Séance - SEANCE 27 09 21

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Séance - SEANCE 27 09 21 Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Moyenneville. Lien du pdf (Séance - SEANCE 27 09 21)Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, SEANCE-27-09-21.docx - Commune de Moyenneville - Page 1 sur 3

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SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2021

Nombre de Conseillers : L’an deux mille vingt-et-un

- en exercice : 15 le 27 septembre à 20 heures

- présents : 12 le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni - votants : 12 en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Didier LEDENT, Maire.

Date de la convocation : 14 septembre 2021.

Présents : Mesdames Séverine CHEVALLIER, Marie-Claude JEANJEAN, Séverine LEDENT, Christiane TIECHON, Messieurs Nicolas BOULLENGER, Bertrand COUTURIER, Jean-Pierre DHANGER Frédéric HEBRARD, Gilbert LACOURTE Christophe LACROIX, Didier LEDENT, Christophe THIEBAUT.

Absents excusés : Mme Audrey FEKKAK, MM. Jean-Philippe POLLET et Jacques THOMAS Soit au total 12 conseillers, formant la majorité des membres en exercice.

Secrétaire de séance : M. Christophe THIEBAUT

_________________________

Ordre du Jour :

 Désignation d’un secrétaire de séance.

N°ordre de séance : 1. Groupement de commande pour l’acquisition d’un défibrillateur *1.4 Autres types de contrat*: 2 N°ordre de séance : 2. Subvention Comité des Fêtes *7.5 Subventions* : 2 N°ordre de séance : 3. Ecoulement des Eaux Pluviales 3 N°ordre de séance : 4. Questions diverses 3 _______________________

Constatant que le quorum est réuni avec 12 membres présents, le Maire ouvre la séance du Conseil à 20h00.

Désignation du secrétaire de séance.

M. Christophe THIEBAUT est désigné secrétaire de séance.

Adoption du procès-verbal de la séance précédente :

Le procès-verbal de la séance du Conseil précédent est adopté sans observation à l’unanimité des présents.

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES

NEANT

Procès - Verbal de Séance

Du Conseil Municipal République FrançaiseSEANCE-27-09-21.docx - Commune de Moyenneville - Page 2 sur 3

N°ordre de séance : 1. Groupement de commande pour l’acquisition d’un défibrillateur *1.4 Autres types de contrat*:

Monsieur le maire informe les membres présents que, lors de la dernière séance du conseil communautaire, une délibération a été prise pour créer un groupement de commande de défibrillateurs pour les communes.

Compte-tenu des besoins identifiés pour la commune, il propose d’adhérer à ce groupement de commande selon les termes de la convention jointe en annexe.

Pour bénéficier de ce service, la délibération du conseil doit être adressée à la communauté de communes du Plateau Picard avant le 15 octobre 2021.

Le Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le Code de la Commande Publique et notamment l'article L.2113-6 et -7 ; Vu les statuts de la communauté de communes du Plateau Picard ;

Vu la délibération du conseil communautaire n°21C/06/12 du 1er juillet 2021 constituant un groupement de commande entre la communauté de communes du Plateau Picard et les communes du territoire pour l’acquisition de défibrillateurs automatisés externes, d’accessoires et de consommables ;

Considérant l'intérêt financier pour la commune d’adhérer à ce groupement de commande pour l’acquisition de défibrillateurs automatisés externes, d’accessoires et de consommables. Sur proposition du maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- DECIDE l’adhésion de la commune au groupement de commande susvisé pour l’acquisition de défibrillateurs automatisés externes, d’accessoires et de consommables, - DIT que la commune commandera dans ce cadre 1 défibrillateur,

- ACCEPTE que la communauté de communes soit coordonnatrice du groupement de commande,

- AUTORISE le maire à signer la convention de groupement de commande pour l’acquisition de défibrillateurs automatisés externes, d’accessoires et de consommables tel qu'annexée à la présente délibération.

N°ordre de séance : 2. Subvention Comité des Fêtes *7.5 Subventions* :

Le Conseil Municipal,

Considérant que le Comité des Fêtes n’a pas pu organiser de manifestations, depuis 2020, qui lui aurait permis de récolter des fonds pour le financement des activités telles que les cours de tennis, ou la participation à la fête communale,

Considérant l’implication du Comité des Fêtes dans l’animation de la commune,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Décide d’accorder une subvention complémentaire à celle déjà attribuée par délibération n°20210406_005 du 6 avril 2021 d’un montant de 600 €.SEANCE-27-09-21.docx - Commune de Moyenneville - Page 3 sur 3

N°ordre de séance : 3. Ecoulement des Eaux Pluviales

Lors des derniers orages sur la commune, d’importantes coulées de boue se sont produites. L’assainissement des eaux pluviales va devenir un problème récurrent à prendre en charge au plus vite.

M. le Maire informe le Conseil qu’il a rencontré le Directeur du SMOA (Syndicat Mixte Oise Aronde), pour étudier les travaux à envisager rue de la Libération et rue de la Gare : un projet sera transmis et soumis au Conseil, notamment, en fonction de l’estimation financière des travaux, il conviendra de solliciter l’attribution de subventions. Une étude pourrait être également prescrite pour étudier l’écoulement des eaux sur la commune, étude également subventionnable.

N°ordre de séance : 4. Questions diverses

- Fête communale : les élus sont très satisfaits de la prestation proposée le dimanche, et la population semble avoir apprécié ces 3 jours. Problème récurrent : le stationnement des caravanes des forains sur la Place.

- Rentrée scolaire : rien à signaler. Une réunion du Syndicat Scolaire devrait avoir lieu en octobre.

- Les travaux de réfection du plancher du logement au-dessus du café sont terminés : il a fallu prévoir des travaux supplémentaires, car en ôtant le plancher, il est apparu qu’il a fallu revoir l’isolation également.

- M. Jean-Pierre DHANGER informe le Conseil Municipal qu’il s’est rendu à Willingham by Stow pour assister à la commémoration en l’honneur de Mme Joan WILKINS, pilier du comité de jumelage anglais depuis sa création. L’accueil de nos amis anglais et tchèques devrait avoir lieu en 2024, année des jeux olympiques à Paris. Il faudra avoir une réflexion sur l’avenir de nos échanges, et notamment le problème du transport.

- Application Maire et Citoyens : le conseil municipal est satisfait de la périodicité et de la qualité des informations transmises.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.