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Compte-Rendu - cr 25 04 2025
Document publié le Vendredi 25 avril 2025 par la commune de Longechenal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 25 04 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Commune de Longechenal
131 rue de la soierie
38690 Longechenal
Séance du Conseil municipal du 25 Avril 2025 à 20 h 30
COMPTE RENDU tenant lieu de PROCES VERBAL
Date de la convocation : le 16 avril 2025
Affichée : le 16 avril 2025
Nombre de conseillers en exercice : 15
Absent avec procuration : 5
Absent excusé : 1
Absent : 3
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-cinq avril à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune
de Longechenal dûment convoqué en séance ordinaire, s'est réuni sous la présidence de M. Charles
FERRAND, maire.
Présents : M. Charles FERRAND, maire, M. Patrick FERRAND, Mme Claire LASSEUR, M. Christophe
PRUDHOMME, Mme Marie-Christine ROUDET adjoints, Mme Aurélie NICOD.
Absents avec procuration : M. Sébastien BELLIN-CROYAT donne procuration à M. Christophe
PRUDHOMME, M. Romaric CHAVANT donne procuration à M. Charles FERRAND, M. Daniel GIMENEZ
donne procuration à Mme Aurélie NICOD, M. Michel LAURENT donne procuration à Mme Claire
LASSEUR, Mme Stéphanie RUIZ donne procuration à M. Patrick FERRAND.
Absent excusé : M Raphaël COMTE.
Absent : M. Gilles CHAVANT, M. Christophe DELMAS, Mme Margaux DROOGMANS.
Secrétaire de séance : M. Patrick FERRAND.
M le Maire ouvre la séance, procède à l'appel des élus et désigne le secrétaire de séance : M Patrick
FERRAND. Il fait le constat d'absence de quorum requis pour la tenue de la séance du conseil
municipal.
En effet, seuls 6 membres étaient présents sur les 15 élus en exercice.
Aux termes des articles L.2121-17 et L5211-1 du CGCT, le Conseil municipal ne peut délibérer
valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. Pour que le quorum
soit atteint, il est donc nécessaire que le nombre des membres en exercice du Conseil municipal qui
sont effectivement présents à la séance soit supérieur à la moitié du nombre des membres en
exercice du Conseil municipal ; le nombre étant le cas échéant arrondi à l'entier supérieur.
En conséquence, et conformément aux dispositions des articles L. 2121-17 et L5211-1 du CGCT, si,
après une première convocation régulièrement faite, ce quorum n'est pas atteint, le conseil
municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d'intervalle. Il délibère alors valablement
sans condition de quorum.
La séance est levée à 20 h 40
Le secrétaire de séance Le Maire