Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1258937
Compte-Rendu - 317584?projectId=1049
Procès Verbal - 2195678
Compte-Rendu - 113654?projectId=1049
Conseil Municipal - 344441?projectId=1049
Procès Verbal - 1948062
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Annexes - arrete bruit
Déliberation - 422781?projectId=1049
Procès Verbal - 2115727
Compte-Rendu - 626627
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Leyment.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 626627)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Transports,
République
Française
Département
de
l'Ain
Arrondissement
de
Belley
Canton
de
Lagnieu
COMMUNE
DE
LEYMENT
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
28
MAI
2021
x
ÉE
e? pe
Nombre
de
conseillers
Présents:
12
Absents:
2
Excusé
avec
pouvoir:
O
Votants:
12
Date
de
convocation
:
21/05/2021
L'an deux mil vingt et un, le neuf avril à vingt-huit mai et trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Leyment,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie,
aprè
convocation
légale,
sous
la présidence
de
madame
Marilyn
BOTTEX,
Maire.
Membres
présents
à la
séance
:
mesdames
Marilyn
BOTTEX,
Line
BEAU-GUYAT,
Stéphanie
CLOP,
Marie-Ange
DAGAND,
Brigitte
MESCLIER,
Espérance
PANAYE,
Marie
VILLECOURT,
messieurs
Nicolas
BARBERIE,
Bruno
BIAU,
Joël
MARTRA,
Emmanuel
PETAT,
Eric
VIOLLET.
Absents
excusés
: Maud
BRÜHAT
et
Jacques
GROS
Secrétaire
de
séance
: Emmanuel
PETAT
Ordre
du
jour
:
taux
d'imposition,
local
de
l’'Amicale
des
boules,
carrière
aux
Brosses
: périmètre
de
l'opération,
station
d'épuration
: acquisition,
modification
des
statuts
de
la Communauté
de
communes
de
la plaine
de
l'Ain,
point
sur
dossiers
en
cours,
° questions
diverses.
Madame
le Maire
propose
d'ajouter
à l'ordre
du
jour
:
° rythmes
scolaires
Afin
d'effectuer
un
point
de
situation
sur
l'avancée
de
l'ouverture
de
la pizzeria,
madame
le
Maire
présente
à l'assemblée
Monsieur
Vincenzo
Martorana,
futur
gérant
de
la pizzeria
« l'Elégant
Italien
» qui
souhaite
présenter
son
projet
et répondre
aux
différentes
questions
que
se
posent
des
élus
de
la commune.
° __
Emmanuel
Petat
(EP)
: quelle
sera
la date
d'ouverture
du
restaurant
?
Vincenzo
Martorana
(VM)
: en
fonction
de
la fin
des
travaux
au
plus
tard
le 15
juin.
+ EP:
quels
seront
les
horaires
d'ouverture
?
VM
: le restaurant
ouvrira
du
mardi
au
dimanche
inclus
de
9h
à 14h30
et
de
18h
à
22h30.
+ EP
: combien
de
couverts
sont
prévus
à l'intérieur
et à
l'extérieur
?
VM
: 25
couverts
à l'intérieur
et
40
à l'extérieur.
e EP:
comment
voyez-vous
les
interactions
avec
les
associations
de
Leyment
lorsqu'elles
souhaïiteront
faire
des
galettes
pour
des
ventes
au
public
?
VM
: je
pourrai
proposer
aux
associations
de
faire
les
pâtons
et
d'utiliser
mon
four
à
bois
; si besoin
je
pourrai
fermer
mon
restaurant
exceptionnellement
le midi.
Madame
le Maire
confirme
qu'en
matière
de
législation
sécuritaire
et
sanitaire,
il est
préférable
que
les
associations
utilisent
ces
locaux
neufs.
EP
remarque
qu'une
convention
entre
la mairie
et
VM
sera
nécessaire
afin
de
définir
l'utilisation
de
la pièce
du
four
aux
associations
la demandant.
Mairie
de
Leyment
— 64
rue
de
la Guillotière
- 01150
LEYMENT
- %
04-74-34-92-23
- à
04-74-34-94-52
Courriel
: secretariat@mairiedeleyment.fr
-— Siret
: 21010213300019
-— Code
APE
751
À
e Eric
Viollet:
40
personnes
sur
la terrasse
pourraient
causer
des
nuisances
sonores
pour
les
voisins.
