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Document publié le Lundi 19 octobre 2020 par la commune de Bouëx.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 Compte rendu CM du 19 octobre 2020 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Éducation,
1
PRESENTS
M. ANDRIEUX Michel
M. ROY Jean-Marie
M. DEFONTAINE David
Mme SAIVRES Nicole
Mme AUGEIX Aurélie
M. LACOURARIE Romain
Mme PICARD Marie-Noëlle
MME BOURLEAU Magali
M THOUVENIN Nicolas
M. David AUFORT
Excusés : Pascal BRUNERIE – Laurent VIALLE – Sébastien DOURNOIS – Valérie CHARLES
Absente : Catherine TEULIERES
PACTE DE GOUVERNANCE DE GRANDANGOULEME
M. ANDRIEUX a fini de compléter le questionnaire ce matin, et il a été transmis au GrandAngoulême (voir le document dans son intégralité en PJ)
Ci-dessous le lien de la vidéo de l’AMF sur le rôle des communes et de
l’intercommunalité
https://www.youtube.com/watch?v=7bNb_FibIxc
GROUPE DE TRAVAIL DE GRANDANGOULEME
Voir document en PJ
PARTICIPATIONS DE LA COMMUNE AU FRAIS DE RESTAURATION ET GARDERIE SCOLAIRES DE LA MATERNELLE DE GARAT
M. le Maire rappelle que la commune de Garat a repris au 1er septembre 2019 la gestion de la restauration et garderie scolaires, anciennement déléguée à l’amicale laïque de Garat. Les communes de Bouëx, Dirac et Garat subventionnaient l’amicale laïque selon un certain nombre de critères approuvées en temps et en heure avec ladite association.
Aujourd’hui les 3 communes doivent déterminer les modalités de répartition de ces dépenses, à savoir
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
19 Octobre 2020 2
- DEPENSES DE FONTIONNEMENT réparties au prorata des enfants scolarisés de chaque commune fréquentant chaque service
- DEPENSES D’INVESTISSEMENT réparties au prorata de la population de chaque commune
Cette répartition correspondant à celle déjà appliquer pour les dépenses liées au fonctionnement de la maternelle
Le conseil municipal, à l’unanimité, valide la proposition de répartition des frais engagés pour la restauration et garderie scolaires, telle que présentée ci-dessus
- REPAS DES AINES
M. le Maire rappelle à l’assemblée qu’en raison de la COVID19 le repas des ainés n’a pu se faire cette année et compte tenu de l’évolution de la pandémie, il est peu probable qu’un repas puisse être organisé en 2021.
Marie-Noëlle propose que des chocolats soient offerts pour Noël à toutes les personnes qui auraient pu participer à ce repas. La distribution se fera par les élus
A l’unanimité, le conseil valide cette proposition.