Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté
unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - OJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 30 Janvier 2020 à 18 h 30
Ordre du Jour
1- Délibération n°2020-001 : FINANCES : Débat d’orientations budgétaires 2020
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
2- Délibération n°2020-002 : FINANCES : Modification du montant de l’Attribution de Compensation de La Fouillade (médiathèque)
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
3- Délibération n°2020-003 : FINANCES : Demande de DETR - programme voirie 2020
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
4- Délibération n°2020-004 : FINANCES : Demande de DETR – Tiers-lieu
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
5- Délibération n°2020-005 : FINANCES : Demande de DETR – Maison du Tourisme
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
6- Délibération n°2020-006 : ENERGIE : Adhésion à Aveyron Energie Bois
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
7- Délibération n°2020-007 : GEMAPI : Adhésion au Syndicat Célé Lot Médian pour des actions hors GEMAPI
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
8- Délibération n°2020-008 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Signature d’une convention de partenariat avec la Chambre de Commerces et d’Industrie d’Aveyron pour le dispositif d’aide à la modernisation et à la création de commerces
Monsieur Laurent TRANIER à l’unanimité 9- Délibération n°2020-009 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Nouveaux dispositifs d’accompagnement à l’entrepreneuriat
Monsieur Laurent TRANIER à l’unanimité
10- Délibération n°2020-010 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2019-021-02 – Enlèvement et traitement des gravats
Monsieur Serge ROQUES à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 31 janvier 2020, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Serge ROQUES
Cette délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois.