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Déliberation - CR06012015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - CR06012015)
Thèmes du document : Sécurité routière, Logement, Transports,
COMMUNE
DE
LA
CHAPELLE
ST
SAUVEUR
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
janvier
2015
à 20h00
Présents : BOIVIN
David,
BON
Bernard,
GUITON
Jacques,
CHAUX
Jean-Michel,
NYGREN
Dominique,
JOLY
Martine,
GAROT
Marie-Françoise,
PERRON
Séverine,
MOLLE
Thierry,
PACAUD
Christelle,
FAMVY
Roger
Absents,
BOUREILLE
Patrick,
CHAUMAY
Patrick,
VUILLARD Jean-
Thomas,
RABUT
Corinne Modification
délibération
du
27/11/2014
«
dispositif
voisins
visilants-participation
citoyenne. Le
Conseil
Municipal
rectifie
la
délibération
du
27
novembre
2014
mettant
en
place
le
dispositif voisin
vigilants-participations
citoyennes.
En
effet,
cette
résolution
a été
adoptée
à la majorité
et non
à l'unanimité.
Discussion
Circulation
rue
de
Chavenne
En
ce
début
de
séance,
nous
accueillons
M
NICOLAS
Sébastien
habitant
de
la
rue
Chavenne
concernant
la circulation
des
véhicules
terrestre
à moteur
dans
cette
rue.
Monsieur
NICOLAS
Sébastien
nous
fait
part
de
son
inquiétude
sur
la
vitesse
excessive
des
conducteurs
dans
cette
rue,
augmentant
ainsi
le risque
d'accident.
Monsieur
le
Maire
explique
à
Monsieur
NICOLAS
Sébastien
que
sur
les
différents
axes
de
circulation
se
trouvant
sur
la
commune,
le
respect
des
règles
de
circulation
notamment
en
matière
de
vitesse
ne
sont
pas
toujours
appliquées
par
les
usagés.
Après
discussion,
le
Conseil
Municipal
décide,
de
faire
des
devis
concernant
la
pose
de
2
panneaux
de
limitation
de
vitesse
à SOKM/H.
Certificat
d'urbanisme
M
GUIGUE
et
M
CLERC
1
Le
Conseil
Municipal
examine
la
demande
de
certificat
d'urbanisme
déposée
par
M
GUIGUE
Jean-Marc
pour
la
construction
d'une
maison
individuelle.
Cette
parcelle
est
située
aux
Pernards,
où
se trouve
déjà
des
maisons.
Le
Conseil
Municipal
considère
qu'il
est
très
important
de
conserver
une
dynamique
dans
les
hameaux,
cet
habitat
étant
typique
des
villages
bressans.
Ce
terrain
est
desservi
par
le
réseau
d'eau
et
d'électricité.
Une
construction
ne
poserait
nullement
atteinte
à
la
sauvegarde
des
espaces
naturels
puisque
la
parcelle
est
en
bordure
de
la
rue
des
Pernards
et
proche
d'autres
habitations.
Elle
serait
profitable
au
maintien
de
la population.
Le
Conseil
Municipal
donne
donc
un
avis
très
favorable
à
cette
demande
considérant
que
l'intérêt
de
la commune
le justifie.
2
Le
Conseil
Municipal
examine
la
demande
de
certificat
d'urbanisme
déposée
par
M
CLERC
Jean-Charles
pour
la construction
d’une
maison
individuelle.
Cette
parcelle
est
située
à La
Motte
Nord,
où
se
trouve
d’autres
maisons.
Le
Conseil
Municipal
considère
qu'il
est
très
important
de
conserver
une
dynamique
dans
les
hameaux,
cet
habitat
étant
typique
des
villages
bressans.
Ce
terrain
est
desservi
par
le
réseau
d'eau
et
d'électricité.
Une
construction
ne
poserait
nullement
atteinte
à
la
sauvegarde
des
espaces
naturels.
Elle
serait
profitable
au
maintien
de
la population.
Le
Conseil
Municipal
donne
donc
un
avis
très
favorable
à
cette
demande
considérant
que
l'intérêt de
la commune
le justifie. Enfouissement
réseau
télécom
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
projet
d'enfouissement
du
réseau
France
Télécom
rue
du
Petit
Pays,
"BTS
P.
Eglise,
(dossier
n°
OSRDP00555)
transmis
par
le
SYDESL
et
indiquant
un
coût
total
de
travaux
d'un
montant
de
14600€.
Le
plan
de
financement
mentionné
dans
le
courrier
précise
notamment
le
coût
HT
à
la
charge
de
la
commune
correspondant
à
50%
du
coût
des
travaux.
Cet
exposé
entendu,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
Adopte
le
projet
présenté
par
le
syndicat
Départemental
d’Énergie
et
de
Saône
et
Loire
(SYDESL); Donne
son
accord
à
la
contribution
communale
d'un
montant
estimatif
de
7300,00€,
sous
réserve
d'éventuelles
dépenses
imprévues:
Prix Vu
le
brillant
résultat
obtenu
par
M
GABIOT
Baptiste,
gagnant
de
la
Finale
Européenne
des
Olympiades
des
métiers
à Lille,
Le
Conseil
Municipal
décide
de
lui
attribuer
un
prix
de
200€.
Vu
le
brillant
parcours
de
M
CHAUMAY
Arthur,
et
l'intégration
dans
une
prestigieuse
école
de
l'image
" Les
GOBELINS"
,le
Conseil
Municipal
décide
de
lui
attribuer
un
prix
de
200€.
Aménagement
Maison
de
la
nature
Le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
plan
du
bâtiment,
la
mezzanine
est
agrandit
d'une
solive
et
informe
que
le
permis
de
construire
sera
probablement
déposé
fin
janvier.
Questions
diverses
M
et
Mme
CHABERNAUD
Luc
nous
ont
fait
parvenir
un
courrier
nous
demandant
l’autorisation
pour
la
pose
d’une
main
courante
sur
un
côté
de
l’escalier
de
leur
logement
situé
au
78
route
de
Pierre,
le
devis
de
la
menuiserie
BOUCHARD
s'élève
à
la
somme
de1234,98€
dont
617,49€
pris
en
charge
par
un
organisme.
Le
Maire
rappelle
que
lors
des
précédents
travaux
engagés
par
les
locataires,
les
artisans
n’ont
pas
été
payés.
Le
Locataire
devra
s’acquitter
de
ses
dettes
avant
de
faire
d’autres
travaux.
M
Le
Maire
va
contacter
l’entreprise
BOUCHARD,
pour
l’informer
du
problème.
M
le
Maire
fait
passer
un
plan
concernant
le
bâtiment
Hugonnot,
avec
le
coût
des
travaux
(estimation
150
000€),
pour
permettre
l’installation
d’un
boulanger.
M
Le
Maire
informe
que
l’association
pêche
Loisirs
a
fait
un
don
de
2100€
à
la
commune
pour
permettre
l’achat
de
tables
et
bancs
pliant.
Un
repas
des
conscrits
est
prévu
le
18/04/2015
à la
salle
des
fêtes,
Prochaine
réunion
de
conseil
prévue
le
10/02/2015
à 20h00.