VM
: pour
l'instant,
dans
le contexte
sanitaire
actuel,
une
jauge
de
50%
est
imposée.
Il n'y
aura
donc
en
début
d'exploitation,
que
20
personnes
en
terrasse.
Des
claustras
seront
installés
autour
de
la terrasse
pour
limiter
le bruit
et
assurer
la
sécurité
des
personnes
qui
viennent
chercher
les
pizzas
avec
des
enfants.
Par
ailleurs,
VM
précise
que
la fermeture
ne
se
fait
pas
à un
horaire
très
tardif
(22h30
maximum)
et
qu'il
pourra
y avoir
toujours
des
personnes
dérangées
par
le bruit,
mais
qu'il
fera
en
sorte
de
limiter
les
nuisances.
Madame
le Maire
rappelle
que
les
autorisations
pour
l'exploitation
des
terrasses
sont
renouvelables
chaque
année
et
que
la Commune
se
réserve,
en
fonction
des
nuisances
constatées,
le droit
de
modifier
leurs
conditions
d'exploitation
à tout
moment.
° Eric
Viollet
aborde
le problème
du
stationnement
et
demande
si on
peut
indiquer
sur
le flyer
publicitaire
du
restaurant
de
privilégier
le stationnement
sur
les
parkings
de
la mairie
et
de
la Combe.
Madame
le maire
demande
à la
« commission
voirie
» de
mettre
des
panneaux
pour
identifier
les
différents
parkings.
Pour
désengorger
le
parking
de
la Côte
à Goy,
elle
explique
également
qu'elle
souhaiterait
faire
un
parking
à la
place
de
la propriété
Jaunet,
Impasse
sur
les
Vignes
; elle
souhaite
consulter
le
notaire
qui
s'occupe
de
la succession
Jaunet
à qui
appartenait
la grange.
Elle
souhaiterait
que
la commune
acquière
ce
bâtiment
incendié
à un
coût
raisonnable,
compte
tenu
des
frais
de
destruction
et de
désamiantage
du
bâtiment.
Elle
propose
également
de
faire
un
arrêt
minute
devant
la pizzeria
si besoin
pour
les
personnes
qui
viennent
chercher
une
pizza
à emporter
(entre
18h30
et
20h30),
sachant
que
plusieurs
places
de
ce
type
existent
déjà
à proximité
devant
la
boulangerie
et
ne
sont
pas
utilisées
durant
ces
horaires.
EP
fait
part
de
son
désaccord
si ces
places
d’arrêt
minute
suppriment
des
places
du
parking
de
la Côte
à Goy
déjà
engorgé
pour
le stationnement
des
riverains.
Madame
le Maire
indique
qu'une
vingtaine
de
places
de
stationnement
sont
également
situées
dans
la montée
de
l’école
à destination
des
riverains
de
l'impasse
Sur
les
Vignes
et
que
des
places
sont
habituellement
disponibles
le soir
place
de
la
Combe
ou
au
début
de
la rue
de
la Cime.
e Line
BEAU-GUYAT
explique
que
la délibération
du
09/04/2021
ne
concerne
que
de
la vente
à emporter.
Il avait
été
évoqué
par
la suite
« 15-20
couverts
à l'intérieur
et
2 ou
3 tables
en
terrasse
l'été
quand
il fait
beau
». Nicolas
Barberie,
sans
remettre
en
cause
le bien-fondé
de
l'ouverture
de
la pizzeria,
explique
qu'il
est
étonné
du
nombre
de
couverts
sans
cesse
croissant
par
rapport
au
projet
d'origine.
+ Marie
Villecourt
demande
si le
même
procédé
qui
se
pratique
à Lyon
où
les
exploitants
qui
installent
des
terrasses
doivent
payer
une
redevance
à la
ville
sera
de
mise
à Leyment.
