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Compte-Rendu - 3492?projectId=150
Document publié le Jeudi 5 février 2015 par la commune de Chapelle-Palluau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3492?projectId=150)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Consommateurs,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 5 FEVRIER 2015
L’an deux mille quinze, le 5 février, le Conseil Municipal de la commune de La Chapelle-Palluau dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Xavier PROUTEAU, maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 29-01-2015.Etaient présents : Xavier PROUTEAU, Laurent PREAULT, Dominique LEFRANC-QUEFFURUS, André BEAUGENDRE, Valérie JOLLY, Bruno GUILLET, Elodie COUTAND, Perrine OIRY, Sèverine BOURGET, Emmanuel VALOT, Jérôme QUINT et Laëtitia CHATRY.
Carole ROCHETEAU, Patrice BAERT et Claude MORANDEAU étaient absents ou excusés Jérôme QUINT a été élue secrétaire de séance.
Le P.V. du 08-01-2015 a été approuvé à l’unanimité.
Documentation remise dans les chemises aux conseillers : néant
1. achat terrain Claude Fétiveau
Afin de procéder à l’extension de la lagune, les négociations sont encore en cours pour l’achat du terrain à Claude Fétiveau.
2. Projet « Maison des Assistantes Maternelles »
Trois devis ont été reçus pour la réhabilitation de l’ancienne mairie au 17, rue des Sables pour un projet de « Maison des Assistantes Maternelles »
Modification des sanitaires : devis Maurice GUILBAUD : 2 586.25 €
Remplacement des ouvertures : devis Benoit MARTIN : 7 337.65 €
Remplacement des convecteurs : devis Serge GUILLET : 2 621.16 €
Le Conseil Municipal donne un avis favorable au projet à l’unanimité. D’autres consultations d’entreprises devront être faites.
3. Devis mobilier pour l’aménagement des bureaux pour les élus à la mairie Il est proposé une enveloppe de 3 000 € pour l’aménagement des 3 bureaux du haut avec 1 plateau, 1 caisson et 2 sièges par bureau. L’achat de 25 sièges pour la salle du conseil municipal serait souhaitable. Le Conseil Municipal donne un avis favorable à l’unanimité.
4. Tarification pour la location du podium
Actuellement une délibération mentionne que la location du podium coûte 40 € M. le Maire propose avec montage, démontage et livraison à la charge du locataire : Tarif association chapelloise : 20 €
Tarif association extérieure : 40 €
Tarif particulier chapellois : 40 €
Tarif particulier extérieur : 80 €
Forfait montage et démontage à la salle polyvalente : 60 €
Cette délibération sera prise quand une convention de location sera rédigée avec un plan de montage
5. Projet d’un lycée sur Aizenay
Le conseil municipal approuve le projet à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
1. Compte rendu de la visite chez Restoria (fournisseur des repas à la cantine) par quelques élus 2. Exposé des difficultés financières de l’association « casse-croûte et cie» : rendez-vous pris le mardi 17 février 2015 à 20h30 avec l’OGEC, casse-croûte et cie et la commission des affaires scolaires. 3. Compte-rendu du comité de pilotage concernant le centre de loisirs
4. Une enveloppe de 3 870 € est proposée pour des travaux de voirie à la Nonnerie 5. Départ de Florent MARTIN du logement 4 au 26 rue des Sables. Le logement sera disponible le 1er mai 2015 après des travaux de rafraichissement.
6. Réunion de la commission voirie-environnement le 21-02-2015 à 10h30 7. Réunion de la commission des affaires scolaires le 17-02-2015 à 20h30
8. Proposition de réunion du CCAS le 17-03-2015 à 20h
9. Permanences bureau de vote des 22 et 29 mars 2015
10. Possibilité d’acheter neuf détecteurs de fumée pour la commune auprès de Groupama 11. Prochaine réunion le jeudi 19 février 2015 à 20h30 pour le projet « multiservices » avec l’approbation de la révision du P.L.U.
La séance est levée à 22h45
Le Maire : Xavier PROUTEAU