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Procès Verbal - CRCM 17.01.2017
Document publié le Mardi 17 janvier 2017 par la commune de Saint-Aubin-sur-Scie.
Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM 17.01.2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Le neuf janvier deux mil dix-sept, une convocation a été adressée à
chaque conseiller pour la réunion du conseil municipal qui se tiendra le mardi 17 janvier 2017 à 19 H à la mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard Bazille, Maire.
O r d r e d u j o u r :
1) Approbation du procès-verbal de la séance 8 décembre 2016,
2) Choix des entreprises pour le marché : Bureau de vote « Les Vertus »,
3) Choix des entreprises pour les peintures extérieures du Mille Club,
4) Devis médaille de la Commune
Le Maire,
B. BAZILLE
SÉANCE DU 17 JANVIER 2017
Le dix-sept janvier deux mil dix-sept, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de Saint- Aubin-sur-Scie, légalement convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances.
Etaient présents : M. BAZILLE, M. SOTTOU, Mme BACHELET, MM LEFEBVRE, CHANDELIER, CANTO, CAPRON, Mmes BENOIST, CRISTOL, MARCHAND Etaient absents excusés : Mme ROYER (pouvoir donné à M. Bazille Bernard) M. LEMERAY (pouvoir donné à Mme Marchand Clotilde)
M. PARRAUD (pouvoir donné à M. Lefebvre François)
Mme FOLLET (pouvoir donné à Mme Benoist Nicole)
Mme ABRAHAM-MARCHAND (pouvoir donné à M. Canto Frédéric)
M. SOTTOU a été nommé secrétaire de séance, Madame Claude Marchand assurant les fonctions. 2
APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 8 DÉCEMBRE 2016
Le compte rendu de la réunion du 8 décembre 2016 est accepté à l’unanimité.
CHOIX DES ENTREPRISES POUR LE MARCHÉ : BUREAU DE VOTE « LES VERTUS »
N°17-01
Monsieur le Maire porte à la connaissance du conseil municipal l’analyse des offres préparée par le cabinet d’architecture JEANVOINE pour le marché de travaux pour l’aménagement du bureau de vote des Vertus dans une partie des locaux de l’ancienne école maternelle.
Les offres se décomposent ainsi :
TABLEAU RECAPITULATIF DES OFFRES MIEUX-DISANTES
LOTS
MONTANTS HT
ENTREPRISES
MIEUX-DISANTES OFFRES DE BASE OPTIONS RETENUES TOTAL
01- Désamiantage 14 547,00 € Sans objet 14 547,00 € MARELLE
02 – Démolitions –
maçonnerie – carrelages
- faïences
13 555,00 € Sans objet 13 555,00 € ADB ARAUJO
03 – Menuiseries
extérieures PVC /
Aluminium - fermetures
4 319,00 € Sans objet 4 319,00 € ADB ARAUJO
04 – Plâtreries sèches –
menuiseries intérieures 5 246,99 € Sans objet 5 246,99 € SARL Hervé
AUVRE
05 – Plomberies –
sanitaires - chauffage 11 163,00 € Sans objet 11 163,00 € PRO ENERGY 76
06 – Electricité –
chauffage - VMC 6 115,36 € Sans objet 6 115,36 € Emmanuel LEROY
07 - Peintures A charge du maître d’ouvrage
08 - VRD 4 966,44 € Sans objet 4 966,44 € ALBIO
Montant total HT 59 912,79 €
TVA 20 % 11 982,58 €
TOTAL TTC 71 895,37 € 3
Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote pour la proposition ci-dessus, demande d’inclure dans les closes qu’en cas de délais non respectés, soit livraison au 1er avril 2017, la location de bâtiment préfabriqué sera à la charge de l’entreprise responsable du retard et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tout document se rapportant à ce dossier :
VOTE 13
POUR 13
CONTRE 00
CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES PEINTURES EXTÉRIEURES DU MILLE CLUB
N°17-02
Monsieur le Maire porte à la connaissance du conseil municipal les propositions de prix pour les peintures extérieures du Mille Club.
Les offres se décomposent comme suit :
Entreprises Montant HT TVA 20 % Montant TTC
SARL Lapostolle 2 938,25 € 587,65 € 3 525,90 €
LORAIN Décoration 6 605,30 € 1 321,06 € 7 926,36 €
MICHEL Christophe 5 454,66 € 1 090,93 € 6 545,59 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de retenir l’entreprise SARL Lapostolle pour un montant TTC de 3 525,90 € et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tout document se rapportant à ce dossier.
VOTE 13
POUR 13
CONTRE 00
Arrivée de Mme Clotilde MARCHAND à 19 H 30
MÉDAILLE DE LA COMMUNE DE SAINT-AUBIN-SUR-SCIE
N°17-03
Monsieur le Maire donne la parole à M. Sottou qui a en charge le dossier de création de la médaille de la commune de Saint-Aubin-sur-Scie.
Il soumet au conseil municipal le devis proposé par Digital Manufacturing Innovation pour la modélisation de la médaille, la réalisation du moule et la fabrication de 60 médailles qui s’élève à 1 814 € TTC. 4
Monsieur le Maire souhaite cependant revoir ce devis pour la fabrication de 30 médailles et non 60.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal se prononce favorablement et procède au vote de la décision et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer tout document se rapportant à ce dossier.
VOTE 15
POUR 14
CONTRE 01
La séance est levée à 19 H 45