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Déliberation - crcm31082015
Document publié le Lundi 31 août 2015 par la commune de Saint-Barthélemy-de-Vals.
Lien du pdf (Déliberation - crcm31082015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 31 AOUT 2015 à 19H30
COMPTE-RENDU
Présents : Pierre MONTAGNE, Maire ; Noël GREVE, Ludwig MONTAGNE,
Christelle PAPIN, Christian ROUCHON, Christelle LOUIS PEPIN, Adjoints ; Cécile
BRUYERE, Robert DEYGAS, Conception JUNIQUE, Jean-Claude MANGANO,
Maryse MONTALON Bernard ROYET, Yvan ROZIER.
Absents excusés : Maxime BLACHON donne pouvoir à Pierre MONTAGNE, Myriam GACHE donne pouvoir à Noël GREVE, Hélène LARMANDE, Marlène LE DU, Jacky GRIBET, Delphine JUNIQUE.
Président de Séance : Pierre MONTAGNE, Maire
AFFAIRES SOUMISES A DELIBERATION
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX POUR L’ACCUEIL DES TAP
Monsieur le Maire rappelle que dans un souci de solidarité et d’équité, la Communauté de communes s’est investie aux côtés des communes sur les activités périscolaires en lien avec la réforme des rythmes scolaires. La Communauté de communes prendra ainsi en charge l’organisation et le financement d’une partie des nouveaux temps périscolaires, à hauteur de 1h30 des 3h00 hebdomadaires pour les enfants du CP au CM2.
Pour ce faire, la Communauté de communes travaille en partenariat étroit avec la commune, compétente en matière d’école primaire et coordinatrice générale de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires.
A ce titre, la commune met à disposition les locaux nécessaires au déroulement des activités périscolaires organisées par la Communauté de communes.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte de mettre à disposition les locaux nécessaires au déroulement des activités périscolaires organisées par la Communauté de communes et autorise Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition de locaux communaux.
AVENANT N°3 RELATIF A LA CONVENTION DE GESTION DES
COMMUNES POUR L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT
La Communauté de Communes Porte de DrômArdeche est maître d’ouvrage de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat. Cette opération, d’une durée de 5 ans, de septembre 2011 à août 2016, permet d’apporter un soutien financier de l’Etat, de l’ANAH et du Département de la Drôme aux propriétaires privés afin d’améliorer leur logement.
La Communauté de Communes Porte de DrômArdeche a approuvé, par délibération en date du 17 juin 2015, le projet d’avenant n°3 à la convention d’OPAH-RU, créant un nouveau secteur d’exclusion des aides de l’OPAH-RU pour la copropriété de la Croisette à Saint-Vallier, et réintégrant la parcelle 247 B 35 à Ponsas.
Il convient de modifier les articles et annexes du contrat comme il est indiqué dans la convention jointe.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le projet d’avenant n°3 relatif à la convention de gestion des communes pour l’opération d’amélioration de l’habitat et autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n°3et toute pièce et tout acte afférents au dossier.
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / INTERCOMMUNALITE / PROJET DE MODIFICATION STATUTAIRE « ADHESION DE LA COMMUNAUTE A UN AUTRE ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION
INTERCOMMUNALE »
Vu la création de la Communauté de Communes en date du 1er Janvier 2014 par arrêté préfectoral n° 2013137 -0013 en date du 17 Mai 2013,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’article L5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les statuts de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche,
Vu la délibération du conseil communautaire en date du 16 Juillet 2015, concernant la modification de l’article « adhésion de la communauté a un autre établissement public de coopération intercommunale »
Le Maire expose : Le Président a notifié la décision du Conseil communautaire afin que le conseil municipal puisse être consulté.
Il convient de procéder à une modification statutaire afin de préciser les conditions de majorité du conseil communautaire pour l’adhésion à d’autres EPCI.
