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Déliberation - 06 liste des deliberations cm du 15 avril 2024
Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - 06 liste des deliberations cm du 15 avril 2024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
| CONSEIL MUNICIPAL
SÉEANCE ORDINAIRE DU LUNDI 15 AVRIL 2024
Liste des délibérations
(Article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Conseil municipal réuni suîte à nouvelle convocation faute de quorum obtenu à la réunion initialement prévue le 11 avril 2024.
Étaient présents: ROUGEAUX Jean-Pierre - RETORNAZ Dominique - FALCOZ Corine - GRANGE Guy - RAMBAUD Marie-Pierre - FEUTRIER Stéphanie - GRANGE Christian -- GRANGE Michel
Étaient représentés: MAGNIN Carine (donne procuration à ROUGEAUX Jean- Pierre) - MARTIN Jean-Marie (donne procuration à RETORNAZ Dominique) - RETORNAZ Lénaïck (donne procuration à FALCOZ Corine)
Étaient absents: RIVAS Natacha - RETORNAZ André - CLAPPIER Pascal - POIROT Marie
Madame Stéphanie FEUTRIER est désignée secrétaire de séance.
1. Délibération n°24-04-046 : Délégation de La compétence « Petite Enfance » à la Communauté de Communes-Maurienne- Galibier
> approuvée à l'unanimité
2. Délibération n°24-04-047: Convention d'adhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP) avec le Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie (SDES) > approuvée à l’unanimité
3. Délibération n°24-04-048 : Budget principal : compte de gestion 2023
> approuvée à l’unanimité
4. Délibération n°24-04-049 : Budget principal : compte administratif 2023 > approuvée à l'unanimité (hors la présence de Monsieur le Maire, Monsieur Retornaz étant élu Président de séance)
5. Délibération n°24-04-050: Budget principal : affectation des résultats budgétaires 2023
> approuvée à l’unanimité 6. Délibération n°24-04-051: Budget principal : approbation du budget primitif 2024
> approuvée à l'unanimité
7. Délibération n°24-04-052: Attribution des subventions aux associations pour 2024
> approuvée à l’unanimité
8. Délibération n°24-04-053: Convention d'objectifs avec l'Association d’Éducation Populaire (AEP) pour l’année 2024
> approuvée à l'unanimité
9. Délibération n°24-04-054: Convention d’objectifs avec l'Association Snow Ski Club pour l’année 2024
> approuvée à l'unanimité
10. Délibération n°24-04-055: Convention d’objectifs avec l'Association Val Patin pour l’année 2024
> approuvée à l'unanimité
11. Délibération n°24-04-056 : Déclarations d’intention d’aliéner
> approuvée à l'unanimité
12. Délibération n°24-04-057: Marché de travaux pour la sécurisation de la route du Galibier Sud par la création d’un cheminement piétonnier - Autorisation de signature du marché
> approuvée à l'unanimité
Affichée et publiée Le 19 avril 2024.
Le Maire,
Jean-Pierre