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Déliberation - actes administratifs 63 participation communale pour le mini sejour de juillet 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Déliberation - actes administratifs 63 participation communale pour le mini sejour de juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Affaires étrangères et coopération,
COMMUNE D'ORSAY
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 JUIN 2024
Etaient présents : Rémi Darmon, Maire, Anne-Charlotte Bénichou, Didier Missenard, Frédéric Henriot, Elisabeth Caux, Philippe Escande, Elisabeth Delamoye, David Saussol, Véronique France-Tarif, adjoints - Mireille Delafaix, Michèle Viala, Eliane Sauteron, Pierre Bertiaux, Martine Charvin, Marie- Pierre Digard, Elisabeth Delavergne, Albert Da Silva, Kaouthar Benameur, Yann Ombrello, Pierre Chazan, Alain Cano, Théo Lazuech, Alexis Midol-Monnet, Abdelhamid Mellouk, Claudie Mory, Louis Leroy, Eric Lucas, Christophe Le Forestier, Patrick Villette, Laurent Rémy.
Absents excusés représentés :
Ariane Wachthausen (Arrivée à 20h40)
Caroline Danhiez-Caillot
Pierrick Courilleau (Arrivé à 20n40)
Pouvoir à Anne-Charlotte Bénichou
Pouvoir à Louis Leroy
Pouvoir à Eric Lucas
Absents : //
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents à 20h30 : 30
Nombre de votants : 33
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal.
Anne-Charlotte Bénichou est désignée, à l'unanimité des présents, pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
2024.63 - JEUNESSE
JUILLET 2024
PARTICIPATION COMMUNALE POUR LE MINI-SEJOUR DE
Le Conseil municipal d'Orsay,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le décret n'2002-883 du 3 mai 2002 relatif à la protection des mineurs à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et de loisirs, o
o
o N
; É Gonsidérant le mini-séjour proposé et organisé par le Service Municipal de la Jeunesse,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité :
- Approuve le tarif applicable à ce mini-séjour'
- précise que les recettes et dépenses correspondantes seront affectées au budget de la commune.
- Adopte le tarif suivant :
MINI.SEJOUR D'ETE
*prix réél : activités, hébergement et pension complète (ne prend pas en compte le
coût de I'encadrement par les agents municipaux et le coût du transport avec le minibus de la ville).
PROPOSITION DE TARIFICATION POUR LE MINI.SEJOUR DE JUILLET 2024
./ Mini-séjour de juillet 2024 à Cheverny (41)'
Tarif minimum de 57 € pour un quotient minimum de 200 €
Tarif maximum de 228 € pour un quotient maximum de 2 300 €
Pour les non-Orcéens : le tarif maximum est fixé à 285 €'
Certifié exécutoire, comPte tenu
de la transmission en Préfecture le 10,5 .nUt
et de la publication le wvtL
lo s il11 21,2i
?02//
Rémi DARMON
Maire d'O
o
6
ô
Lieu Dates Tranche d'âge Prestations Prix Réel *
par enfant
CRJS de
Blois
15 au 18
juillet2Q24 11 I 17 ans
LE MINIBUS DE LA COMMUNE
SPORTIVES
285€l pers
(