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Séance - 2024 12
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Conseil Municipal - 2024 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étainhus.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
En
exercice
: 15
Présents
: 12
Absent(s)
: 3
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
: 15
Contre
: 0
Abstentions
: 0
NOMBRE
DE
MEMBRES
N°2024-15
Séance
du
22
aout
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-deux
aout
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire,
Rémi
MALO.
Etaient
présents
: Rémi
MALO,
CAPRON
Dominique,
Nadège
FRANCOIS,
Jean-Pierre
BANCTEL,
Didier
SANSON,
Maryline
MAUPAIX,
Sophie
COMONT,
Véronique
MOREL,
Bérénice
GAND,
Caroline
TOUTAIN,
Julien
MERVILLE,
Lucie
GOULET,
formant
la
majorité
des
membres
présents.
Pouvoirs
: Fabien
LEROY
à Véronique
MOREL
Maryvonne
QUEMION
à
Maryline
MAUPAIX
Cyrille
GUILLEMARD
à Rémi
MALO
Absent
: Néant
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
076-217602507-20240822-2024-15-DE Accusé
certifié exécutoire
Réception
par
le préfet:
01/10/2024
Publication
: 01/10/2024
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Julien
MERVILLE
Date
de
convocation
14/08/2024
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu'il
souhaite
reconduire
pour
l'année
scolaire
2024-2025
le dispositif
Ludisports.
Le
Département
de
Seine
Maritime
propose
depuis
2005
une
action
d'initiation
aux
différents
sports
collectifs
et
individuels
des
communes
rurales
à
destination
des
élèves
de
primaire.
Dans
le
cadre
du
partenariat
avec
le
Département,
il
est
convenu
par
adhésion
au
dispositif
que
la communauté
urbaine
le Havre
Seine
Métropole
prend
à
sa
charge
la coordination,
la gestion
et
la
rémunération
du
personnel
sur
les
lieux
des
activités,
l'achat
et
le
renouvellement
du
matériel
de
sports... Pour
cela,
il est
nécessaire
d'établir
une
convention
d'usage
portant
sur
la
mise
en
place
du
dispositif
Ludisports
par
la
communauté
urbaine
le
Havre
Seine
Métropole,
au
profit
de
la commune.
Après
en
avoir
pris
connaissance,
le
conseil
municipal,
accepte
à
l'unanimité
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
ladite
convention.
Fait
et délibéré
en
séance
les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
Copie
Certifiée
Conforn
DET4>
9
Le
Maire,
Rémi
MALO
Commune
d'Etainhus