:
24
Présents
:
18
Procurations
:
2
Votants
:
20
L’an
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS
le
23
juin
à 18
H
O0,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
en
séance
ordinaire,
s’est
réuni
salle
« André
TRIGANO,
sous
la
présidence
de
son
Maire,
Louis
MARETTE,
Date
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16
juin
2023
Etaient
présents
:
Mrs
BOUSQUET,
CAPY,
DARDIER,
ESTRADE,
GOURMANDIN,
LABEUR,
PORTES
et
ZAMBONI.
Mmes
BELMAS,
DAGNAC,
DESAINT,
GUILLEMAT,
PONS,
RIGAL,
ROOU,
SANEGRE
et
THIOUX.
A
donné
pouvoir
:
M.
COTTAVE-CLAUDET
à M.
MARETTE
Mme
SALOMÉ
à Mme
PONS
Absents
excusés
:
Mmes
BRIQUET-BOISSIÈRE,
DARBAS
et
PITORRE.
Mrs
DEJEAN,
DELGENES,
FONTA
et
TOURAILLES.
Secrétaire
de
séance
: Clotilde
THIOUX
OBJET
: VOLET
MAINTENANCE
: Contrat
de
maintenance
du
système
du
réseau
téléphonique
complet
de
la
mairie
N°2023-D015
Michel
LABEUR,
rapporteur
rappelle
aux
membres
présents
que
la
mairie
est
équipée
d’un
système
du
réseau
téléphonique.
Afin
de
garantir
la
surveillance
et
l'entretien
de
celui-ci,
il propose
à l’assemblée
la
souscription
d’u
contrat
de
maintenance
auprès
de
la
société
SARL
AMPLITUDE
RÉSEAUX
et
SYSTÈMES
aux
conditions
suivantes
:
e durée
d’un
an
renouvelable
par
tacite
reconduction
+ montant
annuel
de
2 760
euros
TTC
+ une
visite
de
maintenance
par
an
Monsieur
le Maire
invite
l’assemblée
à approuver
ce
contrat.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
> approuve
le souscription
d’un
contrat
de
maintenance
N°2023-D015
avec
la
société
SARL
AMPLITUDE
RÉSEAUX
et
SYSTÈMES
située
à Saint
Orens
de
Gameville
(31650),
6 avenue
Héliopolis
aux
conditions
sus
énoncées,
> et
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le contrat
joint
en
annexe
de
la
présente.
FAIT
ET
DELIBERE
les
JOURS
MOIS
ET
AN
QUE
SUSDIT
Pour
copie
conforme
- au
registre
sont
les
signatures
MAZERES,
le
26
JUIN
2023
La
secrétaire
de
Séance,
Clotilde
THIOU
CO
Qu
Eux
Date
de
réception
AR
: 06/07/2023
Numéro
de
l'acte
: 5_2023516
Identifiant
unique
de
l'acte
: 009-210901856-20230623-5_2023516-DE
Matières
de
l'acte
: 7.10
Divers Ammraxe
A9
5 JE
COURRIER
- ARRIVÉ
17 MARS
2023
/7S9
AMPLTUDE
D
MAIRIE
DE
MAZÈRES
Si
& Systèmes
SARL
AMPLITUDE
Réseaux
& Systèmes
6 avenue
Heliopolis
31650
Saint
Orens
de
Gameville
. |
A
l'attention
de
Mme
Luis
/ Mme
Simonetta
Tel
: 05
67
34
09
28
Mairie
de
Mazères
Fax
: 05 61:00
24.63
Rue
de L
Hôtel
de ville,
commercial@
amplitude-rs.com
09270
Mazères
Contrat
de
Maintenance
Devis
2023-D015
Mairie
de
Mazères
ER
:
Désigr
Contrat
de
Maintenance
annuel
Pièces
et
Main
d'œuvre
sur
site
e
SYSTEME
RESEAU
ET
TELEPHONIQUE
COMPLET
comprenant
>
1 Central
téléphonique
Hybride
S 100
avec
8 interfaces
Numéris
et 4
ports
analogiques
opérateurs
> 2
téléphones
IP
opérateur
de
type
HTEK
UC926
avec
module
d'extension
de
40
touches
> 3
téléphone
IP
de
direction
de
type
HTEK
UC924,
> 38
téléphone
IP
de
bureau
de
type
UC903,
> 10
Bornes
DEC,
> 6
combines
DECT,
> 1
contrôleur
WiFi
+ 3
bornes
WiFi
> 2
switch
Ethernet
POE
24
ports
250W
(Baie
Principale)
» 2
switch
Ethernet
24
ports
(Baie
Principale)
> 1
switch
Ethernet
10
Giga
8 ports
SFP+
(Baie
Principale)
> 3
switch
Ethernet
POE
24
ports
250W
(Baie
Secondaire)
> 3
switch
Ethernet
24
ports
(Baie
Secondaire)
e PRESTATIONS
comprenant
Gestion
d'astreinte
du
lundi
au
vendredi
(5j/7j
de
9h
à 18h)
“
Intervention
sous
1 jour
en
cas
de
panne
majeure
Ÿ
Intervention
sous
3 jours
en
cas
de
panne
mineure
Ÿ
Réparation/remplacement
du
matériel
et reconfiguration
sur
site
Ÿ
Tests
et revalidation
du
système
impacté
Frais
de
déplacement
+ heures
de
dépannage
Ÿ
Sauvegarde
des
données
de
configuration
*
Télémaintenance
*
Heures
ouvrées
uniquement
(de
9h
à 18h)
> Modifications
du
système
téléphonique
par
Télémaintenance
de
la
distribution
des
appels,
du
plan
de
numérotation,
des
groupements
d'appels,
de
la supervision/interception,
des
boites
vocales
(..)
sur
simple
demande.
