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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 09.06.23.16.decision modicative 1 budget ville)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS — ARRONDISSEMENT DE BETHUNE — CANTON D'AUCHEL
ÊÉN MarleslesMînes Ville de MARLES-LES-MINES Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal SEANCE DU 09 JUIN 2023 | Es
L'an deux mil vingt-trois, le neuf avril, à dix-sept heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la salle d'honneur de l'Hôtel de Ville, en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur EDOUARD Eric, Maire, en suite de convocation en date du 02 juin 2023, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie, le 02 juin 2023.
Etaient présents : M. EDOUARD Éric, Mme TOURSEL — DERUELLE Karine, M. MICHALSKI Richard, Mme NAGORNIEWICZ Angélique, M. WATTEL Jean-Marc, Mme COUVILLERS - OBOEUF Sandrine, M. ZIOLKOWSKI Félix, Mme GOZET- KONIECZNY Annette, Mme LENTWOJT Suzanne, M. BOBEK Bernard, Mme LOUCHART-LUGEZ Christiane, M. DANDRE Francis, Mme LERICHE-CRETON Martine, Mme BACHELET Véronique, Mme SZCZEPANIAK Caroline, M. COUVILLERS Nicolas, Mme LIGNIER Irène, Mme VANNECKE Aurélie, M. FIBA Richard.
Étaient absents représentés : M. POHIER Jean-Marie (pouvoir à M. MICHALSKI Richard), M. NOWACZYK Freddy (pouvoir à Mme Christiane LOUCHART), M. BENS Frédéric (pouvoir à M. ZIOLKOWSKI Félix), Mme CUISINIER — QUEVA Peggy (pouvoir à M. WATTEL Jean-Marc), M. DUCLERMORTIER José (pouvoir à Mme Aurélie VANNECKE), M. LEROY Jérôme (pouvoir à Mme LIGINIER Irène), M. LAISNE Philippe (pouvoir à Mme LERICHE — CRETON Martine).
Étaient absents non représentés : Mme SZYMKOWIAK - BLASCHKE Virginie, M. DECOURCELLE Jérémy, Mme
DECOURCELLE Cindy.
Soit : 19 présents, 10 absents (dont 8 excusés et 7 pouvoirs), soit 26 votants. Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint. Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur WATTEL Jean-Marc est désigné secrétaire de séance. Le procès-verbal de la réunion du 7 avril 2023 est adopté à la majorité (24 pour et 2 contre).
PUBLIEE LE 14 JUIN 2023
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 09.06.23.16. DU 09 JUIN 2023
OBJET : DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET VILLE
Monsieur Richard MICHALSKI présente la décision modificative N°1 du budget Ville, soit : En dépenses de fonctionnement :
- Ajustement de crédits budgétaires : + 86.203 ,36 €
En recettes de fonctionnement :
- Ajustement de crédits budgétaires : + 86.203 ,36 €
- En dépenses d'investissement :
- Ajustement de crédits budgétaires : + 33.783,00 €
En recettes d'investissement :
- Ajustement de crédits budgétaires : + 33.783,00 €
Soit un total modificatif de + 119.986,36 €
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU la délibération n° 07.04.23.05 du 07 avril 2023 relative au vote du budget primitif de la Commune pour l'exercice 2023 ;
Considérant la nécessité de procéder aux modifications, ci-dessus, pour faire face dans de bonnes conditions,
aux opérations financières et comptables du budget communal.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur Richard MICHALSKI, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
APPROUVE
la décision modificative N°1 —- Budget Ville présentée et annexée.
Le Maire, soussigné, certifie que la liste des
délibérations examinées lors de la séance du
conseil municipal du 09 juin 2023 a été, le 14 juin
2023, publiée sur le site internet de la commune et
affichée à la Mairie, conformément aux
prescriptions de article L2121-25 du Code
Général des Collectivités Terri
Eric EDOUARD
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an
susdits.
Ont signé les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Certifié exécutoire,
Marles-les-Mines, le 14 juin 2023
LeMair
Eric EDOUARD