Pour rappel, le conseil municipal dispose d'un délai maximum de trois mois, à compter de la notification, pour se prononcer. A défaut de délibération dans ce délai, sa décision est réputée favorable.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décode de modifier les statuts de la Communauté de Communes en modifiant l’article «Adhésion de la communauté a un autre établissement public de coopération intercommunale » comme suit :
Par dérogation aux dispositions à l’article L. 5214-27 du Code Général des Collectivités Territoriales, l’adhésion de la Communauté de communes à un Etablissement de Coopération Intercommunale est subordonnée à l’accord du conseil communautaire par un vote à majorité simple, et autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / INTERCOMMUNALITE / PROJET DE MODIFICATION STATUTAIRE « AMENAGEMENT NUMERIQUE »
Vu la création de la Communauté de Communes en date du 1er Janvier 2014 par arrêté préfectoral n° 2013137 -0013 en date du 17 Mai 2013,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’article L5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les statuts de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche,
Vu la délibération du conseil communautaire en date du 21 Mai 2015, concernant la modification de l’article 3.4 « Aménagement numérique »
Le Maire expose que le Président a notifié la décision du Conseil communautaire afin que le conseil municipal puisse être consulté.
Le Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN) a été créé pour porter et mettre en œuvre la politique publique d’aménagement numérique des départements de la Drôme et de l’Ardèche ; l’objectif étant de mettre en place un réseau haut et très haut débit de communications électroniques.
Un Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique (SDTAN) définit les objectifs pour les prochaines années à venir.
Le Syndicat Mixte ADN a été mandaté pilote et maître d’ouvrage de ce projet. Sur la base de l’article « aménagement numérique » des statuts, la Communauté de communes Porte de DrômArdèche a confirmé son engagement d’’adhésion au Syndicat Mixte ADN par délibération en date du 10 Juillet 2014 et désigné ses représentants en date du 26 février 2015.
Il convient toutefois de procéder à une modification statutaire afin de reprendre les termes de l’article L. 1425-1 du Code général des collectivités territoriales ;
Pour rappel, le conseil municipal dispose d'un délai maximum de trois mois, à compter de la notification, pour se prononcer. A défaut de délibération dans ce délai, sa décision est réputée favorable.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de modifier l’article 3.4 « Aménagement numérique » des statuts comme suit :
Article 3-4 Communications électroniques
La Communauté de communes est compétente pour :
- L’établissement, l’exploitation et la mise à disposition d’infrastructures et de réseaux de communications électroniques dans les conditions prévues par la loi ;
- La réalisation de toute prestation, acquisition ou travaux nécessaires au développement de ces infrastructures et réseaux ;
- La gestion des services correspondant à ces infrastructures et réseaux ;
- La passation de tout contrat nécessaire à l’exercice de ces activités ;
- L’organisation de l’expertise financière, technique et juridique de toute question intéressant la réalisation, l’exploitation et la mise à disposition d’infrastructures et de réseaux de communications électroniques » et autorise le Maire à signer toutes pièces se rapportant à cette affaire. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / INTERCOMMUNALITE / PROJET DE MODIFICATION STATUTAIRE « RESTITUTION DE LA HALTE FLUVIALE »
Vu la création de la Communauté de Communes en date du 1er Janvier 2014 par arrêté préfectoral n° 2013137 -0013 en date du 17 Mai 2013,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’article L5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les statuts de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche,
Vu la délibération du conseil communautaire du 16 Juillet 2015, concernant la restitution de « la halte fluviale »,
Le Maire expose :
Le Président a notifié la décision du Conseil communautaire afin que le conseil municipal puisse être consulté.
Dans le cadre de la compétence tourisme, compétence facultative élargie lors du conseil communautaire du 6 février, la halte fluviale d’Andance avait été inscrite dans les équipements touristiques d’intérêt communautaire (article 3.1 des statuts). Le diagnostic touristique mené sur le territoire Porte de DrômArdèche et l’analyse de l’association nationale de promotion des voies d’eau du bassin Saône- Rhône Promofluvia, ont souligné que la mise en place d’une halte fluviale sur la commune d’Andance ne favoriserait pas l’attractivité touristique du territoire et ne génèrerait pas de retombées économiques justifiant un tel investissement.
Il a donc été proposé, en accord avec la commune concernée, que cet équipement ne soit pas réalisé et qu’il ne soit plus considéré comme un équipement touristique communautaire.