Madame
le Maire
explique
qu'aucun
tarif
concernant
une
autorisation
de
voirie
pour
installation
d’une
terrasse
n'a
été
précédemment
mis
en
place
sur
le commune,
pour
les
commerçants
en
ayant
fait
la demande
à l'époque
(boulangerie,
bar...),
par
volonté
du
conseil
municipal
d'encourager
leur
activité,
mais
que
cela
pourrait
être
discuté
le cas
échéant
;
e _VM
est
remercié
pour
avoir
présenté
son
activité
et
répondu
aux
questions.
°e Taux
d'imposition
Madame
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la précédente
délibération
concernant
le vote
des
taux
a été
invalidée
par
la Préfecture
car
la part
départementale
n'était
pas
précisée.
Celle-ci
est
désormais
versée
aux
communes
en
guise
de
compensation
de
la
Mairie de Leyment — 64 rue de la Guillotière - 01150 LEYMENT - # 04-74-34-92-23 -
Ë
04-74-34-94-52
Courriel
: secretariat@mairiedeleyment.fr
— Siret
: 21010213300019
- Code
APE
751
À
suppressions
de
la taxe
d'habitation.
Cela
reste
transparent
pour
les
contribuables
qui
s'acquitteront
des
mêmes
sommes
que
précédemment.
Elle
soumet
de
nouveau
au
Conseil
Municipal
la proposition
des
taux
communaux
2020
à appliquer
aux
bases
imposables
notifiées
et
lui
demande
de
les
accepter
ou
de
les
modifier.
Elle
rappelle
les
taux
en
vigueur
:
- foncier
bâti
= 13.49%
pour
la part
communale
+ 13.97%
pour
la
part
départementale
-__ foncier
non
bâti
= 56.94%
Le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d'imposition
pour
2021.
e Rythmes
scolaires
Madame
le Maire
explique
que
lors
du
dernier
Conseil
d'Ecole,
le choix
a été
fait
de
maintenir
le système
des
4 jours
et
de
redemander
une
dérogation.
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité,
entérine
la décision
du
Conseil
d'Ecole
pour
le
renouvellement
de
la semaine
scolaire
à 4
jours
avec
les
mêmes
horaires.
e Statuts
du
conseil
communautaire
Madame
le Maire
explique
que,
par
délibération
du
6 mai
2021,
le conseil
communautaire
a
approuvé
un
projet
de
modifications
des
statuts
de
la Communauté
de
Communes
de
la
Plaine
de
l'Ain.
Sans
entraîner
de
nouveau
transfert
de
compétence,
cette
modification
vise
à régulariser
plusieurs
points
:
- le
retrait
des
statuts
des
définitions
d'intérêt
communautaire
qui
y figuraient
encore,
car
l'intérêt
communautaire
est
désormais
modifiable
par
le conseil
communautaire
à la
majorité
qualifiée
et
non
plus
par
la voie
statutaire,
- le
retrait
des
statuts
des
notions
de
« compétences
optionnelles
» et
« compétences
facultatives
» qui
ont
été
supprimées
par
la loi
du
27
décembre
2019.
Les
compétences
sont
désormais
soit
obligatoires,
soit
supplémentaires,
-__ l'ajout
dans
les
statuts
du
soutien
aux
écoles
de
musique
publiques
labellisées
dans
le cadre
du
schéma
départemental
de
développement
des
enseignements
artistiques,
- l'ajout
dans
les
statuts
du
soutien
aux
associations
œuvrant
à la
promotion
des
usages
numériques,
- la
suppression
des
compétences
liées
à la
mobilité
car
la communauté
de
communes
continuera
ses
actions
dans
ce
domaine
dans
le cadre
d'une
délégation
de
compétence
de
la Région
Auvergne
Rhône-Alpes.
Madame
le maire
espère
que
la Région,
en
reprenant
la compétence
de
mobilité,
s'intéressera
à la
desserte
des
petites
communes.
Le
Conseil
Municipal
valide
à l'unanimité
la modification
des
statuts
de
la Communauté
de
Communes
de
la Plaine
de
l'Ain.
. Carrières
des
Brosses
(exploité
par
l'entreprise
CARALP)
Madame
le Maire
rappelle
à l'Assemblée
qu'initialement
et
durant
les
4 premières
années
d'exploitation
de
la Carrière,
une
évacuation
des
granulats
était
prévue
par
le
quartier
gare.
