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Conseil Municipal - CR19052015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CR19052015)
Thèmes du document : Sécurité routière, Bois et produits du bois, Transports,
Etaient_présents
: BON
Bernard,
BOIVIN
David,
BOUREILLE
Patrick,
CHAUX
Jean-
Michel,
FAMY
Roger,
GAROT
Marie-Françoise,
GUITON
Jacques,
MOLLE
Thierry
NYGREN
Dominique,
PACAUD
Christelle,
VUILLARD
Jean-
Thomas.
Etaient
absents
:,
CHAUMAY
Patrick,
TOLY
Martine
RABUT
Corinne,
PERON
Séverine
Procurations
:
Secrétaire
de
séance
: BOIVIN
David
1 TRAVAUX
2015
Les
travaux
communaux
pour
2015
:
Courant
juin
:
rideau
métallique
de
la
menuiserie
NOBS,
desserte,
chemin
de
randonnée,
Juiliet/août
:-travaux
école,
saile
des
fêtes,
Les
travaux
prévus
pour
la réhabilitation
de
la maison
de
la nature
débuteront
courant
juillet.
Automne
: cimetière,
fossé,
2
- PROJET
HUGONNOT
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'un
architecte,
M
VALLAS
de
la
société
ARCADE
26
est
venu
visiter
le
site
et
prendre
des
mesures
dans
le
cadre
de
la
réhabilitation
de
la
maison
Hugonnot
en
«
commerce
multi-services
».
Le
conseil
municipal
décide
d'attendre
le
projet
de
la
société
ARCADE
26,
avant
de
consulter
d'autres
architectes.
3
-
AMENAGEMENT
MAISON
DE
LA
NATURE
-
APPROBATION
DU
DOSSIER
DE
CONSULTATION
DES
ENTREPRISES
Le
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
municipal
le
dossier
de
consultation
des
entreprises,
établi
par
M
GIRARDOT
Michel,
architecte,
maître
d'œuvre
de
l'opération.
Les
travaux
se
divisent
en
8
lots:
Lot
Oi
maçonnerie
Lot
02
charpente
bois
- couverture
tuiles
- zinguerie
Lot
03
menuiseries
et
plancher
bois
Lot
04
isolation,
plâtrerie,
peinture
Lot
05
carrelages
Lot
06
électricité
Lot
07
plomberie
Lot
08
toilettes
sèches
Le
montant
estimatif
des
travaux
s'élève
à
125
OO0€
HT.
Compte
tenu
du
montant
des
travaux
à réaliser,
les
marchés
peuvent
être
passés
selon
la
procédure
adaptée,
conformément
au
code
des
marchés
public.
Le
conseil
municipal
approuve
le dossier
de
consultation. 4-
ACHAT
PANNEAUX
VOISINS
SOLIDATRES
Suite
à
la
prochaine
mise
en
place
du
protocole
de
participation
citoyenne,
le
conseil
municipal
après
en avoir
délibéré,
décide
d'acheter
4 panneaux
de
signalisations
de
voisins
solidaires.
5
- SIGNALISATION
AU
SOL
RUE
DE
CHAVENNE
Le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
les
devis
présenté
concernant
différents
panneaux
de
signalisations.
I!
convient
de
trouver
une
solution
pour
réduire
la vitesse
dans
le rue
de
Chavenne.
Le
Maire
propose
d'effectuer
un
marquage
au
sol, signalant
la vitesse
à ne
pas
dépasser
sur
cette
portion
de
rue.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
faire
procéder
au
marquage
au
sol
de
la
limitation
de
vitesse
à 50km/h
rue
de
Chavenne.
6 - MISE
EN
PLACE
DE
LA
COMMISSION
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
Le
conseil
municipal
décide
la mise
en
place
d'une
nouvelle
commission
de
travail
:
La
commission
communale
de
développement
économique
dont
les
membres
sont :
M
GUITON
Jacques,
M
FAMY
Roger,
M
VUILLARD
Jean-Thomas,
M
MOLLE
Thierry,
M
CHAUX
Jean-Michel,
MME
NYGREN
Dominique.
7
- DEVIS
VITRERIE
Il est
présenté
au
conseil
municipal
deux
devis,
l'un
de
l'entreprise
PETKOVIC
pour
340,20€
TTC
(tous
les
bâtiments)
et
l'autre
de
l'entreprise
NET'
ECLAIR
pour
319,20€
TTC
(sans
la salle
des
fêtes)
concernant
le nettoyage
des
vitres
des
bâtiments
communaux.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
de
choisir
l'entreprise
PETKOVIC
pour
l'entretien
des
vitres
des
bâtiments
communaux
à
raison
d'un
passage
par
an
pour
la salle
des
fêtes
et
la
mairie
et
de
deux
passages
par
an
pour
les
Gîtes.
7
- QUESTIONS
DIVERSES
La
boulangerie
est
toujours
à
vendre,
le
propriétaire
souhaiterait
vendre
le
plus
rapidement
possible.
Un
candidat
potentiel
pourrait
venir
s'installer
quelques
temps
dans
la
boulangerie
actuelle
avec
son
matériel,
mais
souhaite
un
local
plus
moderne.
Le
maire
se
charge
d'entrer
en
contact
avec
les
différentes
parties.
Le
Maire
se
charge
de
prendre
contact
avec
un autre
marchand
de
bois.
Des
travaux
de
voirie
à
l'initiative
de
la
communauté
de
commune
du
canton
de
Pierre
de
Bresse
seront
effectués
sur
les
routes
les
plus
mauvaises,
La
signature
du
protocole
de
participation
citoyenne
aura
lieu
le 02/06/2015
à
17h30
à
la mairie,
l'ensemble
du
conseil
municipal
est
désigné
comme
« voisins
vigilants
».
France
3
viendra
interviewer
le Maire
pour
la traction
animale,
Un
kiné
va
venir
visiter
le
logement
libéré,
L'ouverture
des
enveloppes
pour
l'appel
d'offre
concernant
l'aménagement
de
la maison
de
la nature
se
fera
le vendredi
12
juin
après-midi,
La
prochaine
réunion
de
conseil
aura
lieu
le mardi
23
juin
2015
à 20h30