Pour rappel, le conseil municipal dispose d'un délai maximum de trois mois, à compter de la notification, pour se prononcer. A défaut de délibération dans ce délai, sa décision est réputée favorable.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de modifier l’article 3.1 des statuts « Tourisme » en retirant « la halte fluviale » de l’alinéa « création, aménagement et gestion d’équipements touristiques » et autorise le Maire à signer toutes pièces se rapportant à cette affaire.
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE / INTERCOMMUNALITE / PROJET DE MODIFICATION STATUTAIRE / RESTITUTION DE L’ENSEMBLE CONVENTUEL DE CHARRIERE
Vu la création de la Communauté de Communes en date du 1er Janvier 2014 par arrêté préfectoral n° 2013137 -0013 en date du 17 Mai 2013,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l’article L5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les statuts de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche,
Vu la délibération du 15 Avril 2015, concernant la modification de l’article 3.1 Tourisme des statuts en retirant l’ensemble conventuel de charrière de l’alinéa « création, aménagement et gestion d’équipements touristiques »,
Le Maire expose :
Le Président a notifié la décision du Conseil communautaire afin que le conseil municipal puisse être consulté. Dans le cadre de la compétence tourisme, compétence facultative élargie lors du conseil communautaire du 6 février, il figure à l’article 3.1 en tant qu’équipement touristique l’ensemble conventuel de Charrière.
La Communauté de Communes a demandé à la Commune concernée, Chateauneuf de Galaure, de se prononcer sur son souhait de conserver l’intérêt communautaire pour Charrière.
La commune de Châteauneuf de Galaure a délibéré, à l’unanimité lors du conseil municipal du 19 mars 2015, pour la reprise au niveau de la commune de ce site patrimonial.
Pour rappel, le conseil municipal dispose d'un délai maximum de trois mois, à compter de la notification, pour se prononcer. A défaut de délibération dans ce délai, sa décision est réputée favorable.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de modifier l’article 3.1 Tourisme des statuts en retirant « l’ensemble conventuel de charrière » de l’alinéa « création, aménagement et gestion d’équipements touristiques » et autorise le Maire à signer toutes pièces se rapportant à cette affaire.
EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES ET RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES.
Vu la loi du 13 août 2004 relatives aux libertés et responsabilités locales,
Vu l’article 1609 nonies C du Code des Impôts,
Vu la création de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche en date du 1er janvier 2014, par arrêté préfectoral n° 2013137-0013 en date du 13 mai 2013. Vu le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées en date du 2 juillet 2015 au siège de la Communauté de Communes Porte de DrômArdèche,
Entendu Monsieur le Maire donnant lecture du rapport de CLECT
Considérant l’évaluation des charges transférées effectuée par la commission et l’avis favorable émis à l’unanimité par celle-ci,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le rapport d’évaluation des charges de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées en date du 2 juillet 2015 et autorise le Maire à signer toutes pièces se rapportant à cette affaire.
CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE C659 A TITRE GRATUIT
Monsieur le Maire rappelle que la Commune de Saint Barthélemy de Vals est propriétaire de la parcelle C659 d’une superficie de 240 m² située au hameau de Villeneuve.
Vu la demande présentée par M. et Mme LE GALL, propriétaires des parcelles C660 et C661, Monsieur le Maire propose de leur céder la parcelle C659 à titre gratuit.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte de céder à titre gratuit la parcelle C659 au profit de M. et Mme LE GALL, 60 impasse du Vernais – Saint Barthélemy de Vals, autorise Monsieur le Maire à signer le compromis, l’acte authentique ainsi que tous les documents afférents à cette cession, dit que les frais de l’acte correspondant seront à la charge de l’acquéreur.
MOTION – ACTION NATIONALE CONTRE LA BAISSE DES DOTATIONS
Les communes et les intercommunalités de notre département, comme celles de tous les départements, se trouvent confrontées à des difficultés d’une gravité exceptionnelle.
Au plan d’économie décliné sur les années 2015-2017, s’ajoutent les charges liées au désengagement de l’Etat pour un certain nombre de services comme les TAP, les passeports, l’instruction du droit des sols, et autres... Par ailleurs, les fermetures de services publics (perceptions, postes, services médical, maternités...) continuent de sévir privant nos territoires des conditions essentielles à leur développement.