Bien
que
cela
reste
limité
dans
le temps,
cela
semblait
difficilement
acceptable
vis-à-vis
des
riverains
de
ce
quartier.
La
commune
a demandé
à CARALP
d'étudier
une
solution
alternative.
CARALP
propose
de
construire
un
pont
mobile
pour
passer
au-dessus
des
voies
ferrées.
Ils
souhaitent
englober
le Chemin
des
Fourches
dans
leur
périmètre
d'exploitation
(en
le laissant
accessibles
aux
ayant
droits),
Ils
maintiendront
ce
chemin
en
état
: en
compensation,
ils créeront
un
chemin
alternatif
Mairie de Leyment — 64 rue de la Guillotière - 01150 LEYMENT
- #
04-74-34-92-23
- £
04-74-34-94-52
Courriel
: secretariat@mairiedeleyment.fr
— Siret
: 21010213300019
— Code
APE
751
A
« déplacement
doux
« pour
promeneurs
et vélos.
Les
véhicules
« autorisés
»
passeraient
par
le chemin
actuel.
Les
problèmes
récurrents
de
dépôts
sauvages
seraient
gérés
par
l’entreprise.
Madame
le Maire
demande
au
Conseil
municipal
de
donner
son
avis
pour
le
déclassement
et l'inclusion
du
chemin
des
Fourches
dans
le périmètre
d'exploitation
de
la carrière.
Le
déclassement
se
fera
par
enquête
publique.
L'exploitation
de
la carrière
est
prévue
pour
une
durée
de
20
ans.
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité
accepte
d'inclure
dans
le contrat
de
fortage
le
déclassement
du
chemin
des
Fourches
et
l'inclure
dans
le projet
jusqu'à
la limite
de
Saint
Maurice
de
Rémens.
° Station
d'épuration
L'Entreprise
EUROSERUM
quittera
définitivement
les
lieux
en
septembre
pour
être
vendu
à la
Laiterie
de
la Côtière
afin
d'accueillir
une
partie
de
leur
activité;
de
fait,
dès
cette
date,
la commune
doit
acquérir
la parcelle
sur
laquelle
se
situe
la station
et
en
récupérer
la gestion.
Madame
le Maire
demande
de
valider
le tracé
de
découpage
de
parcelle
sur
laquelle
se
trouve
la station
d'épuration
et
pose
la question
de
la prise
en
charge
des
frais
de
notaire. Eric
Viollet
propose
et
décrit
un
tracé
de
découpage
différent
plus
logique
et
cohérent
qui
sera
transmis
à la
Laïiterie
de
la Côtière.
Le
Conseil
Municipal
s'engage
à acquérir
la station
et à
supporter
les
frais
de
notaire
et
de
géomètre
mais
selon
le découpage
(si
accepté
par
la Laïiterie
de
la Côtière)
proposé
par
Eric
Viollet.
+ Bail
de
l'association
des
Boules
et
son
local
Madame
le Maire
explique
que
le Conseil
Municipal
doit
voter
pour
proposer
un
bail
temporaire
à l’'Amicale
des
Boules,
le temps
de
faire
les
travaux
de
sécurisation
du
terrain.
Ce
bail
mentionnera
des
réserves
concernant
l'interdiction
d'utiliser
le terrain
lors
d'intempéries
(désignation
au
sein
d'un
de
l’amicale
d’un
référent
responsable
de
vérifier
que
personne
n'utilise
le terrain
en
cas
de
météo
menaçante).
Madame
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
s'il
est
d'accord
pour
proposer
à
l'amicale
des
boules,
un
bail
temporaire
d'une
durée
de
1 an
; le
temps
pour
la
commune
de
monter
un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
le financement
des
travaux
et
l'inscription
de
ces
travaux
au
prochain
budget.
Eric
Viollet
demandera
l'actualisation
du
devis
proposé
en
2019
par
l’entreprise
Trigon.
Le
Conseil
municipal
à l'unanimité
valide
un
baïl
temporaire
de
1 an
qui
inclut
également
la location
du
second
terrain.
A la
fin
des
travaux
un
bail
définitif
sera
proposé.
ee Carrières
— Chemin
des
Carrières
L'entreprise
FAMY
a déposé
une
demande
d'autorisation
environnementale
au
titre
des
installations
classées
pour
la protection
de
l'environnement
concernant
l'exploitation
d'une
installation
de
stockage
de
déchets
inertes
sur
la commune.
