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Procès Verbal - 3ksxpd6ozj93n5e
Document publié le Mardi 11 février 2014 par la commune de Ceyras.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3ksxpd6ozj93n5e)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Jeunesse,
1
Commune de CEYRAS
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 Février 2014
A 20h30
Présents : LACROIX JC-BARRE B-CERET H-DESPETIS M- ENGEL C - FOLTRAN G- GIRONCEL A- GRAVES H- NORMAND JJ- POUS F- ROGER X.
Absents : FLOUROU J –procuration à JC LACROIX.
Absents : C DURAND.F RAYNARD.
1-Procès verbal de la séance précédente
Approbation du compte rendu de la séance du 17.12.2013 à l’unanimité
DELIBERATIONS
o COMPTE ADMINISTRATIF 2013
M l’adjoint aux finances présente les comptes de 2013 pour les budgets du CCAS, du service de l'eau et de l’assainissement (M49) ainsi que le général (M14).
CCAS 2013 Dépenses Recettes
fonctionnement 882.25 484.00
Excédent /Déficit antérieur 2 253.74
Totaux 882.25 2 737.74
Résultat de clôture 2013 1 855.49
Le compte administratif est adopté à l’unanimité.
M49 EAU ASSAINISSEMENT Dépenses Recettes
Fonctionnement 292 651.34 314 296.17
Excédent/Déficit antérieur 17 819.31
39 464.14
Investissement 339 647.40 137 895.63
Excédent/Déficit antérieur 327 652.64
125 900.87
Résultat 2013 165 365.01
Le compte administratif est adopté à l’unanimité
M14 BUDGET GENERAL Dépenses Recettes
Fonctionnement 763 316.12 801 700.58
Excédent/Déficit antérieur 92 437.83
130822.29
Affectation en investissement 60 000.00
Solde après affectation 70 822.29
Investissement 445 987.95 473 971.69
Excédent/Déficit antérieur 192 107.29
220 091.03
Résultat (après affectation) 280 091.03
Résultat 2013 350 913.32
Le compte administratif est adopté à l’unanimité. 2
o FALAISE
Les travaux de la falaise sont bien avancés et devraient être terminés début mars 2014. A l’unanimité, il est décidé d’engager les travaux et de lancer la phase consultation des entreprises. La Commune a l’assurance du financement. La deuxième phase des travaux de confortement doit se faire durant l’été lorsque les eaux sont basses. Cela permet la réalisation d’une économie de 20 à 25 000€ des descentes au droit de la falaise prévues dans le marché, (uniquement si la 2ème phase se fait dans la foulée)
o AGENCE DE L’EAU
M le Maire expose au Conseil que l’aide attribuée au poste d’animatrice du BAC doit être renouveler chaque année auprès de l’Agence de l’Eau.
L’animatrice travaille sur la qualité des eaux brutes et la réduction de l’usage des pesticides sur l’ensemble du Bassin Alimentation de Captage.
Ce poste est financé aujourd’hui à 80%. Il permet également le financement aidé de l’investissement ou du fonctionnement lié à ce poste.
Le Conseil à l’unanimité reconnait l’utilité de ce travail et sollicite auprès de l’Agence de l’eau l’aide financière pour 2014.
o SUBSTITUTION PERSONNE MORALE
M le Maire informe le Conseil de la fusion du Syndicat intercommunal d’adduction des eaux du Puits du Drac (SIAE) et du Syndicat Intercommunal d’adduction d’eau potable (SIAEP) du Puits de Rabieux. Le nouveau syndicat se nomme SIEP de DRAC RABIEUX.
Un avenant n°1 concernant la substitution de personne morale au 01 janvier 2014 doit être signé entre tous les partenaires, dont Ceyras.
Le Conseil à l’unanimité donne un avis favorable à M le Maire pour signer cet avenant.
o MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
M le maire informe le Conseil Municipal que Céline VILLEBRUN a réussi le concours d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM).
Il propose au Conseil de modifier le tableau des effectifs de la Commune afin de pouvoir bénéficier de ce poste à l’école.
Le Conseil à l’unanimité décide de créer le poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (atsem).
INFORMATIONS
1. Point sur les travaux en cours Falaise-Panneaux signalitiques.
2. Tour de garde des prochaines élections.
3. Conseil écoles lundi 17 février 2014
Séance levée à 22h15
JC LACROIX, maire.