Depuis des années, nos responsables nationaux, quel que soit leur bord politique, ne cessent de répéter : que les communes de France sont des maillons essentiels de notre démocratie ; que ce sont les communes et les intercommunalités avec la diversité de leurs interventions qui sont au cœur de l’action publique pour tous les grands enjeux de notre société ; que se sont nos collectivités qui facilitent la vie quotidienne des habitants et qui assurent le bien vivre ensemble ; que ce sont nos collectivités qui accompagnent les entreprises présentes sur leur territoire et que ce sont elles qui jouent un rôle majeur dans l’investissement public notamment dans le BTP, soutenant ainsi la croissance et l’emploi, mais aussi la vie sociale, économique, culturelle et sportive.
Les maires et présidents de communautés de la Drôme en ont assez du double discours qui consiste à défendre la commune devant les élus locaux et à prendre des décisions sur le plan national qui contribuent à les faire disparaître.
La diminution drastique des ressources locales, associée aux fermetures de services, pénalise nos concitoyens. Ce phénomène est perçu de façon dramatique dans les communes rurales. En outre, notre association estime que les attaques récurrentes de certains médias contre les collectivités sont très souvent superficielles et injustes. Nous tenons à redire que les élus locaux sont des femmes et des hommes engagés, guidés par leur envie et leur passion pour leur commune ou leur intercommunalité.
Pour toutes ces raisons notre association demande :
- La révision du programme triennal de baisse des dotations tant dans son volume que dans son calendrier ;
- L’arrêt immédiat du transfert de charges ;
- L’amélioration des modalités de remboursement de la TVA acquittée ;
- La mise en place d’un véritable fond triennal d’équipement pour soutenir l’investissement du bloc communal ;
- La liberté pour les communes de garder, ou non, la maîtrise de la gestion de l’eau et de l’assainissement ;
- Une plus grande souplesse dans l’organisation de la réforme territoriale afin de prendre en compte les spécificités géographiques et humaines de nos territoires. L’Association Départementale des Maires et Présidents de Communautés de la Drôme s’associe à l’action initiée par l’Association des Maires de France. Elle alerte, solennellement, les pouvoirs publics et la population sur les conséquences des mesures annoncées pour nos territoires, leurs habitants et leurs entreprises.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de soutenir la motion présentée par l’Association des Maires et Présidents de Communautés de la Drôme.
AFFAIRES NON SOUMISES A DELIBERATION
Lors de cette séance, d’autres points ont été abordés :
Dans le cadre de la modernisation du réseau de gaz naturel, le remplacement des
compteurs gaz actuels par un compteur communicant.
La maîtrise d’œuvre confiée à l’entreprise SED en vue de la réalisation des travaux
d’aménagement de voirie et de gestion des eaux pluviales rue de la Cancette et rue du 08 mai 1945.
Le démarrage prochain des travaux de démolition dans le cadre du projet de la résidence « Les Muriers »
Les différents projets de lotissements
La lutte contre l’ambroisie
La rentrée scolaire, les TAP, le logiciel e-ticket
La mise en place de la réserve incendie « quartier les Bois »
L’absence de service public pour le transport en porte à porte des personnes à mobilité
réduite
La mise aux normes accessibilité des locaux de la mairie
Mme Maryse MONTALON fait part de la gêne olfactive occasionnée par les
conditions d’épandage du compost issu du centre de valorisation organique des déchets ménagers de Saint Barthélemy de Vals.
Prochaines réunions :
- Mardi 08 septembre à 19h – Commission CCAS
- Samedi 12 septembre à 10h – Réunion avec les associations
- Mercredi 16 septembre – Distribution banque alimentaire
- Mercredi 16 septembre à 19h – Commission voirie
- Vendredi 18 septembre à 19h – soirée jeux place du Champs de Mars (annulée en
cas de mauvais temps)
- A planifier mi-septembre – Commission finances
- A planifier début octobre – Commission sécurité
La liste des fêtes et manifestations du mois de septembre 2015 est distribuée.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h40. Les Conseillers Municipaux, Le Maire,
Pierre MONTAGNE