Ce
projet
est
soumis
à une
enquête
publique
qui
se
déroulera
du
29/06
au
31/07/2021.
Mairie de Leyment — 64 rue de la Guillotière - 01150 LEYMENT
- À
04-74-34-92-23
- £
04-74-34-94-52
Courriel
: secretariat@mairiedeleyment.fr
— Siret
: 21010213300019
- Code
APE
751
A
e Chemin
de
Compostelle
Madame
le Maire
explique
avoir
été
sollicitée
par
« l'Association
Rhône
Alpes
des
Amis
de
Saint
Jacques
» pour
la modification
du
tracé
du
Chemin
de
Saint-Jacques
de
Compostelle
de
Genève
au
Puy
en
Velay.
Le
but
étant
de
faire
passer
les
pèlerins
sur
un
territoire
plus
campagnard
que
le tracé
actuel,
sécurisé,
et
de
mieux
profiter
des
commerces
situés
sur
la commune.
L'ancien
passage
se
situait
dans
la Plaine,
vers
le
camp
des
Fromentaux.
La
convention
permet
de
mettre
des
signalisations
(coquillage).
Le
chemin
arriverait
d'Ambutrix
sur
la place
du
1%
mai
(sentier
pédagogique
de
l’Ecureuil),
passerait
par
le
chemin
des
Sangsues
pour
aller
ensuite
vers
Sainte-Julie.
Eric
Viollet
s'étonne
que
le tracé
emprunte
la route
et
non
pas
des
chemins
de
campagne,
mais
cela
a été
validé
par
les
associations
de
pèlerins.
Le
Conseil
Municipal
valide
à l'unanimité
la modification
du
tracé.
e EFEoliennes
Eric
Viollet
explique
être
régulièrement
sollicité
pour
l'installation
d'éoliennes
sur
la
commune.
Les
sociétés
d'exploitation
proposent
de
futurs
sites
d'installation
à différents
endroits
de
la commune
y compris
dans
les
bois
(dont
un
autour
du
tracé
du
chemin
des
écureuils).
Le
Conseil
Municipal
s'engage
à l'unanimité
pour
la durée
de
son
mandat
à ne
pas
étudier
d'installation
d'éoliennes
sur
la commune,
compte
tenu
de
l’impact
écologique
que
pourrait
avoir
une
telle
installation.
+ Marathon
de
la biodiversité
Eric
Viollet
a rencontré
les
intervenants
de
ce
projet
porté
par
la CCPA
et
le
Conservatoire
des
Espaces
Naturels.
Le
programme,
sur
une
durée
de
3 ans,
ne
sera
en
rien
supporté
financièrement
par
la commune.
Les
propositions
concernent
:
- plusieurs
zones
sur
des
parcelles
communales
où
seraient
plantées
des
haies
(sur
le chemin
en
face
de
l’ancien
terrain
de
football
qui
rejoint
le chemin
des
Colombettes,
le long
de
la zone
artisanale,
entre
la zone
artisanale
et
la zone
résidentielle
et
le long
de
la zone
artisanal
coté
terre
cultivées),
- la
restauration
des
deux
mares
des
Sangsues
; situées
sur
des
parcelles
privées,
les
propriétaires
ne
s'opposent
actuellement
pas
aux
termes
du
projet.
Afin
de
bénéficier
de
ce
projet
qui
en
est
à son
début,
Eric
Viollet
explique
que
le
conservatoire
des
espaces
naturels
demande
un
accord
de
principe
du
conseil
afin
de
présenter
le dossier
le 11
juin
pour
validation
de
la commission.
Le
Conseil
Municipal
approuve
les
propositions
relayées
par
Eric
Viollet.
L'ordre
du
jour
et
les
questions
étant
épuisés,
la séance
est
levée
à 21h30.
1
150 LEYMENT - % 04-74-34-92-23 - Ë
04-74-34-94-52
ment.fr
— Siret
: 21010213300019
— Code
APE
751
A
Mairie
de
Leyment
— 64
rue
de
la Guillotiè
Courriel
: secretariat@mairied