> Maintenance
Préventive
- Visite
de
site
annuelle
incluse
+ La
Société
mettra
à disposition
du
Client
un
numéro
d'appel
dédié
°__ Numéro
: 05
67
34
09
28
/ 06
10
93
04
05
° __
Lieu
géographique
du
SAV
: Mazères
AMPLITUDE
Réseaux
et Systèmes
6 avenue
Héliopolis
- 31650
Saint
Orens
de
Gameville
SIRET
454
01116400026
- N°
de
TVA
Intra-commumautaire
:FRSO45401
1164
SARL
à capital
variable LUE
D
É
& Systèmes
e L'entretien
comprendra
la remise
en
état
ou
le remplacement
éventuel
de
tout
ou
partie
de
l'installation
devenue
inutilisable
par
suite
de
son
usage
normal
(garantie
matérielle
incluse)
e L'entretien
comprendra
la réparation
de
tous
les
dérangements
hors
ceux
imputables
à une
cause
externe
au
matériel
(défaut
du
réseau
de
l'opérateur
en
télécommunication
retenu
par
le Client...)
Obligations
du
client
:
Le
client
s'engage
à ne
pas
modifier,
déplacer,
connecter
ou
déconnecter
tout
ou
partie
de
l'installation
sans
l’autorisation
de
AMPLITUDE.
Les
locaux
mis
à la
disposition
de
AMPLITUDE
devront
permettre
en
permanence
un
aménagement
rationnel
de
l'installation
ainsi
que
des
conditions
normales
de
montage,
d'entretien
et d'exploitation
et être
absolument
étanches
aux
eaux
de
ruissellement
et/ou
infiltration.
Le
client
s'engage
à accepter
l'installation
d'un
logiciel
de
télémaintenance
sur
l'un
de
ses
PC
(station
non
dédiée)
et d'en
autoriser
l'accès
distant
pour
la prise
en
main
de
l'opérateur
de
maintenance.
Cette
station
de
travail
(PC)
sera
indisponible
le temps
de
la télémaintenance.
Le
client
s'engage
à ne
faire
exécuter
aucun
travail
sur
son
installation
par
un
personnel
autre
que
celui
de
la AMPLITUDE
ou
agréé
par
elle.
Le
client
a l'obligation
d’avertir
AMPLITUDE
de
tout
incident
survenant
dans
l'exploitation
de
l'installation
et d’apporter
les
renseignements
utiles
en
cas
de
panne
et/ou
de
dysfonctionnement.
En
cas
de
panne
ou
de
dérangement
et jusqu’à
la remise
en
fonctionnement
de
l'installation
par
AMPLITUDE,
le client
prendra
les
mesures
nécessaires
pour
assurer
la sécurité
des
personnes
et des
biens
dans
son
établissement
et ceci
à sa
charge. Le
client
s’engage
à souscrire
toutes
les
assurances
utiles
pour
couvrir
tout
sinistre
pouvant
affecter
les
établissements
protégés
où
se
situe
l’installation.
Total
HT
en
Euros
TVA
20%
en
Euros
Total
TTC
en
Euros
Conditions
de
vente
:
> Le
Contrat
de
Maintenance
est
conclu
pour
une
durée
de
1 an
renouvelable,
à la
demande
du
client.
> Période
effective
: du
17/04/2023
au
17/04/2024
> Règlement
par
chèque
ou
virement
au
départ
de
la période
effective
Coordonnées
Bancaires
:
Banque
Populaire
Occitane
- 31650
- St
Orens
de
Gameville
- France
Code
Banque
: 17807
— Code
Guichet
: 00036
- Numéro
de
compte
: 85321091446
Clé
RIB
38
IBAN
: FR76
1780
7000
3685
3210
9144
638
- BIC
: CCBPFRPPTLS
Amplitude
Réseaux
et Systèmes
Le
Client
_
2
za
MA?E
le 17/04/2023
à Toulouse
le 20/06
AMPLITUDE
Réseaux
et
Systèmes
6 avenue
Héliopolis
— 31650
Saint
Orens
de
Gameville
SIRET
454
01116400026
- N°
de
TVA
Intra-communautaire
:FR5045401
1164
SARL
à capital
variable
Date
de
réception
AR
: 06/07/2023
Numéro
de
l'acte
: 5_2023516
Identifiant
unique
de
l'acte
: 009-210901856-20230623-5
_2023516-DE
Matières
de
l'acte
: 7.10
Divers AMPLITUDE
#
d
& Systèmes
AMPLITUDE Réseaux
et
Systèmes
6 avenue
Héliopolis
— 31650
Saint
Orens
de
Gameville
SIRET
454
01116400026
- N°
de
TVA
Intra-communautaire
:FRSO045401
1164
SARL
à capital
variable