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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
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Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Entrepreneuriat et startup,
EE
——
_
RE
sjier
n°8905
Département
du
DOUBS
COMMUNE DE
VILLERS
LE
LAC
Sections
: / AL
et
AK
Pi
dit
:
7}
Ch
e
{
1,
VENTE
par
l'indiision
TAÏILLARD
à
la Commune
PLAN
DE
DIVISION-BORNAGE Echelle
1/500
Principe
de division
au
cadastre
au plan
propriétaire
actuel
attribution
section
n°
de
parcelle
contenance
| teinte
périmétre | superficie
réelle
ue
AL
n°56 (*)
12a 7ica
Indivision
TAILLARD
Commune
AK
n°158
(**)
Oa
6%
Indivision TAILLARD
Commune
AL
n°57
(*)
2a 29ca
(*) nouvelle
numérotation
issue du
document
de modification
du parcellaire cadastral
N°
1325
V en date du 20/07/2021
(**)
nouvelle
numérotation
issue du
document
de modification
du
parcellaire cadastral
N°
1324 7 en date du 20/07/2021
Identification
des
repères
:
RS,
T, V, W, X, Y, AB,
AC,
AD,
AE,
AF,
AG,
AH,
A,
AO,
AP,
AQ
et AR
: nouvelles
bornes
rouges
OGE**
plantées
le 26/05/2020
par
le géomètre
soussigné
- U, AJ et Z : bomes
pierres
- AL et AM : anciennes
bornes
polyroc rouge
- AK : ancienne
borne
polyroc jaune
- AA
: point non-matérialisé
- G: coin ruine
(**)
Ordre des Géomètres-Experts
Identification
des
limites :
-
Les limites RS
et U-V-W-X-Y-Z
ont fait l'objet d'un procès-verbal de bomage
en juin 2021.
-
Les limites AA-AB-AC-AD-AE-AF-AG-AH-AI-AO-AQ-AR
, AK-Y, T-U et G-AP-R
correspondent
aux limites définies sur place te 26/05/2020
pour les besoins de la vente par l'indivision
TAILLARD
à la Commune.
Rq
: La
limite
de
division
T-U
correspond
à une
application
cadastrale
pré-existante.
Notes : * Les
limites
des
parcelles
cadastrales
figurant
au
présent
plan,
résultent
de
l'application
et de
l'adaptation
d'agrandissements
du
plan
cadastral
(avec
toutes
les imprécisions
liées
à la
nature
et à l'échelle des
plans
minutes
cadastraux).
Elles ne sauraient
en aucun
cas
constituer
ou être assimilées
à des
limites de
propriétés.
Elles constituent
une
présomption
de limite à
défaut de tous
autres
moyens
de preuves
à intervenir qui pourraient être produits lors des procédures suivantes:
- soit de délimitation
contradictoire,
s'agissant du confront de propriétés privées
- soit de l'alignement,
s'agissant de fixer les limites avec le domaine
public.
*Le
présent
plan est exclusif des droits susceptibles
d'être attachés
aux servitudes
(vues,
passage, etc.…), ainsi
qu'aux usages apparents.
P
P
P
passag
q
pl
Date
Intervention
Observation
lo
légende
€tat
des
lieux
€lements
Foncieis
ap
n cadastrale
et adaptation
on
de
l'état
des
le:
5
+
Ecoliers
a
alignement
S
M
regard, grille
_.
limite nouvelle
division
#
bouche
à clé
©
borne polyroc ancienne
/ nouvelle
Les tracés
des
réseaux
sur
le plan
résultent
des
émergences
visibles sur le terrain.
L'emplacement
exact des
réseaux
devra être vérifié avant
la réalisation de tous projets ou travaux.
@
poteau incendie
—
an
”
_
:
%:
pierre bome
Les limites dessinées
par application
du
plan cadastral
sont des séparations approximatives d'imposition fiscale. Elles
1
T
poteau EDF, téléphone
ne sont
pas définies contradictoirement
et ne sont pas garanties.
æœ
coffret
Le présent
plan
est exclusif des droits susceptibles d'être attachés aux servitudes
(vues, passage,
etc.)
ainsi qu'aux
|
usages
apparents.
ds
La contenance
cadastrale
exprimée
en ares et centiares
est issue d'une détermination graphique
à partir du plan
cadastral.
Elle a donc
une
précision
indicative
ou
approximative.
n°00
numéro
de parcelle cadastrale
=
Fichier n°8665
ZA
batiment
M
nom des propriétaires selon
EE
Dressé
par
le Cabinet
M.
C.
BETTINELLI-GRAPPE
Géomètres-Expeñs À
Fa
de
je
On
- 25500
- MORTEAU
CZ
7
batiment
non
levé, digitalisé
3.80
cote de
rattachement
el:
03.81.67.00.
2
GÉOMÈTRE-EXPERT
Mel
: cabinet@gemorteau.fr
CONSEILLER
VALORISER
GARANTIR
(A)
&
numéro
de sommet Brage
(MM)
S.
#
CR
ke
Eco
;
TA
ver
maéraisé
co
L er” al B rouge
ECHELLE :
AL n°38
0
5
10
15
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B RE
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17
ALr54
Er
AK
n°40
AL
n°55
ndtusion
Indusion
PARTY
TAILLARD
AL
n°54
Indrasion
TAILLARD
4448
AK
n°4
Indiusion TAILLARD
AR n°157
se
«| S]
Indusion TAILLARD